procès opposant 2009-01-28, Stingmat au Comté du Limousin

Acte d'accusation

le 28 du mois de janvier de l'an de grâce 1457

*Les gardes firent entrer le prévenu suivant dans la salle d'audience. Le Procureur, Sieur Mic31, entra dans la salle... *

<<Sire Stingmat, vous comparaissez ce jour a la cour du Limousin présidée par le juge Stannis afin de répondre a une accusation de brigandage effectuée dans la nuit du 21 au 22 janvier 1457 sur la route reliant Limoges a Tulle en agressant le sieur Horsio. Il a déposé une plainte auprès de Dame Gyldas, lieutenant de police du Limousin en déclarant que vous l'avez racketté. Je ne pensais pas vous revoir si tôt mais ce dossier me renforce dans mon idée que je m'étais faite de votre morale dans notre précédente affaire. Concernant votre culpabilité, il est a signaler que je possède un aveu écris de votre propre main envoyé a la victime. Vous êtes donc appelé a répondre de vos actes devant la justice limousine. >>

Rappel de la loi :
C.2.B.4. Du trouble à l'ordre public
J.1.C. Troubles à l'ordre public :
J.1.C.7. Banditisme, racket, agression :
Peine de principe : Amende forfaitaire de 20 écus + 50% des sommes dérobé + 3 jours de prison.

*Monsieur Le Procureur fit parvenir les preuves à l'huissier : *

Courrier envoyé pour la plainte
https://2img.net/r/hpimg4/pics/181732Horsio_plainte.jpg

preuves du méfait
https://2img.net/r/ihimizer/img177/6991/preuveprocshorsiorrkt2.jpg

courrier envoyé de l'accusé a la victime
https://2img.net/r/ihimizer/img222/1319/renouvellementracketun5.jpg

« Vous avez le droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès. Cependant, vous devez être présent en Limousin pour déposer vos témoignages et une fois vos 2 plaidoiries déposées, vous pouvez quitter le Limousin et vous serez notifié de la décision du juge par courrier ...
Vous trouverez, ci- joint, un formulaire vous expliquant le Grand Coutumier du Limousin et de la Marche (code en vigueur sur le territoire du comté du Limousin et de la Marche) et ses procédures sur la gargote Limousine citée plus haut.

Seront appelés à la barre, Sire Horsio et Dame Gyldas, Lieutenant de police de Tulle

Que suivent les témoignages ainsi que la plaidoirie du prévenu. »

Mic31, Seigneur de Laprugne
Procureur du Limousin, Fait à Gueret, le 28 janvier 1457

Première plaidoirie de la défense
Bonjour Sire " sourit " Bien pensez donc que pour ma part je ne pensais pas non plus vous revoir ici lieux surtout pour un fait qui n'a pas eu lieu en Limousin

Se maraud alcoolique de surcroit se trouvait à vingt lieue de Tules donc en dehors du Limousin, mais l'alcool qu'il avait du ingurgité lui a sans doute fait perdre le sens des réalité

Bon voilà que nous nous croisons et que se vil mandrain à l'haleine défectueuse m'injurie de tout son saoul voyant son état, je reconnais l'avoir baffé, mais en aucun cas je ne l'ai agressé, mon bon coeur à fait que je ne dépose pas plainte moi même de plus dans un autre Comté que celui-ci

Je précise que la gifle qu il a reçue la fait tituber et que sa besace est tombée dans le bas fossé, je suppose qu'elle doit encore y être

Voilà je vous remercie de m'avoir écouté, mais la plainte aurait du être déposée dans le Comté voisin et non en Limousin et qu elle bétise que de vous faire perdre tout se temps

Réquisitoire de l'accusation
messire les preuves fournis par la victime (https://2img.net/r/ihimizer/img177/6991/preuveprocshorsiorrkt2.jpg) nous montrent qu'il était a limoges la veille de l'agression il n'y a des hôtels que dans les capitales messire et il a acheté des denrées a messire na qui est Limogeois. La même preuve nous montre qu'il était a tulle après cette agression qu'il était a tulle dame Chantalrita étant Tulloise donc je vous pose une question n'était ce pas vous qui aviez trop bu, je pense que vous possédez dans votre âme certains vices la fourberie et l'avidité mais pas celui de l'alcoolisme donc votre défense est bien un mensonge éhonté devant notre cour. 200 écus d'amende et 3 jours de prison vous aideront peut-être a réfléchir a vos actes et a vous amender en priant notre dieu

Dernière plaidoirie de la défense
Sire

Je maintiens se que j'ai dis pour preuve votre soi disant victime dit qu'elle a connu plusieurs jours de famine mais, certe il dit avoir connu la famine, mais la ou le brasseur passe le boulanger ne peut passer .

S'il c'est retrouver allonger de tout son saoul sur la route c'est probablement après avoir chut de cheval et à cheval ont voyage plus vite, je maintient que cette bagarre à eu lieux hors du Limousin, je suis aussi capable que lui de me trouver un jour en la Capitale et le lendemain dans le Comté voisin si mon cheval est d'attaque en étant bien entendu frais comme un gardon et non saoul comme une bourique

Je vous remercie de m'avoir entendu, même si je connais déjà la sentence

L'accusation a appelé Horsio à la barre
Voici son témoignage :
Votre honneur, Messieurs les Jurés,

Pardonnez ma plainte tardive, je cherchais à me remettre en forme après plusieurs jours de famines. Veuillez m'en excusez à nouveau.

Me voila donc, et je confirme que Stingmat, ici présent, m'a bel et bien racketté et je n'étais point saoul. Je m'étonne d'ailleurs de la version de l'accusé, qui n'est juste à aucun moment.

Je voyageai donc en direction de Tulle, et dans la nuit, alors qu'il faisait nuit noire, je vît quelqu'un bondir sur moi. Etant en voyage depuis quelques jours déjà, mes forces étaient quelque peu limités et je n'ai pu guère me défendre. C'est en reprenant mes esprits que je vîs par terre, non loin de moi, une lettre au nom de Sire Stingmat.

J'ai appris par la suite que ce dernier était bien connu des services de police. C'est alors qu'il m'envoya un courrier, en me disant noir sur blanc qu'il n'hésiterai pas à recommencer si on se recroisais.

*Horsio attendit que quelqu'un prenne la parole à son tour.*

L'accusation a appelé Gyldas à la barre
Voici son témoignage :
Votre honneur, messieurs les jurés, bonjour,

J'ai reçu une plainte, de sieur Horsio, certes for tardive, mais pour laquelle il m'a apporté des preuves.
Je ne m'explique pas la lenteur de la victime, mais peut-être était-il trop mal en point pour courir à la ville la plus proche. Mais il a eu le mérite, même tard, d'oser déposer sa plainte. Et il espère que son agresseur sera jugé à la juste valeur de son acte.

** Gyldas incline la tête en signe de respect, comme à son habitude, et retourne s'asseoir.**

Bon, le prévenu ne sait visiblement pas ce qu'il dit, entre la gifle ou la chute de cheval... On va donc présumer qu'il ment, c'est plus simple. Oh, et pour sa gouverne: à vingt lieues de Tulle, on est toujours en Limousin, ou alors on est à Aurillac, hein... Donc même si vous ne mentez pas, ce que je ne crois pas, vous n'avez pas pris la peine de vérifier vos assertions.

Bref, comme je n'ai pas que ça à faire, je vais abréger: vous êtes reconnu coupable de trouble à l'ordre public pour motif de brigandage, et condamné à vingt-huit écus d'amende (parce qu'il y a vingt-huit jours en Février), ainsi que sept jours de prison pour la forme (ce qui m'est autorisé puisque le brigandage est classé en "délit particulier" par la charte du Juge).

Verdict rendu par le Juge Stannis, le 3 février 1457, dont il est loisible de faire appel aux conditions légales.