procès opposant 2009-01-24, Stingmat au Comté du Limousin

Acte d'accusation
Le 25e jour du mois de janvier l'an de grâce 1457


*Les gardes firent entrer le prévenu dans la salle d'audience. Le Procureur, Mic31, entra dans la salle... *

<<Messire Stingmat, vous comparaissez aujourd'hui ci-devant la cour limousine présidée par le juge Stannis pour des faits de spéculation, en effet vous êtes soupçonné de spéculer sur le mais tout en déstabilisant le marché de Limoges. Le lieutenant de police limogeois Mctyle ayant remarqué sur le marché une quantité de 200 sacs de mais en vente a décidé d'enquêter en demandant l'aide de dame Léanice, douanière de Limoges ainsi que de Kamui-crispy, bourgmestre de Limoges. cette enquête a démontré que vous étiez le vendeur de ces mêmes denrées et étant donné que vous n'êtes pas producteur de mais, une telle quantité ne peut provenir que d'un achat >>

Rappel de la loi :
C.2.B.4. Du trouble à l'ordre public
J.1.C. Troubles à l'ordre public :
J.1.C.4. Spéculation :
Peine de principe : Amende forfaitaire de 20 écus ou 10 fois le bénéfice qui devait être réalisé


Les preuves:
achat des denrées par trois personnes différentes
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« Vous avez le droit de rester en liberté jusqu à la fin du procès. Cependant, vous devez être présent en Limousin pour déposer vos témoignages et une fois vos 2 plaidoiries déposées, vous pouvez quitter le Comté et vous serez notifié de la décision du juge par courrier ...

Vous trouverez, ci- joint, un formulaire vous expliquant le Grand Coutumier du Limousin et de la Marche (code en vigueur sur le territoire du comté du Limousin et de la Marche) et ses procédures:A lire directement sur la gargote Limousine :
Coutumier du Comté du Limousin et de la Marche

Seront appelés à la barre messire Mctyle, lieutenant de Limoges

Que suivent les témoignages ainsi que la plaidoirie du prévenu. »

Mic31, Seigneur de Laprugne
Procureur du Limousin

Fait à Gueret, le 25e jour de janvier 1457

Première plaidoirie de la défense
Stingmat entre dans le Tribunal

Je vous salue et en eucun cas je ne déstabilise le marché, je suis arrivé de Millau où je résidait lors de mon départ j'ai vidé ma grange , Je suis arrivé ici à Limoge où j'ai enménager, je suis allé voir la Mairie et prit note du prix du blé ensuite je suis allé au marché et j'y ai mis mon blé en vente

Dites moi dans qu'elle cas je déstabilise le marchén, j'attend quelques rentrée pour acheté mon échope, je ne compte donc pas quitté Limoge ni le Comté

Je n'ai comis aucun acte délictueux avant cette mise en procès il aurait peut être été mieux de me contacter pour voir mes intentions

Merci de m'avoir écouter

Réquisitoire de l'accusation
Votre honneur, le sieur Stingmat nous dis ne pas vouloir déstabiliser le marché de limoges,or une telle quantité de blé par les temps qui courent surproduction généralisée dans tout le royaume est bien une tentative de déstabilisation du marché,de plus le décret chateauponsac pose une limite de vente de 250 écus journalière pour un résident Limousin et 200 sacs a 12.50 écus ça nous donnerai 2500 écus, seulement 10 fois la limite.
Ensuite oui notre cher sieur viens de Millau, j'en ai eu la preuve par missive du prévôt du Rouergue.
Mais il a omis de nous signaler que la bas il a été jugé pour haute trahison et qu'il s'est échappé pour ne pas avoir a faire face a un procès pour lance non autorisée, certes ces antécédents ne sont pas utiles pour notre affaire mais je pense qu'ils peuvent nous éclairer sur la moralité de l'accusé.
Voici la lettre du prévôt du Rouergue
https://servimg.com/image_preview.php?i=209&u=12207094
Je demanderai donc pour ce sieur une amende de 30 écus pour trouble a l'ordre public

Dernière plaidoirie de la défense
Stingmat à l'énoncer de son nom se relève regardant le Juge

Monsieur le Juge pour ce qui est de la Haute trahison en Rouergue j'ai été jugé et banis durant trois mois peine qui é été purgée , le blé est le fruit de mes récoltes durant mon bannissement mon champ à toujours été cultivé

Il est faux de dire que je me suis échapé de Rouergue pour évité un procès j'aurais pu en faire autant ici

Dans chaque Comté ou Duché que je traverse, il y a une douane ou un chef maréchal qui prend contacte avec vous et vous donne les lois les plus importante il est étonnant que cela n'existe pas en Limousin

Ensuite pourquoi une nouvelle fois ne pas m'avoir contacter pour me signifier la limite de vente à se jour personne ne ma convier à retirer se blé

En aucun cas je ne répète que je veux déstabilisé le marché et je me suis instaler à Limoge pour y rester

Dernier point se procès est une parodie si je peux me permettre pour commencer Procureur votre mise en accusation est mauvaise , vous me mettez en accusation pour la vente de 200 sacs de maïs et se sont vos paroles

Secondement la spéculation est le fait d'acheter un produit sur le marché et de le revendre plus cher se qui n'est pas mon cas puisque ce blé est miens

Troisième points c'est ma personne qui vous dérange et je peux le comprendre, mais apprener à communiquer avant de mettre en procès pour des pécadille

Je vous salue

L'accusation a appelé Mctyle à la barre
Voici son témoignage :
Votre Honneur,

Les récentes mesures prises par le Comté concernant la culture du blé et son écoulement sur le marché Limousin obligent les forces de police et de douane à surveiller le marché.
En conséquence, dès la constatation d'une présence de 200 sacs de blé sur le marché de Limoges, la Mairie m'a demandé d'enquêter sur cet afflux inhabituel. Enquête qui ressort, bien évidemment de mes charges.
Dame Léanice, Sergent à la COLM, le Maire Kamui Crispy et moi-même avons procédé à quelques vérifications. Tous les sacs achetés provenaient bien de la même origine, à savoir le prévenu.
Cet afflux de blé a pour effet de déstabiliser le marché, partant la politique économique du Comté et constitue donc, en vertu du décret Chateau-Ponsac et de cette politique Comtale, un délit majeur ressortant de la spéculation.
En tant qu'officier de Police assermenté, je n'ai pas à juger le prévenu pour ces faits, mais mon devoir est de faire respecter les procédures en cours et veiller à la bonne application de ces décrets.
Une demande auprès de la Mairie aurait mis le prévenu dans l'impossibilité de mettre une telle quantité de blé en vente.
Je considères qu'il y a effraction aux lois Comtales, dans la mesure où nul citoyen Limousin n'est censé ignorer la loi et, au vu des quantités de blé sur le marché, le prévenu aurait dû s'informer plus avant auprès de la Mairie.
Il ne s'agit pas d'un procès d'intention, mais bien d'un constat d'effraction à une loi Comtale.
Quant à l'argument du prévenu qui, je cites, dit : "Je n'ai commis aucun acte délictueux avant cette mise en procès il aurait peut être été mieux de me contacter pour voir mes intentions" il me paraît caduc. Nous ne sommes pas devins et n'aurions pu prévoir qu'il mettrait ce blé en vente. Ce n'était pas à l'administration Limougeaude de le contacter, mais bien à lui de demander l'autorisation de mettre ce blé en vente.
Pardonnez, Votre Honneur, la longueur de ce témoignage, mais il me semble que l'affaire est d'importance.

Bien, soyons brefs et efficaces...

Premier point: la réaction sur l'erreur de la procure quand aux sacs de maïs est intéressante, mais un peu trop tardive pour vous être utile, puisque votre première plaidoirie montre que vous savez très bien de quoi il est question.

Second point: vous dire comment vous déstabilisez le marché? Mais tout simplement: en empêchant les paysans Limougeauds de vendre leur production, à amener ainsi un tel stock d'un coup.

Troisième point: la loi est formelle, la limite est de deux cent cinquante écus de transaction par jour par personne sur les marchés Limousins pour éviter les fluctuations trop importantes: vous êtes donc logiquement limité à la vente de vingt sacs maximum par jour, au prix que vous pratiquez.

En conséquence de quoi, sieur Stingmat, vous êtes reconnu coupable de trouble à l'ordre public, condamné à cinquante écus d'amende, et il vous est demandé de rectifier vos procédures de vente pour vous limiter à vingt sacs par jour. S'intégrer dans une province, c'est commencer par en respecter les lois.

Il est loisible à la procure, au plaignant et au condamné de faire appel de ce verdict, rendu le vingt-six janvier mil quatre cent cinquante sept par l'honorable Juge Stannis.