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 la_barrique

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Stannis

Stannis


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MessageSujet: la_barrique   la_barrique Icon_minitimeMar 24 Fév - 19:54

procès opposant 2009-02-15, La_barrique au Comté du Limousin et de La Marche

La_barrique est accusé de trouble à l'ordre public.

Le juge va rendre son verdict

Acte d'accusation
Acte d'accusation

Le 15 du mois de Février de l'an de grâce 1457

*Les gardes firent entrer le prévenu suivant dans la salle d'audience. Le Procureur, Mic31, entra dans la salle... *

« La_Barrique, vous comparaissez aujourd'hui ci-devant la cour de justice limousine présidée par le juge Stannis car vous êtes accusée d'avoir commis un acte de déstabilisation du marché de la ville de Rochechouart que je traduirais en trouble a l'ordre public en termes juridiques. Vous avez en effet, aux mois de décembre 1456, janvier et février 1457 mis en vente des stères de bois achetés précédemment sur ce même marché et celui de Limoges de votre propre aveu et ceci sans autorisation du maire de Rochechouart de l'époque car elle est l'instigatrice de cette plainte. Je présenterais aussi tous vos courriers envoyés au lieutenant de police de Rochechouart pour répondre a ses questions mais je préfère vous prévenir que pour moi votre défense n'est pas valable sans quoi je n'aurais jamais accepté de vous convoquer devant cette cour pour ces faits particuliers.
Vous vous retrouvez donc devant cette cour pour répondre de vos actes »

Rappel de la loi :
C.2.B.4. Du Trouble A l'Ordre Public
C.2.B.4.a.



*Monsieur Le Procureur fit parvenir les preuves à l'huissier : *


preuve des ventes des denrées par l'accusé
https://2img.net/r/ihimizer/img91/5522/affairelabarriquedu02fvbr8.jpg
https://2img.net/r/ihimizer/img367/1926/spculationboislabarriquyf2.jpg
https://2img.net/r/ihimizer/img91/5522/affairelabarriquedu02fvbr8.jpg

courriers de l'accusé au lieutenant de Police confirmant les faits
https://2img.net/r/ihimizer/img523/7977/rponse1prvenulabarriquehb3.jpg
https://2img.net/r/ihimizer/img152/3106/rponse1prvenulabarriquetu9.jpg
https://2img.net/r/ihimizer/img299/9145/rponse1prvenulabarriquemy8.jpg

https://2img.net/r/ihimizer/img222/4561/rponse2prvenulabarriquekf3.jpg
https://2img.net/r/ihimizer/img237/5280/rponse2prvenulabarriquekm4.jpg

https://2img.net/r/ihimizer/img13/2047/rponse3labarrique04fvpalz4.jpg
https://2img.net/r/ihimizer/img4/4210/rponse3labarrique04fvpayx7.jpg
https://2img.net/r/ihimizer/img502/8581/rponse3labarrique04fvpajt8.jpg
https://2img.net/r/ihimizer/img18/5246/rponse3labarrique04fvpabj7.jpg


Copie du courrier de la maire Bergamotte42 qu'elle a envoyé au prévenu messire La_Barrique en décembre dernier:
https://2img.net/r/ihimizer/img87/3803/copiecourrierbergalabarog6.jpg
https://2img.net/r/ihimizer/img7/650/copiecourrierbergalabarhn2.jpg
https://2img.net/r/ihimizer/img99/7911/copiecourrierbergalabares1.jpg

Courriers du Lieutenant de Police a l'accusé:
https://2img.net/r/ihimizer/img25/2767/courrier1envoylabarriqupk0.png
https://2img.net/r/ihimizer/img440/6656/courrier1envoylabarriqugt2.png
https://2img.net/r/ihimizer/img440/6673/nouvelleimagejc7.png
https://2img.net/r/ihimizer/img440/3820/courrierenvoylabarriquecf2.png
https://2img.net/r/ihimizer/img440/2659/courrierenvoylabarriquenn8.png

« Vous avez le droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès. Cependant, vous devez être présent en Limousin pour déposer vos témoignages et une fois vos 2 plaidoiries déposées, vous pouvez quitter le Limousin et vous serez notifié de la décision du juge par courrier ...
Vous trouverez, ci- joint, un formulaire vous expliquant le Grand Coutumier du Limousin et de la Marche (code en vigueur sur le territoire du comté du Limousin et de la Marche) et ses procédures sur la gargote Limousine citée plus haut.

Seront appelés à la barre, Dame bergamotte42, ex mairesse de Rochechouart et sieur Aldyr, Lieutenant de Police de Rochechouart

Que suivent les témoignages ainsi que la plaidoirie du prévenu. »

Mic31, Seigneur de Laprugne
Procureur du Limousin,
Fait à Gueret, le 15 février 1457

Première plaidoirie de la défense
Je vais la jouer HRP ce coup ci car je n'estime pas les joueurs face à moi.

Dans tout les procés précédents auquel j'ai participé en tant qu'accusé ou témoin, les efforts RP ont toujours été bafoué par des juges ou procureurs idiots qui préfère cliquer 2 fois sur des boutons que d'entrer dans des processus RP.

Le juge actuel étant le pire de ce style de joueur, je préfère vous laisser appliquer votre justice "Clic" et m'épargner la peine de jouer avec vous.

Je regrette également que des éléments de correspondance privée soit partagé sans mon consentement avec d'autre joueur. Que ce soit des MP forum ou des MP IG, je n'accepte pas que vous ayaez eu connaissance de ces correspondances. Le principe d'une messagerie privée est qu'elle est privée. Je vais donc me renseigner sur la légalité de telle pratique.

Petit point RP quand même :

Vous dîtes que les éléments que j'ai apporté pour ma défense durant la concilliation ne sont pas recevables à vos yeux. Je comprend de celà que je suis condamné avant d'être jugé... Voilà un bel exemple de l'application de la justice telle que vous l'appliquez depuis quelques semaines.

Comme par hasard c'est vous Mic31, l'un des plus beau traitre du Limousin qui venait me donner des leçons.

Je vous crache à la figure et attend mon jugement la tête haute. Aucun verdict ne pourra m'atteindre si le jugement est initié par un traitre.

Réquisitoire de l'accusation
votre honneur l'accusé parle de chose qu je ne peux comprendre et de plus m'insulte donc s'il vous plait rappelez lui que le procureur représente l'accusation, que ce n'est point le juge donc il n'est pas jugé d'avance ensuite je demande 100 écus d'amende et deux jours de prison pour les faits reprochés en comptant comme circonstance aggravante l'insubordination dont il fait preuve devant la cour

Dernière plaidoirie de la défense
HRP : Je refuse de jouer ce procès puisuqe les rôlistes en face ne savent pas jouer le jeu de ceux qui joue le jeu du RP. Bonne justice clic.
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Stannis

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MessageSujet: Re: la_barrique   la_barrique Icon_minitimeMar 24 Fév - 19:55

L'accusation a appelé Aldyr à la barre
Voici son témoignage :
*Aldyr entra dans la cour de justice. Tous les acteurs ou comédiens pour ce procès étaient présents. Il avait même commencé sur les chapeaux de roue par les premiers propos du prévenu messire La_Barrique. Aldyr arriva à la barre et donna son témoignage dans la strite tenue des faits relatif à cette affaire de justice :*


« Le premier février dernier j�ai reçu un courrier du maire de Rochechouart de l�époque, dame Bergamotte42. Elle me relatait dans ce courrier son désir de porter plainte contre messire La_Barrique au sujet d�une infraction au commerce, au sujet du décret châteauponsac, sur l�article 5 relatant la définition et le cadre des denrées stratégiques propres à chaque village du Limousin. Elle me joignit à cette lettre des preuves de cette infraction par ce messire sous forme d�épreuves des registres de ventes et d�achats opérés par la mairie. Il faisait état que messire La_Barrique avait mis en vente, et cela apparemment sans avoir demandé au préalable une autorisation à la commune, des stères de bois le 31 janvier dernier, le 01 février dernier. Mais aussi, lorsque dame Bergamotte42 fut maire lors du mois de décembre 1456, messire La_Barrique s�était aussi permis, et cela dans le même cadre, de mettre des stères de bois en vente libre sur le marché des denrées de Rochechouart. A l�époque, dame Bergamotte4é lui avait demandé de reprendre les stères de bois qu�avait pu lui acheter la mairie�
Messire La_Barrique est charpentier de métier et cela est parfaitement normal qu�il a en sa possession ce genre de denrées. Mais son infraction qui fait l�objet de se procès revêt deux dimensions :
L�une est qu�il n�a apparemment jamais demandé d�autorisation préalable, au maire, surtout à dame Bergamotte42 à l�époque, pour mettre tout ou partie de son stock de bois sur le marché des denrées. Peut-être que messire La_Barrique avait ce genre d�autorisation de la part des anciens maires de Rochechouart, en les personnes de messire Tannerkid et messire Bidibop. Mais, suite à mes demandes de me fournir les preuves de ce genre d�autorisation, messire La_Barrique ne me les a jamais transmis�Peut-être qu�il n�en a pas gardé trace, peut-être que ces autorisations étaient tacites et non confirmées sur parchemin. Après, de son côté, peut-être veut-il appelé à la barre les messires Tannerkid et Bidibop pour qu�ils jurent sur l�honneur, par leur témoignage de ce genre d�arrangement ou d�autorisation probable�
L�autre infraction réside dans le sens où nous soupçonnons messire La_Barrique de faire de la spéculation au stère de bois. En effet, au vue du nombre de stères de bois qu�il avait déjà écoulé, et dont les quelques preuves que nous avons ici, peuvent nous laisser croire qu�il en a écoulé bien d�autres et qu�il doit peut être en avoir encore, nous nous sommes demandés, au sein de la prévôté, comment pouvait-il avoir autant de stock de bois. J�ai demandé des explications à l�intéressé. Ses explications furent :
1- Selon ses dires et de par ses visites plus ou moins assidues en taverne, ses consommations de bière, et en conséquence ses états de boulasse, lui auraient permis d�acquérir de par le très Haut des stères « gratuitement » et en quantité non négligeable. Mais comme chacun sait, l�état de boulasse ne permet pas systématiquement ce genre de présent chanceux. Et même si l�état de boulasse permet d�acquérir ce genre de chose, le stère de bois se dénombre au milieu d�un bon nombre d�autres types de denrées qu�il est possible de gagner par ce genre d�assiduité. En d�autres termes, la boulasse probable et possible de messire La_Barrique ne peut pas expliquer complètement, ou peut-être en petite partie, quoique, le stock de bois qu�il a pu écouler et qu�il a peut-être encore en sa possession.
2- Messire La_Barrique a donné comme explication du fait qu�il détient autant de stères par le fait de la conjoncture économique. En effet, étant charpentier, il a accumulé un certain nombre de stères comme matière première pour ses produits artisanaux. Mais depuis un certains temps, les objets qu�il a pu fabriquer ne se vendent pas sur le marché des denrées de Rochechouart. Par conséquent, ayant arrêté sa production artisanale il s�est retrouvé avec son stock de stère sur les bras. Et, pour subvenir au besoin économique de son village en stère de bois et se délester de son stock plus ou moins superflu, il s�est permis de remettre en vente les stères qu�il a pu acheté, peut-être plus cher, initialement à la mairie pour aider cette dernière lorsqu�elle avait des carences dans ce type de denrée. Par conséquent, son seul but désintéressé et même en faisant don de sa personne, car s�il vendait ses stères moins chers qu�il les avait acheté, était d�aider les autres charpentiers, ou les autres artisans concernés par l�acquisition de ce genre de denrée, de Rochechouart à faire leur métier convenablement�Mais, alors, pourquoi messire La_Barrique n�a pas proposé à la mairie de Rochechouart, lorsque celle-ci manquait de stère de bois, qu�elle lui rachète son stock de stère au même prix qu�il avait pu en faire l�acquisition par le biais de la mairie dans le passé? Au moins il permettait à la commune de Rochechouart de se réapprovisionner en stère et de les mettre en vente légalement. Et par la même occasion, messire La_Barrique ne perdait pas d�argent au moins.
3- Il m�a aussi affirmé dans ses deux courriers qu�il a pu m�envoyé suite à son affaire de justice, qu�à chaque fois que la mairie de Rochechouart mettait des stères de bois sur le marché, il faisait en sorte de mettre ses propres stères à un prix plus cher pour ne pas pénaliser la vente de celles de la mairie.

De mon côté, pour tenter de comprendre comment se fait-il que messire La_Barrique ai autant de stères en sa possession, lui vivant et résident dans un village qui n�a comme ressource naturelle qu�un verger, j�ai regardé dans les registres de la douane, à travers les déplacements dans le passé de messire La_Barrique, s�il n�avait pas séjourné plusieurs fois, ou durant peu de périodes mais longues dans le temps, dans une ville ayant comme ressource naturelle une forêt. Il est alors apparu qu�il a séjourné durant une journée, tout au plus, en la ville de Limoges, possédant une forêt. Son dernier voyage dans la capitale limousine, qu�il lui a permis de rester qu�une seule journée, ne date que de mai 1456�Depuis, il n�est plus sorti de Rochechouart. Par conséquent, il est plus que peu probable que messire La_Barrique ai pu faire l�acquisition d�autant de stères durant cet unique voyage comme pourrait l�indiquer les preuves du registre de ventes et d�achats de la mairie de Rochechouart. A moins, sinon, qu�il en a profité durant ce voyage pour acheter des stères de bois présents sur le marché de Limoges à l�époque. Par conséquent, si tel est le cas, nous pouvons fortement supposer que parmi les stères qu�a pu lui acheter la mairie de Rochechouart ensuite, certaines venaient du marché de Limoges. Par conséquent, messire La_Barrique ferait véritablement de la spéculation en commerçant entre ces deux villes, pratique qui est interdite.

En résumé, bien que messire La_Barrique, selon ses dires, nous ait affirmé le contraire, il n�a pas été en mesure de nous fournir une preuve d�une autorisation ou d�un accord passé avec la commune de Rochechouart depuis qu�il met en vente ses stères de bois sur le marché des denrées. En tout cas, l�ex maire de Rochechouart, dame Bergamotte42 ne lui a jamais donné une telle autorisation.
Nous le présumons de faire de la spéculation par rapport à ce que j�ai pu exposer vis-à-vis de sa visite à Limoges en mai 1456. Mais surtout, nous présumons qu�il spécule sur les stères de bois qu�il a acheté, il y a un temps, à la commune de Rochechouart, puis voulant se débarrasser de son stock superflu, les a remis en vente pour son propre compte, et peut être, en les mettant à un prix même très légèrement supérieur au prix d�achat initial, juste pour se faire un bénéfice même s�il était très petit et minime.

Ultimement, messire La_Barrique m�a souligné à juste titre dans l�un de ses courriers, que l�interdiction de vendre des stères de bois sur le marché de Rochechouart, sans autorisation préalable à faire au maire en place, n�était plus affichée depuis un certain temps à la mairie. Il est vrai qu�avant que dame Bergamotte42 redevienne maire, il y a de cela un mandat, cette précision au sujet de ce type de denrée, les faisant denrées stratégiques, n�était plus affiché depuis un certain nombre de mandats de maire, notamment ceux de messire Tannerkid et messire Bidibop� »

L'accusation a appelé Bergamotte42 à la barre
Voici son témoignage :
Bergamotte salua la cour

Ecouta les propos de Messire la Barrique qui comme à son habitude s�insurgeait contre la loi du comté.
Et prit la parole à la suite du témoignage du lieutenant de police de Rochechouart.

En tant que Mairesse de Rochechouart, j�ai toujours été très vigilante quand aux ventes de bois et de fer sur mon marché.
Mettant en vente le bois à 4.61 écus, je rachetais systématiquement les stères qui ne venaient pas directement des stocks de la mairie pour en connaître le vendeur.

Comme la déjà souligné le Lieutenant en décembre 1456, j�ai acheté 30 stères de bois à Messire la barrique. 10 stères à 4.70 et 20 stères à 4.75.
J�ai effectué cet achat tardivement le soir à 22h30.

J�ai fait parvenir un courrier à Messire la barrique, l�informant que la vente de bois sur le marché de Rochechouart était interdite sans autorisation du maire, et, que je lui demandais de me racheter ses stères, ce qu�il a fait.

Le 31 janvier 1457, j�ai repris la mairie derrière Messire Bidibop, qui a été mis au cachot par ce tribunal.
Ce même jour je rachetais du bois à l�accusé. 10 stères à 4.60
Il a récidivé le 1 février en mettant 12 stères de bois en vente sur le marché.

J�ai alors confié le dossier à Messire Aldyr, la barrique n�ayant visiblement pas pris au sérieux mon avertissement du mois de décembre lui interdisant la vente de bois sur le marché.

Le lieutenant m�a tenu informé des réponses de l�accusé.
Nul ne peut prendre au sérieux son histoire de boulasse.

Et si accord avec l�ancienne mairie, ce dont je doute, je trouve cela vraiment regrettable car le bois permet à la ville de Rochechouart de faire un bénéfice pour assurer le fonctionnement de cette dernière.
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MessageSujet: Re: la_barrique   la_barrique Icon_minitimeJeu 26 Fév - 14:12

[Bon, désolé pour le joueur d'aldyr qui a fait présenter un superbe témoignage à son perso, mais je ne vois pas l'intérêt de me fatiguer à faire un RP, vu les circonstances... Donc:

*clic* ]
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MessageSujet: Re: la_barrique   la_barrique Icon_minitime

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