procès opposant 2009-01-29, Fulmine au Comté du Limousin

Acte d'accusation

Le 29 du mois de janvier de l'an de grâce 1457

*Les gardes firent entrer le prévenu suivant dans la salle d'audience. Le Procureur, Mic31, entra dans la salle... *

« Fulmine, vous comparaissez aujourd'hui ci-devant la cour de justice limousine présidée par le juge Stannis car vous êtes accusée d'avoir commis un acte de non respect du décret Chateauponsac sur les marchands ambulants. Vous avez en effet, aux dates du 25 et 28 janvier 1457 , réalisé des transaction en dehors des limites légales énoncées par le décret Chateauponsac sur le marché de Tulle. le 26 janvier la douanière de tulle Anantee vous a demandé des explications et vous avez prétexté une simple erreur de votre part, prétexte qui en l'occurrence aurait pu vous éviter un procès mais vous avez récidivé le 28 ce qui vous vaut votre présence devant cette cour.»

Rappel de la loi :
C.2.B.4. Du Trouble A l'Ordre Public
Décret Chateauponsac

Article quatrième : Poursuites envisagées pour non-respect de la loi
Tout Marchand Ambulant n'ayant pas d'autorisation, et achetant ou vendant sur un marché sera considéré comme voulant déstabiliser l'économie Limousine, et pourra être poursuivi pour Trouble À l'Ordre Public. En cas de récidive, une interdiction d'exercer le métier de marchand ambulant pourra être édictée à l'encontre de l'auteur de la récidive. Une interdiction de vendre plus de cent (100 ) écus de produits par jour dans un village du Limousin et de la Marche pour une personne non résidente. Si le condamné passe outre, il pourra se voir infliger une interdiction de séjour.



*Monsieur Le Procureur fit parvenir les preuves à l'huissier : *

Relevé des Douanes du 26 janvier 1457
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Preuves des achats des denrées
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Réponse du Maire de Tulle sur une éventuelle autorisation délivrée et Réponse du Commissaire aux Commerces :
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Réponse de l'accusée a la demande de la douanière
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« Vous avez le droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès. Cependant, vous devez être présent en Limousin pour déposer vos témoignages et une fois vos 2 plaidoiries déposées, vous pouvez quitter le Limousin et vous serez notifié de la décision du juge par courrier ...
Vous trouverez, ci- joint, un formulaire vous expliquant le Grand Coutumier du Limousin et de la Marche (code en vigueur sur le territoire du comté du Limousin et de la Marche) et ses procédures sur la gargote Limousine citée plus haut.

Seront appelés à la barre Anantee, douanière de Tulle

Que suivent les témoignages ainsi que la plaidoirie du prévenu. »

Mic31, Seigneur de Laprugne
Procureur du Limousin,
Fait à Gueret, le 29 janvier 1457

Première plaidoirie de la défense
Je refuse catégoriquement d'être jugée par cette cour de fantôches à robes et à perruques, des juges travelos auxquels je ne reconnais aucune sorte autorité. Qui êtes-vous pour m'intimer de pareilles injonctions ? Gargarisez vous avec vos lois si cela vous donne du plaisir, moi elles me laissent sèche entre le sol et le ventre. Je suis un être féminin né libre de toutes contraintes et si j'ai envie d'acheter du blé et de la farine à outrance et me promener nue dans les rues, grand bien m'en fasse et ce ne sont pas un troupeau de grosses vaches limousines douanières qui m'en empêcheront.
Et puis Sieur Pinpin 42ème du nom (il est grand temps que cette tare cesse) était fort aise de se débarrasser de ses produits avariés et de salir ma vertu de sa langue baveuse. Comment expliquera-t-il de vendre du pain, de la farine et du blé en même temps s'il n'a assurément des transports contre-natures avec le juge et sa clique de justicieux morpions pour couvrir son manège malsain ? Honte à sa mère. Malheur à son père.

Je vous honnis, bêtes malfaisantes, suppôts des Enfers. Soyez maudits, vous et toute votre descendance infirme sur sept générations.

Réquisitoire de l'accusation
Votre honneur, face a un tel ramassis d'insulte, je ne répondrais pas car la bassesse du discours ne mérite aucun intérêt, donc nous avons devant nous une dame qui lors de son arrivée en limousin a été informée des lois et du décret Chateauponsac, elle l'a bafoué une première fois et en a été averti, prétextant une excuse. Les forces de police ont failli classer le dossier sans suite mais la l'accusé récidive donc nos policiers se sont sentis trahis et maintenant la même accusée nous insulte tous alors je demande 50 écus d'amende pour la violation du traité chateauponsac et 2 jours de prison afin que Dame Fulmine trouve le temps de se calmer et retrouver une verve plus courtoise

Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

La défense a appelé Passepartout à la barre

La défense a appelé DrCouache à la barre
Voici son témoignage :
je ne connais pas cette furie ou bien j'avais trop bu...

c'est tout ce que j'ai à déclarer votre Honneur

Hou. Hou. Hou.

Comme si je portais une robe et une perruque, franchement... Non non, je vous rassure, damoiselle, mon cheveu est totalement naturel. et qui je suis pour vous imposer ma vision des choses? Celui qui commande aux gardes des prisons et aux huissiers vampires; ça me donne une autorité tout à fait remarquable sur ce plan...

Donc trois jours de prison pour la forme avec quarante écus d'amende pour le fond, que vous n'avez pas sur vous mais que vous pourrez payer sans souci une fois les produits dont vous avez fait l'emplette revendus... Un conseil, ne tentez pas de le revendre aux rats des geôles, ce sont de mauvais payeurs. Il est bien entendu comme d'habitude loisible au plaignant, au procureur et à notre charmante (ahem) coupable de faire appel, juste pour le plaisir de la retrouver devant d'autres magistrats qu'elle charmerait sans nul doute de sa voix de poissonnière fatiguée.

Verdict rendu par Stannis le six février mille quatre cent cinquante sept, et avec le sourire que diable!