Domaine Le Ray
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 procès opposant 2009-01-25, Exor6 au Comté du Limousin

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Stannis

Stannis


Nombre de messages : 414
Date d'inscription : 12/09/2007

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MessageSujet: procès opposant 2009-01-25, Exor6 au Comté du Limousin   procès opposant 2009-01-25, Exor6 au Comté du Limousin Icon_minitimeMar 3 Fév - 18:45

Acte d'accusation

le 25 du mois de janvier de l'an de grâce 1457

*Les gardes firent entrer le prévenu suivant dans la salle d'audience. Le Procureur, Sieur Mic31, entra dans la salle... *

<<Sire Exor6, vous comparaissez ce jour a la cour du Limousin présidée par le juge Stannis afin de répondre a une accusation de brigandage effectuée dans la nuit du 23 au 24 janvier 1457 sur la route de Tulle en agressant le comte Koyote. Il a déposé une plainte auprès de Dame Finitou, prévôt de police du Limousin en déclarant que vous l'avez racketté. Je préciserai que vous étiez deux personnes lors de cette agression, Sieur Yoshilas vous accompagnait ce qui démontre votre courage car s'attaquer a plusieurs sur une personne est une belle preuve de bravoure selon moi. Il est aussi a noté que votre victime est un représentant de la pairie. Vous êtes donc appelé a répondre de vos actes devant la justice limousine. >>

Rappel de la loi :
C.2.B.4. Du trouble à l'ordre public
J.1.C. Troubles à l'ordre public :
J.1.C.7. Banditisme, racket, agression :
Peine de principe : Amende forfaitaire de 20 écus + 50% des sommes dérobé + 3 jours de prison.

*Monsieur Le Procureur fit parvenir les preuves à l'huissier : *

Courrier envoyé pour la plainte
https://i.servimg.com/u/f64/12/94/66/84/koyote12.jpg
https://i.servimg.com/u/f64/12/94/66/84/koyote11.jpg

preuves du méfait
https://2img.net/r/ihimizer/img217/7387/evenementsbe0.png

inventaire avant racket
https://2img.net/r/ihimizer/img204/943/tullejx4.png

inventaire après racket
https://2img.net/r/ihimizer/img149/5316/inventairedw2.png
il faut déduire un pain et 1 mais que la victime a pu conserver

« Vous avez le droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès. Cependant, vous devez être présent en Limousin pour déposer vos témoignages et une fois vos 2 plaidoiries déposées, vous pouvez quitter le Limousin et vous serez notifié de la décision du juge par courrier ...
Vous trouverez, ci- joint, un formulaire vous expliquant le Grand Coutumier du Limousin et de la Marche (code en vigueur sur le territoire du comté du Limousin et de la Marche) et ses procédures sur la gargote Limousine citée plus haut.

Seront appelés à la barre, Sire Koyote, Comte et Pair de France et Dame finitou, prévôt du Limousin

Que suivent les témoignages ainsi que la plaidoirie du prévenu. »

Mic31, Seigneur de Laprugne
Procureur du Limousin, Fait à Gueret, le 25 janvier 1457

Première plaidoirie de la défense
Votre ignominie honneur;

Cette affaire n'a pas lieu d'être, les accusations qui portent contre moi et mon acolyte sont FAUSSES !!!
Veuillez apporter les preuves TANGIBLES de cette accusation.
Jusqu'à preuve du contraire, quand un brigand fait acte il n'est pas assez crétin pour donner som nom devant sa victime.

D'avance merci votre sublimissime honneur.


Exor - 6ème du nom

Réquisitoire de l'accusation

pffffffff, messire exor6, que vous répondre votre bassesse d'esprit reflète le niveau de votre défense, c'est pas moi diffamation me dites vous alors expliquez moi comment les services de prévôté limousins m'ont donne votre nom, pour moi ceci a été assez simple le comte Koyote a fournis une description de vous et de votre ami a nos services et nos agents vous ont identifies sans mal et oui certaines têtes marquent plus que d'autre, les personnes de votre acabit avec des intentions si nobles que les vôtres ont la particularité d'éveiller les sens de nos défenseurs de la justice. J'ai aussi un courrier du prévôt du Périgord Angoumois vous identifiant suite a une description envoyée par le comte Koyote,
*le procureur fit porter une preuve supplémentaire au juge par l'intermédiaire d'un huissier*
https://i.servimg.com/u/f44/12/94/66/84/meline11.jpg
https://i.servimg.com/u/f44/12/94/66/84/meline10.jpg
donc voila votre culpabilité ne fait aucun doute et vous épuisez ma patience a nier l'évidence
je demande 6 jours de prison et 250 écus d'amende pour ce sieur donc
quand a votre interprétation du crétinisme des brigands, je suis aussi en désaccord avec vous car attaquer un homme vêtu d'une cape fleurdelyssée est pour moi une preuve d'idiotie certaine

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Koyote à la barre
Voici son témoignage :
Votre Honneur, honorable Cour,

Lors de mon paisible voyage qui me ramenait vers les provinces du Sud de la France et vers la Guyenne en particulier, j'ai eu le malheur de faire une mauvaise rencontre, au détour d'un chemin, entre Tulle et Sarlat.

Apercevant deux compères en train de discuter, je m'approchai pour à mon tour engager la conversation et proposer de faire un bout de chemin ensemble. Quelle ne fut pas ma surprise lorsque les gredins, sans crier gare, me sautèrent sur le paletot pour s'en prendre à mes biens.
Non sans préalablement m'avoir roué de coups, ils me délestèrent de 14 sacs de maïs, de 14 miches de pain, ma pitance pour mon long voyage, ainsi que de la somme de 17 écus. C'est au cours d'une interminable discussion qui s'engagea entre eux afin de se partager un sac et une miche restants que j'en profitai pour m'en emparer et prendre mes jambes à mon cou afin de regagner Tulle et être en sécurité.

Je tiens à ajouter que ma tenue vestimentaire ne laissait aucun doute sur ma personne. Portant une cape fleurdelyssée, les bandits s'en sont sciemment pris à un représentant de la couronne de France, ce qui constitue en soi un facteur aggravant pour ce délit.

Votre honneur, je réclame réparation par le biais de la restitution des biens qui m'ont été dérobés (14 pains, 14 maïs et 17 écus) ainsi qu'une compensation me permettant de recouvrer mon état physique (force, charisme et intelligence) pour que je puisse reprendre ma route.

Nul doute que le Limousin veille à faire respecter les lois et veille à protéger les voyageurs. Je vous remercie donc de votre exemplarité en cette affaire.

L'accusation a appelé Finitou à la barre

Voici son témoignage :
Finitou se leva à son tour.

Comme je l'ai déjà expliquer dans l'affaire de son acolyte Yoshilas, Sieur Koyote m'a contacté le 24 janvier pour me faire part de son vol qualifié avec violence de surcroit.
La victime a eu la présence d'esprit de fournir toutes les preuves de son agression.
Le prévenu et son ami de larcin Yoshilas méritent une belle sanction...mais bon c'est ce que j'en dit, je ne suis pas Juge.

Finitou sourit en coin et alla se rassoir.
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Stannis

Stannis


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MessageSujet: Re: procès opposant 2009-01-25, Exor6 au Comté du Limousin   procès opposant 2009-01-25, Exor6 au Comté du Limousin Icon_minitimeMar 3 Fév - 19:16

Soyons rapides et efficaces:

Le sieur Exor6 est reconnu coupable de brigandage, avec la circonstance aggravante de s'en être pris à un représentant de la Cour des Pairs de France: en effet, celui-ci a signalé porter son manteau à fleurs de lys (sans doute faisait-il froid), qui révélait immanquablement son statut. Et le témoignage d'un noble et Pair prime sans aucun doute par rapport à celui d'un gueux...

Soixante-dix écus d'amende et sept jours de prison tous frais payés (par le prévenu, cela va de soi... l'usure des dalles, le renouvellement de la population ratière, ça a un coût hein).

Verdict rendu par le Chevalier Stannis le Ray, le trois février mil quatre cent cinquante sept. Il est loisible au coupable, au plaignant et au procureur d'en faire appel.
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