procès opposant 2009-01-20, Baby76 au Comté du Limousin

Acte d'accusation

le 20 du mois de janvier de l'an de grâce 1457
<<Dame Baby76, vous êtes convoquée ce jour devant la cour de justice Limousine présidée par le juge Stannis pour répondre a une accusation de trouble a l'ordre public rapportée par le lieutenant de police de Gueret sieur Plum, en effet, vous avez acheté sur le marché de Gueret le 15 janvier 1457 2 miches de pain a 4.05 écus>>

Rappel de la loi :
C.2.B.4. Du trouble à l'ordre public

Aux vagabonds (niveau 0) : l�association La Mie Vagabonde vous propose du pain à 4,05 écus pour vous aider dans vos débuts, contactez Arthaud ou Solenn.
(extrait de l'arrêté municipal du 20/05/1454 : "La présente réglementation interdit sous peine de poursuites judiciaires à quiconque n�est pas serf d�acheter le pain à prix coûtant")

*Monsieur Le Procureur fit parvenir les preuves à l'huissier : *

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https://i.servimg.com/u/f65/12/85/56/71/lafont11.jpg

« Vous avez le droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès. Cependant, vous devez être présent en Limousin pour déposer vos témoignages et une fois vos 2 plaidoiries déposées, vous pouvez quitter le Limousin et vous serez notifié de la décision du juge par courrier ...
Vous trouverez, ci- joint, un formulaire vous expliquant le Grand Coutumier du Limousin et de la Marche (code en vigueur sur le territoire du comté du Limousin et de la Marche) et ses procédures sur la gargote Limousine citée plus haut.

Seront appelés à la barre, Sieur Plum, lieutenant de Police de Gueret
Que suivent les témoignages ainsi que la plaidoirie du prévenu. »

Mic31, Seigneur de Laprugne
Procureur du Limousin, Fait à Gueret, le 20 janvier 1457

Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation
Et voila encore une personne qui est fier de ses actes étant donné sa présence devant nous, j'arrive a comprendre que voler le pain réservé aux plus pauvres est un acte dont on n'aime pas se venter, je demande une amende de 30 écus pour cet accusé

Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Plum à la barre
Voici son témoignage :
Bonjour Monsieur le juge,

Tout commenca par le rachat de ces dites miches par un habitant de bonne foi qui les remis en vente un peu trop tôt. Elles sont donc tombées dans les mains du prévenu. Lui ayant envoyé deux messages de conciliation amicale, et demeurant tout deux sans réponse, j'ai décidé de porter l'affaire devant la justice, afin que l'on récupère notre bien

Bon, je suis pas mal lancé dans la série des amendes de 20 écus sans explications détaillées, donc continuons.

Verdict rendu par Stannis le trois février 1457.