procès opposant 2009-01-28, Passepartout au Comté du Limousi

Acte d'accusation

le 28 du mois de janvier de l'an de grâce 1457

*Les gardes firent entrer le prévenu suivant dans la salle d'audience. Le Procureur, Sieur Mic31, entra dans la salle... *

«Sieur Passepartout, vous comparaissez ce jour a la cour du Limousin présidée par le juge Stannis afin de répondre a une accusation de brigandage effectuée dans la nuit du 21 au 22 janvier 1457 sur la route reliant Ventadourf a Limoges en rackettant Dame Littlemouse. Dame Littlemouse a alerté a peu prés tous les services de prévôté du comté, et oui la perte de 520 ecus, 20 poissons et 20 sacs de mais lui ont donné une grande motivation afin de vous poursuivre en justice. Je possède aussi un aveu écris de votre main prouvant votre culpabilité. Notre prévôt ayant désigné le lieutenant de police de limoges Mctyle comme référant dans cette affaire, je l'appellerais a la barre .Vous êtes donc appelé a répondre de vos actes devant la justice limousine. »

Rappel de la loi :
C.2.B.4. Du trouble à l'ordre public
J.1.C. Troubles à l'ordre public :
J.1.C.7. Banditisme, racket, agression :
Peine de principe : Amende forfaitaire de 20 écus + 50% des sommes dérobé + 3 jours de prison.

*Monsieur Le Procureur fit parvenir les preuves à l'huissier : *

Courriers envoyés pour la plainte
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Preuves du méfait
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lettre de l'accusé
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« Vous avez le droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès. Cependant, vous devez être présent en Limousin pour déposer vos témoignages et une fois vos 2 plaidoiries déposées, vous pouvez quitter le Limousin et vous serez notifié de la décision du juge par courrier ...
Vous trouverez, ci- joint, un formulaire vous expliquant le Grand Coutumier du Limousin et de la Marche (code en vigueur sur le territoire du comté du Limousin et de la Marche) et ses procédures sur la gargote Limousine citée plus haut.

Seront appelés à la barre, Dame Littlemouse et sieur Mctyle, lieutenant de police de Limoges

Que suivent les témoignages ainsi que la plaidoirie du prévenu. »

Mic31, Seigneur de Laprugne
Procureur du Limousin, Fait à Gueret, le 28 janvier 1457

Première plaidoirie de la défense
que dame littlemouse vagabonde donc sur les chemins pour se refaire sa bourse...ainsi elle decouvrira la vrai valeur des gens...
je vous souhaite p tpites et à tous tres bonne soirée...

Réquisitoire de l'accusation
Votre honneur , l'accusé est fort aimable avec nous et je lui souhaite aussi une bonne journée tout en signalant que sa culpabilité ne fait aucun doute et je demande a ce titre une amende de 280 écus et 3 jours d'emprisonnement

Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Littlemouse à la barre
Voici son témoignage :
Monsieur le juge, messieurs les jurés..
Après une campagne de pêche sur sur Ventadour et de nombreuses journées de travail chez les paysans, je me suis décidée de rentrer sur Rochechouart. Sur la route qui m'y conduisait,
au petit matin du 22 janvier à 4 h 31 dans le noeud entre Ventadour et Limoges j'ai été rackettée par deux individus. Dont j'ai appris les noms par la suite et dont on vous a versé les preuves.. Ils n'ont pas hésité à me dérober plus de 520 écus, une vingtaine de poissons autant de sacs de maïs.. Ces écus, devaient me servir à acheter un second champs, et des vêtement plus convenables.. Tous mes efforts ont été anéantis en quelques minutes.. J'ai de suite envoyé des pigeons aux villes alentours et essayé de prévenir beaucoup de maire afin d'attraper ces brigands...Je voudrais récupérer mes écus et ma nourriture et suis prête à vous donner pour les pauvres de votre ville, la moitié de ma pêche si elle peut être récupérée... Merci de m'avoir entendue..

L'accusation a appelé Mctyle à la barre
Voici son témoignage :
Votre Honneur,
Commepour le prévenu "Prince", son complice,nous avons été plusieurs à traiter ce dossier, mais, l'unanimité des faits accablants à l'encontre du prévenu ne fait aucun doute quant à leur véracité.
La plainte de la victime a été dûment actée et les malfaiteurs dont le Sieur Passepartout qui comparait devant Vous, justement identifiés.
Leur cuplabilité ne peut faire aucun doute...les preuves sont accablantes. Ils ont, de plus été clairement identifiés et reconnus par la victime.
L'instruction a également démontré leur culpabilité grâce au dossier instruit.

Après ce nouveau témoignage, je saluai la Cour, retournai m'asseoir et attendis la suite de l'audience.

Bon, le petit camarade a déjà été condamné, donc ne traînons pas:

Coupable, cent écus d'amende, sept jours de prison. Et la prochaine fois, peine de mort, parce que vous m'énervez tous les deux.

Verdict rendu par le juge Stannis le trois février 1457. Procureur, plaignant et affreux coupable sont autorisés à aller en appel.