procès opposant 2009-01-11, Lapinou62 au Comté du Limousin

Acte d'accusation
Le 11 du mois de Janvier de l'an de grâce 1457,

Accusateur : La prévôté du Limousin et de la Marche

Procureur : Jakamer
Juge : Breccan
Accusé : Lapinou62
Victime : Sam22
Date et lieu de l'infraction : dans la nuit du 7 au 8 Janvier entre Tulle et Limoges
Témoins de l'accusation: Gyldas
Chef d'inculpation : Trouble à l'Ordre public - Brigandage


*Les gardes firent entrer le prévenu dans la salle d'audience. Le Procureur, Jakamer, entra dans la salle et s'adressa au prévenu :*
« Lapinou62 , vous comparaissez aujourd'hui ci-devant la cour car vous êtes accusé selon la coutume limousine C.2.B.4., ce pourquoi vous comparaissez aujourd'hui. »
Vous avez en effet, dans la nuit du 7 au 8 Janvier 1457, agressé sur les routes entre Tulle et Limoges le sieur Sam22. Celui ci en a ensuite référé au Lieutenant Gyldas, membre de la prévôté de Tulle.


Rappel de la loi :
C.2.B.4. Du trouble à l'ordre public

C.2.B.4.a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.

J.1.C. Troubles à l'ordre public :
Définition : Tout acte ou parole remettant en cause la sérénité de la vie en Limousin-Marche : insultes - banditisme, racket, agression, révoltes par des non-résidents du Limousin
J.1.C.7. Banditisme, racket, agression :
Peine de principe : Amende forfaitaire de 20 écus + 50% des sommes dérobé + 3 jours de prison.

Je demande donc une amende de 80 écus et 3 jours de prison.

* Le Procureur fit parvenir les preuves à l'huissier : *

Les preuves :

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« Vous avez le droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès. Cependant, vous devez être présent en Limousin pour déposer vos témoignages et une fois vos 2 plaidoiries déposées, vous pouvez quitter le Comté et vous serez notifier de la décision du juge par courrier.


Vous trouverez, ci- joint, un formulaire vous expliquant le Grand Coutumier du Limousin et de la Marche (code en vigueur sur le territoire du comté du Limousin et de la Marche) et ses procédures:A lire directement sur la gargote Limousine :
Coutumier du Comté du Limousin et de la Marche

Seront appelés à la barre Gyldas, membre de la prévôté de Limoges comme témoin à charge, ainsi que le sieur Sam22 la victime de ce méfait.

Que suivent les témoignages ainsi que la plaidoirie du prévenu. »

Jakamer
Procureur du Limousin

Fait à Limoges, le 11 Janvier 1457

Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation
votre honneur, en tenant en compte la non présence de l'accusé a ce procès plus ses antécédents, je vous demandera pour ce sieur une amende de 100 écus ajouté a une peine de prison de 3 jours

Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Sam22 à la barre
Voici son témoignage :
cet individu ma détroussé entre tulle et imoges sur le 2éme noeuds alors que je me rendait a tulle , il m'a prit 121 écus et aucun objet comme le montre les scrrens envoyer

L'accusation a appelé Gyldas à la barre
Voici son témoignage :
Votre honneur, messieurs les jurés, bonjour,

J'ai reçu une plainte de Sam22 qui aurait été détroussé par Lapinou62. Anantee a eu la gentillesse d'expliquer à ce messire comment il fallait s'y prendre pour me donner toutes les preuves. Je vous les ai donc transmises.

L'agression a eu lieu entre Tulle et Limoges, semble-t-il.

**Gyldas salue l'assemblée d'un signe de tête et retourne s'asseoir.**

Le sieur Lapinou62... Encore vous? Hé bien dites-moi... J'espère que nous ne vous reverrons pas trop par la suite, tout de même. Vous avez déjà expérimenté semble-t-il bon nombre de délits, ne cherchez pas à tous les accomplir. J'ai autre chose à faire que m'amuser à infliger différentes peines, moi.

Enfin, je parle dans le vide, moi, puisque vous ne vous déplacez même pas... Comme j'aime bien m'écouter parler, toutefois, ce n'est pas si grave.

En raison donc de votre absence à l'audience, il n'est d'autre solution que de croire à la version proposée par l'accusation. Vous êtes donc reconnu coupable de trouble à l'ordre public par brigandage, sieur Lapinou62. Et en raison de votre insolvabilité, Il vous sera retenu une amende de quarante-et-un écus, soit tout l'argent liquide que vous avez sur vous, mais également un emprisonnement de six journées, comme le permet la charte du juge de par le statut de "délit particulier" du brigandage et votre propre statut social d'étudiant.

Verdict rendu par l'impitoyable Juge Stannis, le vingt-deux janvier mille quatre cent cinquante sept. Condamné, Plaignant et Procureur disposent du droit de faire appel de ce verdict.