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 procès opposant 2009-01-24, Moonchild au Comté du Limousin

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AuteurMessage
Stannis

Stannis


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Date d'inscription : 12/09/2007

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MessageSujet: procès opposant 2009-01-24, Moonchild au Comté du Limousin   procès opposant 2009-01-24, Moonchild au Comté du Limousin Icon_minitimeMar 3 Fév - 18:53

Acte d'accusation

le 24 du mois de janvier de l'an de grâce 1457

*Les gardes firent entrer le prévenu suivant dans la salle d'audience. Le Procureur, Sieur Mic31, entra dans la salle... *

<<Sire Moonchild, vous comparaissez ce jour a la cour du Limousin présidée par le juge Stannis afin de répondre a une accusation de brigandage effectuée dans la nuit du 23 au 24 janvier 1457 sur la route reliant Bourganeuf a Limoges en agressant Sire Hazim14. Il a déposé une plainte auprès de Dame Finitou, prévôt de police du Limousin en déclarant que vous l'avez racketté. Vous êtes donc appelé a répondre de vos actes devant la justice limousine. >>

Rappel de la loi :
C.2.B.4. Du trouble à l'ordre public
J.1.C. Troubles à l'ordre public :
J.1.C.7. Banditisme, racket, agression :
Peine de principe : Amende forfaitaire de 20 écus + 50% des sommes dérobé + 3 jours de prison.

*Monsieur Le Procureur fit parvenir les preuves à l'huissier : *

Courrier envoyé pour la plainte
https://i.servimg.com/u/f64/12/94/66/84/hazim10.jpg
https://i.servimg.com/u/f64/12/94/66/84/hazim211.jpg

preuves du méfait
https://2img.net/r/ihimizer/img99/3520/agressionmoonchildct9.jpg


« Vous avez le droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès. Cependant, vous devez être présent en Limousin pour déposer vos témoignages et une fois vos 2 plaidoiries déposées, vous pouvez quitter le Limousin et vous serez notifié de la décision du juge par courrier ...
Vous trouverez, ci- joint, un formulaire vous expliquant le Grand Coutumier du Limousin et de la Marche (code en vigueur sur le territoire du comté du Limousin et de la Marche) et ses procédures sur la gargote Limousine citée plus haut.

Seront appelés à la barre, Sire Hazim14 et Dame finitou, prévôt du Limousin

Que suivent les témoignages ainsi que la plaidoirie du prévenu. »

Mic31, Seigneur de Laprugne
Procureur du Limousin, Fait à Gueret, le 24 janvier 1457

Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation

Encore un brigand s'estimant trop au dessus des lois pour se présenter devant vous, qui ne dit mot consent votre honneur, je demande 3 jours de prison et 100 écus d'amende

Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Hazim14 à la barre
Voici son témoignage :
Votre Honneur,

"Je viens ici témoigner du racket que j'ai subis juste avant de pénétrai dans votre bonne ville de limoge par sir moonchild dans la nuit du 23 au 24 janvier de cette année ou j'ai été dépouillé de toute ma petite "fortune"".
"Je souhaite tout simplement que justice soit faite."
"Et que le brigandage n'est pas une vie Sir Moonchild"

"Merci votre Honneur de m'avoir écouter."
"Je reste à limoge le temps de refaire étant donné qu'il semble que les routes soient plus dangereuses que je ne le pensais."

L'accusation a appelé Finitou à la barre
Voici son témoignage :
Finitou se leva et se dressa à la barre.

Bonjour. J'ai reçu une lettre du Sieur Hazim le 24 janvier. Dans sa missive, il me criait son désarroi car non seulement il s'était fait dépouiller mais en plus il avait passé la nuit en prison pour vagabondage.

Finitou secoua la tête.

Pauvre homme...enfin, tout est il qu'il a pu me fournir seulement la preuve de son agression avec le nom de son agresseur et c'est bien le sieur Moonchild qui a été enoncé dans cette triste affaire.

j'espère que Sieur Hazim aura gain de cause car comme il n'avait pas gardé de preuve de ce que contenait sa besace, il a tout perdu.

Finitou était désolée pour ce pauvre homme.
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Stannis

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MessageSujet: Re: procès opposant 2009-01-24, Moonchild au Comté du Limousin   procès opposant 2009-01-24, Moonchild au Comté du Limousin Icon_minitimeJeu 5 Fév - 13:06

Bon, prévenu ne s'étant même pas présenté, donc on ne va pas perdre de temps et d'inutiles déploiements d'éloquence: 60 écus d'amende et huit jours de prison.

Verdict rendu par Stannis, le 5 février 1457.
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