procès opposant 2009-01-11, Juliuz au Comté du Limousin

Acte d'accusation
Le 11 du mois de Janvier de l'an de grâce 1457,

Accusateur : La prévôté du Limousin et de la Marche

Procureur : Jakamer
Juge : Breccan
Accusé : Juliuz
Victime : Jujujuju
Date et lieu de l'infraction : dans la nuit du 13 au 14 Décembre à Bourganeuf
Témoins de l'accusation: Gladriel
Chef d'inculpation : Trouble à l'Ordre public - Brigandage


*Les gardes firent entrer le prévenu dans la salle d'audience. Le Procureur, Jakamer, entra dans la salle et s'adressa au prévenu :*
« Juliuz , vous comparaissez aujourd'hui ci-devant la cour car vous êtes accusé selon la coutume limousine C.2.B.4., ce pourquoi vous comparaissez aujourd'hui. »
Vous avez en effet, dans la nuit du 13 au 14 Décembre 1456, agressé à Bourganeuf Jujujuju. Celle ci en a ensuite référé au Lieutenant Gladriel, membre de la prévôté de Bourganeuf.


Rappel de la loi :
C.2.B.4. Du trouble à l'ordre public

C.2.B.4.a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.

J.1.C. Troubles à l'ordre public :
Définition : Tout acte ou parole remettant en cause la sérénité de la vie en Limousin-Marche : insultes - banditisme, racket, agression, révoltes par des non-résidents du Limousin
J.1.C.7. Banditisme, racket, agression :
Peine de principe : Amende forfaitaire de 20 écus + 50% des sommes dérobé + 3 jours de prison.

Je demande donc une amende de 140 écus et 3 jours de prison.

* Le Procureur fit parvenir les preuves à l'huissier : *

Les preuves :

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« Vous avez le droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès. Cependant, vous devez être présent en Limousin pour déposer vos témoignages et une fois vos 2 plaidoiries déposées, vous pouvez quitter le Comté et vous serez notifier de la décision du juge par courrier.


Vous trouverez, ci- joint, un formulaire vous expliquant le Grand Coutumier du Limousin et de la Marche (code en vigueur sur le territoire du comté du Limousin et de la Marche) et ses procédures:A lire directement sur la gargote Limousine :
Coutumier du Comté du Limousin et de la Marche

Seront appelés à la barre Gladriel, membre de la prévôté de Limoges comme témoin à charge, ainsi que le sieur Jujujuju la victime de ce méfait.

Que suivent les témoignages ainsi que la plaidoirie du prévenu. »

Jakamer
Procureur du Limousin

Fait à Limoges, le 11 Janvier 1457

Première plaidoirie de la défense
***JUliuz sortait de sa cellule. IL écouta distraitement le procureur qui confondait acte d'accusation et réquisitoire.
A quoi bon plaider se dit il, ce procureur va se contenter d'un réquisitoire laconique blabla.
Juliuz pensait à Mara qui avait péri.Curieusement cela l'attristait.Il avait fini par s'attacher à ce poux turbulent et jovial.
Il regardait la victime geindre tant et plus,sa tête nelui disait rien, il avait du la brigander par réflexe.
Bof, elle s'en remettra se dit il et elle voyagera avec une escorte la prochaine fois...***

Msieul Juge, encore une afffaire qui sort d'on ne sait pas où.
Témoin à charge? quel témoin à charge? Il peut témoigner que j'ai effectivement brigandé cette dame? Il m'a vu le faire?

Réquisitoire de l'accusation
Votre Honneur, je vous demanderai une amende de 150 écus et une peine de prison de 3 jours étant donné les preuves, il n'y a a mon avis aucune ambiguïté sur la culpabilité de l'accusé

Dernière plaidoirie de la défense
Et bien décidément, les procureurs se suivent et se ressemblent dans ce pays pensa Juliuz dépité.
Il songeait à Mara_, morte et enterrée depuis longtemps, il ressentait même du chagrin. Alors le manque de crédibilité du Procureur le laissait pantois. Il aimait les réquisitoires enflammés, durs, précis, accablants, sans appel. Pourquoi le Procureur ne s'était pas mis à creuser le dossier et a rechercher des témoins. En l'occurrence il aurait pu demander a Bidibop de témoigner qui était co-victime.

Les bras balants Juliuz devait de nouveau plaider mais sentait bien l'inutilité de la démarche.
D'un ton las il s'adressa au juge.

Msieul Juge,
Nous n'avons rien dans ce dossier qui démontre ma culpabilité seulement les propos d'une femme apeurée dont le discernement devrait être remise en doute. Je ne conteste pas qu'elle ait été brigandée, c'est même très probable vu comme elle est amochée. Mais après un tel choc, comment être sûr qu'elle ait l'esprit clair? Elle a du être malmenée très durement et on sent que sa raison l'a en partie quitté.
Comment aurait elle pu transporter autant de marchandises comme elle l'avance.
Une Barque!! pourquoi pas une galère tant que nous y sommes?
Ou alors elle sous entends qu'elle aurait été brigandée sur un cours d'eau. Pourtant les rivières ne sont pas navigables dans la région. et vu son accoutrement si elle avait été rejetée à l'eau elle ne serait plus de ce monde.

Non vraiment, je compatis à la douleur de cette femme mais il est apparent que son état émotionnel la price de discernement.
Sans enquête approfondie des services du prévôt il m'apparaît impossible de poursuivre ce procès.

Msieul Juge, je viens déjà de passer trois jours dans vos geôles, j'y ai déjà fait le ménage des rats qui s'y trouvaient en les boulottants. Il serait criminel et inhumain de m'y contraindre à nouveau, je n'y trouverai plus rien à manger!

La compassion que j'éprouve vis à vis de cette dame m'incite à lui venir en aide et je suis prêt a subvenir à ses besoins immédiat le temps que le procureur trouve le vrai coupable.

Msieur l'juge, je vous prie de vouloir prendre en considération ma bonne foi et ma bonne volonté d'aider cette infortunée voyageuse qui semble bien troublée.

L'accusation a appelé Jujujuju à la barre
Voici son témoignage :
Dame Jujujuju s �approcha de la barre et un peu intimidée s�adressa aux personnes présentes.
« Messires, voyageant de concert avec mon ami, je fus rackettée en cette nuit du 13 au 14 décembre à proximité de Bourganeuf.
Je reconnais là devant moi l�une des personnes qui m�a causé un tort immense. Il était en compagnie d�une femme .
Ils m�ont pris, comme vous pouvez le constater dans la déposition que j�ai fournie à messire Gladriel tout mon bagage et tous mes écus. (230 écus environ, une barque, un foulard, deux laits,trois légumes et 7 pains.)

Ce triste sire qui comparaît aujourd�hui devant vous semble un habitué des brigandages. Je n�en veux pour preuve que l�affaire qui l�oppose à messire Zorin .
Apparemment cet homme avec sa petiote comme il la nomme, écume la région et se moque pas mal de la loi .
Le préjudice que j�ai subi est important certes mais la peur que j�ai maintenant de voyager ne peut se chiffrer en espèces sonnantes et trébuchantes. Je n�ose plus sortir de Rochechouart.
Messires, défenseurs de la loi en ce comté, j�espère que vous jugerez cet homme à la mesure du tort qu�il fait à la région.
Vous êtes des hommes intègres aptes à juger en votre âme et conscience. »

Puis Dame Jujujuju après un dernier regard vers l�accusé et les juges, se dirigea vers sa place et écouta la suite des débats.

L'accusation a appelé Gladriel à la barre

Alors... Le sieur Juliuz, déjà bien connu de la Cour du Limousin, puisqu'il y fut condamné le treize janvier dernier pour des actes de brigandage commis avec la même personne que celle qui aurait du être accusée conjointement avec lui si elle n'avait été brûlée par l'inquisition. Comme quoi, notre "invité" du jour choisit soigneusement sa compagnie... Ha oui, et l'appel que vous avez porté n'a pas abouti: les trois jours d'emprisonnement et trente écus d'amende (seulement: il n'y avait vraiment pas de quoi se plaindre).

Et vous n'êtes pas un novice en la matière, sieur Juliuz. Je me rappelle notamment avoir moi-même traité un de vos appels qui a abouti à une condamnation: même si ce n'était pas en Limousin et Marche, cela a un intérêt informatif quand à votre passé...

Ainsi donc, sieur Juliuz, vous êtes reconnu coupable de ces faits, ayant été reconnu par la victime (dont l'apparence porte encore les marques de vos violences, d'ailleurs), et votre passé ne jouant certainement pas en faveur de la sincérité de vos dépositions. Le seul point en votre faveur est qu'on ne vous reconnaîtra pas de récidive, puisque vous n'aviez pas encore été condamné au moment de ces faits... Mais des actes répétés néanmoins joueront en circonstance aggravante, de même que la certitude que ce n'était pas une première expérience.

Vous avez déjà fait le ménage des rats du cachot, sieur Juliuz? Alors on va devoir vous trouver un autre menu. Les cloportes des oubliettes, ça vous ira? Ça croque bien sous la dent, j'imagine... Mais comme c'est plus petit et que dans le noir c'est plus dur à trouver, pour que vous ayez le temps de vous rendre vraiment utile en nettoyant le cachot, on va rallonger la peine de prison, comme l'autorise la charte du juge qui reconnaît le brigandage comme un délit particulier autorisant des peines de prison allongées, jusqu'à un maximum de six jours si l'on tient compte de votre statut d'artisan voire jusqu'à dix en tenant compte de la répétition des actes. Je ne suis pas encore fixé, mais je vais me décider sur le total d'ici la fin du verdict, rassurez-vous. Juste le temps de vous annoncer que vous paierez aussi un droit d'entrée de 51 écus (normal, c'est très "select" les geôles Limousines) pour une semaine passée à l'ombre, tout frais payés (par vous).

Le sieur Juliuz est donc condamné à 51 écus d'amende et sept jours d'emprisonnement, cette durée étant indiquée d'une part par l'insolvabilité relative du prévenu qui m'amène donc à reporter en emprisonnement sa peine, soit un maximum théorique de six jours pour un artisan, que je prolonge d'une journée du fait de la répétition des actes puisqu'il avait déjà brigandé deux jours auparavant.

Le coupable, le procureur et le plaignant disposent du droit de faire appel de ce verdict (moi, je m'en passerai).

Le verdict a été rendu le 24 janvier 1457 par l'impitoyable juge Stannis.