procès opposant 2009-01-10, Ardonis au Comté du Limousin

Acte d'accusation
Le 10e jour du mois de Janvier l'an de grâce 1457

Accusateur : La prévôté du Limousin et de la Marche
Procureur : Jakamer
Juge : Breccan
Accusé : Ardonis
Victime : Village de Guéret
Date et lieu de l'Infraction : Le 9 Janvier 1457 à Guéret
Témoins de l'accusation: Witchblade
Chef d'inculpation : Trouble à l'Ordre public - Révolte

*Les gardes firent entrer le prévenu dans la salle d'audience. Le Procureur, Jakamer, entra dans la salle... *

Ardonis, vous comparaissez aujourd'hui ci-devant la cour car vous êtes accusée selon la coutume limousine C.2.B.4., ce pourquoi vous comparaissez aujourd'hui. »
Rappel de la loi :
C.2.B.4. Du trouble à l'ordre public

C.2.B.4.a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.

J.1.C. Troubles à l'ordre public :
Définition : Tout acte ou parole remettant en cause la sérénité de la vie en Limousin-Marche : insultes - banditisme, racket, agression, révoltes par des non-résidents du Limousin
V.5. De la révolte contre les mairies.

V.5.A. Toute révolte contre un maire et son Conseil municipal légitimement élus est formellement interdite dans le Comté du Limousin et de la Marche.
Toute personne surprise à fomenter ou aider une révolte contre l'une des villes du Comté sera immédiatement traduite devant la justice limousine sous le chef d'inculpation de trouble à l'ordre public.

*Jakamer consulta ses notes et repris :*

Vous avez, à la date du 9 Janvier de cette année 1457, tenté de vous attaquer à la mairie de Guéret, mais, fort heureusement, vous y avez lamentablement échoué.
Or, c'est votre 3e tentative en 1 mois donc il s'agit de votre deuxième récidive. Je demande donc une amende de 300 écus d'amende et 8 jours de prison.

Les preuves :

https://i.servimg.com/u/f65/12/85/56/71/prise_10.jpg

« Vous avez le droit de rester en liberté jusqu à la fin du procès. Cependant, vous devez être présent en Limousin pour déposer vos témoignages et une fois vos 2 plaidoiries déposées, vous pouvez quitter le Comté et vous serez notifié de la décision du juge par courrier ...

Vous trouverez, ci- joint, un formulaire vous expliquant le Grand Coutumier du Limousin et de la Marche (code en vigueur sur le territoire du comté du Limousin et de la Marche) et ses procédures:A lire directement sur la gargote Limousine :
Coutumier du Comté du Limousin et de la Marche

Seront appelés à la barre Witchblade, témoin des faits.

Que suivent les témoignages ainsi que la plaidoirie du prévenu. »

Jakamer
Procureur du Limousin

Fait à Limoges, le 10e jour du mois de Janvier 1457

Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation
votre honneur, le sieur Ardonis estime inutile de se présenter devant vous et les preuves sont flagrantes ainsi que la multi-récidive, je demanderai pour lui 300 écus d'amende et 8 jours de prison

Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Witchblade à la barre
Voici son témoignage :
*Witch entre dans la salle d'audience, regardant un peu partout, histoire de voir les derniers changements fait depuis qu'elle a trainé ses poulaines dans ce lieu. Maintenant munie de bottes qui raisonnent au rythme de ses pas elle s'avance vers la place allouée au temoin, manquant de plutot aller vers celle du juge par habitude.*

Desolée ! *fait elle d'un sourire en prenant place.*

Les habitudes se perdent difficilement. *Petit grattement de nuque pour faire passer le moment et reprendre ses esprits.*

Alors voilà.... je suis sortie depuis peu de retraite et ait repris mon poste de gardien pour la ville de Gueret quasi dès mon arrivée. Donc me voilà à faire mes rondes, d'un bon pas il est vrai vu la temperature qui faisait cette nuit là.
Et voilà qu'à un detour d'une ruelle en allant vers la mairie je vois le sieur present... enfin je vous passe les details pour arriver à l'étape finale qui fut l'arrestation du sieur present suite à sa volonté manifeste de prendre la mairie par la force.

Donc me voilà devant vous pour porter temoignage des faits reprochés au sieur qui....

*Witch regarde la salle avec un froncement de sourcils*
... qui n'est d'ailleurs meme pas present pour repondre de ses actes.

Enfin tout cela pour dire que j'l'ai bien vu

Soyons brefs et efficaces... Il n'y a pas besoin d'épiloguer, je crois.

Le sieur Ardonis est reconnu coupable de trouble à l'ordre public, et condamné à une peine de prison de quatre jours et ce, en dépit de son statut de paysan, au regard des modalités de la charte du juge concernant les délits répétés.

Verdict rendu par le juge Stannis le vingt-sept janvier mille quatre cent cinquante sept, dont il est loisible de faire appel.