procès opposant 2009-01-28, Prince. au Comté du Limousin

Acte d'accusation

le 28 du mois de janvier de l'an de grâce 1457

*Les gardes firent entrer le prévenu suivant dans la salle d'audience. Le Procureur, Sieur Mic31, entra dans la salle... *

«Sieur Prince., vous comparaissez ce jour a la cour du Limousin présidée par le juge Stannis afin de répondre a une accusation de brigandage effectuée dans la nuit du 21 au 22 janvier 1457 sur la route reliant Ventadour a Limoges en rackettant Dame Littlemouse. Dame Littlemouse a alerté a peu prés tous les services de prévôté du comté, et oui la perte de 520 ecus, 20 poissons et 20 sacs de mais lui ont donné une grande motivation afin de vous poursuivre en justice. Je possède aussi un aveu écris de la main de votre compère prouvant votre culpabilité. Notre prévôt ayant désigné le lieutenant de police de limoges Mctyle comme référant dans cette affaire, je l'appellerais a la barre .Vous êtes donc appelé a répondre de vos actes devant la justice limousine. »

Rappel de la loi :
C.2.B.4. Du trouble à l'ordre public
J.1.C. Troubles à l'ordre public :
J.1.C.7. Banditisme, racket, agression :
Peine de principe : Amende forfaitaire de 20 écus + 50% des sommes dérobé + 3 jours de prison.

*Monsieur Le Procureur fit parvenir les preuves à l'huissier : *

Courriers envoyés pour la plainte
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Preuves du méfait
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lettre du complice de l'accusé
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« Vous avez le droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès. Cependant, vous devez être présent en Limousin pour déposer vos témoignages et une fois vos 2 plaidoiries déposées, vous pouvez quitter le Limousin et vous serez notifié de la décision du juge par courrier ...
Vous trouverez, ci- joint, un formulaire vous expliquant le Grand Coutumier du Limousin et de la Marche (code en vigueur sur le territoire du comté du Limousin et de la Marche) et ses procédures sur la gargote Limousine citée plus haut.

Seront appelés à la barre, Dame Littlemouse et sieur Mctyle, lieutenant de police de Limoges

Que suivent les témoignages ainsi que la plaidoirie du prévenu. »

Mic31, Seigneur de Laprugne
Procureur du Limousin, Fait à Gueret, le 28 janvier 1457

Première plaidoirie de la défense
Cher Jurés,
Je envoie ce petit pigeon pour vous signaler mon incompréhension dans cette affaire...En effet j'ai bien rencontré Dame Littlemouse sur les routes et celle-ci m'a demandé de bien vouloir lui rendre service en cela qu'il fallait que je fasse passer quelques écus et un peu de nourriture à une amie à elle dans le besoin...Toujours prêt à rendre service, je lui ait promis qu'avec mon ami nous ferions tout pour honorer sa demande, et aujourd'hui c'est chose faite !!!Mais...Je me demande si nous ne nous sommes pas fait bernés par cette charmante demoiselle et si tout cela n'est pas une manigance pour toucher un remboursement!!!Madame Monsieur, enquêtez je vous prie sur le passé de cette fourbe innocente...Vous découvrirez certainement un réseau fort bien monté !
(HRP: Nous n'avons été fait prisonnier par aucune de vos lances et de ce fait vous outrepassez le principe même du RP .. L'intérêt du jeu et qu'il y ait des bons, des méchants, des lois, que chacun se tourne vers l'un ou l'autre avec le temps mais que ce soit dans la logique du jeu!!! Il est logique qu'un voleur soit condamné lorsqu'il est arrêté !!! Merci de respecter ce qui fait que nous prenons plaisir à jouer aux RR )

Réquisitoire de l'accusation
(hrp, vous vous êtes présenté a ce procès donc si condamnation il y a vous serez arrêté ici même par les gardes de la cour de justice, je ne vois aucun problème de rp et si pour un futur procès vous estimiez que ne pas venir vous protégerait d'une condamnation je vous garantis que nous avons assez de forces présentes en limousin pour vous appréhender voila pour ma parenthèse hrp bon reprenons le jeu)
Messire prince., j'ai l'habitude de plus enqueter sur les accusés que sur les victimes en l'occurrence dame Littlemouse nous a fournis toutes les preuves de votre forfait et votre défense est fort peu crédible, votre passé ne plaide pas pour vous non plus ce n'est point la première fois qu'on se croise ici pour une affaire de ce genre. Je ne connais aucune personne aussi mal intentionnée soit elle qui se fasse volontairement molester physiquement afin de se faire délaisser de ses biens, vous et votre ami m'aviez parle d'un métier dont je ne peux comprendre l'utilité, moi je vous parle de lois votées par le pouvoir qui sont la pour permettre a quiconque de vivre en sécurité, vous voulez les bafouer alors s'il vous plait acceptez en les conséquences.500 écus d'amende et 3 jours de prison voici ma demande.

Dernière plaidoirie de la défense
Hrp: Ne rentrez pas dans la facilité je vous prie,il me semble bien avoir écrit que je vous ENVOYEZ ce pigeon !!! relisez svp ,je ne considère pas que vous puissiez m'enfermer aussi aisément, je reste sur mes positions et vous demande de m'arrêter comme il se doit et ensuite de faire mon procès! De plus il y a vice de forme puisque vous accusez "Prince", un personnage qui n'est pas moi je suis "Prince.".
Rp: votre honneur, je vous prie de me croire, cette femme est une manipulatrice...j'ai payé ma dette et ai juré de ne pas recommencer, offrez moi cette chance je vous en conjure! Par pitié, ne lancez pas vos troupes après moi, j'ai compris après mon séjour en prison et de plus je suis innocent de ce qu'on m'accuse!!!

L'accusation a appelé Littlemouse à la barre
Voici son témoignage :
Monsieur le juge, messieurs

Après une campagne de pêche sur Ventadour et plusieurs semaines passées à travailler chez les paysans, je m'en retournais sur Rochechouart, acheter un second champs ainsi que des habits plus convenable, c'est au petit matin du 22/01 à 04 h 31 que j'ai été rackettée par les deux individus Passepartout et Prince, dont l'un deux a d'ailleurs fait des aveux que j'ai fourni pour preuve... Je souhaite pouvoir récupérer mes écus et mes biens, et serais aussi heureuse si cela se faisait d'offrir la moitié de ma pêche (si récupérée)pour les pauvres de votre comté...Dans le cas ou cela serait possible.
Merci de m'avoir écoutée.

L'accusation a appelé Mctyle à la barre
Voici son témoignage :
Votre Honneur,
Nous avons été plusieurs à traiter ce dossier, mais, l'unanimité des faits accablants à l'encontre du prévenu ne fait aucun doute quant à leur véracité.
La plainte de la victime a été dûment actée et les malfaiteurs dont le Sieur Prince qui comparait devant Vous, justement identifiés.
Leur cuplabilité ne peut faire aucun doute...les preuves sont accablantes. Ils ont, de plus été clairement identifiés et reconnus par la victime.
L'instruction a également démontré leur culpabilité grâce au dossier instruit.

Je saluai la Cour et attendis la suite de l'audience.

[Pas de HRP dans ce verdict]

Sieur Prince., votre version est en contradiction manifeste avec celle présentée par la victime, or, vous reconnaissez avoir pris de l'argent lui appartenant. Qui plus est, vous êtes également déjà passé par cette Cour et avez déjà été condamné, bien que cela ne constitue pas une récidive, vu les dates respectives des faits et de la condamnation. Et enfin, nous avons des aveux de votre complice. Par conséquent, le doute ne m'apparaît plus permis: vous avez bel et bien brigandé. Vous êtes certain que vous ne voulez pas de cette amputation de la tête dont je vous avais parlé? Alors veillez à garder vos mains dans vos poches, maintenant, sans quoi j'en serais tenté...

Bref: vous êtes déclaré coupable de brigandage, et condamné à une amende de trois cent cinquante écus (correspondant peu ou à la moitié des sommes dérobées) ainsi qu'à quatre journées d'emprisonnement, comme la charte du juge m'y autorise malgré votre statut social de paysan, en raison du délit particulier que constitue le racket et de la répétition des actes.

Verdict rendu par le juge Stannis le trente et un janvier 1457 - Procureur, plaignant et infâme coupable sont autorisés à ester en appel.