Wilou61

Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Ne pas continuer le procès? Heu, c'était juste le Procureur, hein, le Juge c'est moi, aux dernières nouvelles...

Pour l'explication, elle est dans le verdict de votre compagne de route. Donc coupable, et huit écus d'amende.

Stannis, le 11 février.
Le prévenu a été condamné à une amende de 8 écus.

Acte d'accusation
Acte d'accusation

le 6ème jour du mois de Février de l'an de grâce 1457

*Les gardes firent entrer le prévenu suivant dans la salle d'audience. Le Procureur, Sieur Mic31, entra dans la salle... *

<<Sieur Wilou61, vous comparaissez ce jour a la cour du Limousin présidée par le juge Stannis afin de répondre a une accusation de circulation en lance non autorisée. Vous avez reçu le 1er février 1457, un courrier du douanier de Gueret, sieur Lankou vous informant de la fermeture des frontières dans le comté du Limousin et le 03/02/1457 un courier émanant de de Dame Valeriane chef douanière du Limousin ous informant que le prévôt dame Finitou vous avait délivrée une autorisation de passage mais qu'il n' y était nullement spécifié que vous pouviez voyager en Lance. Votre amie Azurely a répondu a ce dernier courrier quelle n'accepterait pas de se soumettre a nos lois. Vous êtes donc appelé a répondre de vos actes devant la justice limousine. >>

Rappel de la loi :
L'armée
Partie 3: Les lois affiliées à l'armée.
II/ Des groupes armés dans le Comté du Limousin-Marche
Article 1

*Monsieur Le Procureur fit parvenir les preuves à l'huissier : *

preuves des déplacements de l'accusé
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groupes présents a Bourganeuf le 03/02/1457
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réponse d'Azurely
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« Vous avez le droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès. Cependant, vous devez être présent en Limousin pour déposer vos témoignages et une fois vos 2 plaidoiries déposées, vous pouvez quitter le Limousin et vous serez notifié de la décision du juge par courrier ...
Vous trouverez, ci- joint, un formulaire vous expliquant le Grand Coutumier du Limousin et de la Marche (code en vigueur sur le territoire du comté du Limousin et de la Marche) et ses procédures sur la gargote Limousine citée plus haut.

Seront appelés à la barre, Dame Valeriane, chef douanière du Limousin

Que suivent les témoignages ainsi que la plaidoirie du prévenu. »

Mic31, Seigneur de Laprugne
Procureur du Limousin, Fait à Gueret, le 6 février 1457

Première plaidoirie de la défense
Messire, Mesdames,

C'est avec le plus grand étonnement que vous me voyez icelieu aujourd'hui, accusé. J'ai bien compris les chefs d'accusation qui me sont reprochés mais j'en suis très étonné.
En effet, nous sommes passé en Limousin il y a un mois environ, comme l'atteste le suivi de nos déplacements, et lors de ce passage la comtesse Ewaele nous avait fourni un Laisser Passer nous autorisant à traverser ce comté en Lance en nous spécifiant que puisque nous reviendrions dans peu de temps, celui-ci resterait valable pour le retour.
Comprenez donc notre étonnement lorsque nous avons reçu les courriers. Il me semblait que cela était une erreur d'archivage de documents, comme nous en avons déjà connu lors de nos nombreux voyages.
Je vous demanderais donc votre indulgence, d'autant plus que comme vous le voyez nous sommes à présent près de sortir de ce comté et que nous n'avons commis nulle exaction, comme cela fut le cas à notre voyage aller.
En fait je suis pressé de rentrer en ma demeure qui est encore à plusieurs jours de marche, y retrouver mes amis, mon champ.

Réquisitoire de l'accusation
Votre honneur nous nous trouvons face a un cas gênant pour l'accusation que je représente, le témoignage de la vice comtesse concernant les faits est sans ambiguïté et prouve la non culpabilité de l'accusé, je regrette tout de même que l'accusé ai préféré ne pas répondre a dame Valériane plutôt que d'expliquer qu'il possédait une autorisation. cette autorisation avait été perdue dans les locaux de la prévôté donc nous en sommes arrivés a ce procès, je ne vois d'autre solution que de demander la relax pour ce messire

Dernière plaidoirie de la défense
Messires, Mesdames,

Je suis heureux de votre décision de ne pas continuer dans la poursuite de ce procès.
Toutefois sachez que je n'en veux à personne, je suis sûr que la gestion de toutes ces autorisations n'est pas chose aisée, il est donc surement normal que parfois des autorisations se perdent.
Je reviendrai surement en Limousin et m'attacherai alors à garder plus soigneusement moi même les documents attestant mes autorisation.

La défense a appelé Ewaele à la barre
Voici son témoignage :
Ewa rentra avec un dossier sous le bras� Elle s�éclaircit la voix�

Sieur Wilou61 et Dame Azurely, ont demandé un laissé passer pour se rendre en Anjou le 3 janvier 1457, et de circuler en lance, je savais que leur retour était prévu après leur visite auprès du Duc Vadikura. Je leur avais donné une autorisation de passage donc en lance pour leur voyage (allez/retour), lors de mon mandat de Comtesse.
Ce soir j�apprends qu�ils sont mis en accusation car ils rentrent chez eux en lance� Après vérification un sauf conduit leur a été accordé par notre prévôt, mais nul part il est indiqué que les lances sont interdites pour la fermeture des frontières limousines. Ils étaient dans l�incapacité de savoir ce fait si personne ne les avaient prévenu auparavant.
Lors de leur premier passage ils ont eu une tenue irréprochable, et je ne pense pas qu�ils aient l�intention de voler nos villes ou de déstabiliser nos marchés�

Silence de la Vice-Comtesse... Elle regarda les personnes présentes dans la salle avec un triste sourire...

L'accusation a appelé Valeriane à la barre
Voici son témoignage :
*Cette fois, Valériane était venue témoigner au procès du compagnon de Dame Azurely.*

Messire Procureur, Votre honneur,
Je viens de témoigner au procès de Dame Azurely, mais s�il le faut, je vais redire à peur près les mêmes choses. Messire Wilou61 est arrivé en lance avec dame Azurely à Guéret. Ils ont donc du recevoir le courrier leur précisant la fermeture des frontières.
Je rappelle que nos loi interdisent le passage en lance sans autorisation, et les douaniers sont chargés d�envoyer ce courrier à chaque personne d�une lance traversant le limousin :

"De plus, voyager en Limousin Marche en lance ou en groupe armé sans permission accordée par notre régnant ou prévôt est interdit par nos lois.

Pour rappel:

La gargote Limousine / Coutumier du Comté du Limousin et de la Marche

L'armée
Partie 3: Les lois affiliées à l'armée.
II/ Des groupes armés dans le Comté du Limousin Marche
Article 1 � De la constitution d�un groupe simple, armé ou d�une lance.
La constitution d�un groupe à des fins illégitimes est interdite. Par illégitime, est entendu à des fins de brigandage, de trafic, de commerce illicite, de révolte et d�invasion.

La constitution d�un groupe armé est uniquement possible sous réserve d�acceptation et autorisation. Seuls le Comte, le Capitaine, le Connétable et le Prévôt ont autorité à délivrer un contrat attestant de l�autorisation pour fonder un groupe armé exclusivement formé dans le but de défendre le Comté.

Tout groupe armé agissant dans un autre but que d�aider le Comté sera immédiatement considéré comme ennemi du Comté. De même, toute personne rejoignant un groupe illégitime est dans l�illégalité.

Merci de détruire votre lance ou groupe armé si c�est le cas ou de demander l'autorisation à notre prévôt."


Or Dame Finitou , Prévôt, a donné l�autorisation de passage, sans mentionner que ce soit en lance.
J�ai donc demandé à ces personnes de détruire leur lance. Seule Dame Azurely a répondu� ce messire n�a pas répondu à mon courrier.. pour quoi faire ? juste de la paperasse !?
J�ai donc renvoyé un courrier à la meneuse de la lance pour lui expliquer les raisons de détruire sa lance. . que si le passage en lance en Limousin avait été accordé en début d�année, le contexte avait changé puisque le Comté était en état d�alerte, et que de ce fait, la lance n�était pas accordée.
Je suis désolée mais je n�ai pas retrouvé le parchemin de Dame Ewaele qui donnait son autorisation.


*Valériane regarda Ewaele�. Et s�adressa à elle interrogative �*

Quoi ? aurais je fait un excès de zèle ? Je suis désolée mais je ne peux pas me souvenir de tous les noms des étrangers qui traversent le Limousin.. et si on ne fait pas notre travail, on va nous le reprocher� c�est une regrettable affaire certes, mais messire Wilou61 aurait très bien pu me répondre , plutôt que de laisser son amie passer ses nerfs sur moi.. surtout que pour moi, c�était mon premier courrier. Après mon deuxième courrier explicatif et insistant, et voyant que Dame Azurely ne voulait vraiment pas détruire sa lance, j�ai constitué le dossier pour le transmettre à la Justice.
Et si vous étiez si pressé , et si vous vous serviez vraiment de la lance pour rejoindre plus vite votre demeure comme vous dites , sachez qu�en arrivant à Guéret le 1er février, vous auriez pu être sorti du Limousin le 5 février� or vous avez passez 2 jours à Guéret, 2 jours à Bourganeuf, arrêt à Limoges et à Tulle..
Je n�ai plus rien à ajouter Votre Honneur�