procès opposant 2009-01-20, Passepartout au Comté du Limousi

Acte d'accusation

le 20 du mois de janvier de l'an de grâce 1457

*Les gardes firent entrer le prévenu suivant dans la salle d'audience. Le Procureur, Sieur Mic31, entra dans la salle... *

<<Sieur Passepartout, vous comparaissez ce jour a la cour du Limousin présidée par le juge Stannis afin de répondre a une accusation de brigandage effectuée dans la nuit du 19 au 20 janvier 1457 sur la route reliant Tulle a Ventadour en rackettant Dame Kadiya et Sire Diokhan. Dame Kadiya a déposé une plainte auprès de Dame gyldas, lieutenant de police de Tulle au noms des deux victimes.Vous êtes donc appelé a répondre de vos actes devant la justice limousine. >>

Rappel de la loi :
C.2.B.4. Du trouble à l'ordre public
J.1.C. Troubles à l'ordre public :
J.1.C.7. Banditisme, racket, agression :
Peine de principe : Amende forfaitaire de 20 écus + 50% des sommes dérobé + 3 jours de prison.

*Monsieur Le Procureur fit parvenir les preuves à l'huissier : *

Courriers envoyés pour la plainte
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preuves du méfait
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« Vous avez le droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès. Cependant, vous devez être présent en Limousin pour déposer vos témoignages et une fois vos 2 plaidoiries déposées, vous pouvez quitter le Limousin et vous serez notifié de la décision du juge par courrier ...
Vous trouverez, ci- joint, un formulaire vous expliquant le Grand Coutumier du Limousin et de la Marche (code en vigueur sur le territoire du comté du Limousin et de la Marche) et ses procédures sur la gargote Limousine citée plus haut.

Seront appelés à la barre, Dame Kadiya et Sire Diokhan

Que suivent les témoignages ainsi que la plaidoirie du prévenu. »

Mic31, Seigneur de Laprugne
Procureur du Limousin, Fait à Gueret, le 20 janvier 1457

Première plaidoirie de la défense
et bien cher messieurs...
si vous voulez maintenant depouiller un honnete travailleur, soit depouillez moi...
je ne vous en tiendrais pas rigueur...
tout e monde n'est pas apte à comprendre l'utilité d'un metier tel que le mien...
je vous laisse à vos palabre et à vos differntes festivités...
personnellemnt je me délécterais de l'air du temps et de ma besace...
A dieu comté...

Réquisitoire de l'accusation
Votre honneur, messire passepartout se qualifie comme honnête travailleur et promet de ne pas tenir rigueur d'une sanction a son égard. Je ne suis peut être pas apte a comprendre l'utilité d'un métier comme le sien mais par contre je suis capable de demander une peine qui selon moi est honnête et ne possède aucune rigueur contre ce sieur non plus donc je demande une amende de 100 écus et trois jours de prison

Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Kadiya à la barre
Voici son témoignage :
Moi Kadiya de Tulle jure de dire toute la vérité dans cette affaire.
En effet la nuit du 19 au 20 janvier 1457 mon ami Diokahn et moi avons étés rackettés par le Sieur Passepartout et son complice Prince.
Voici, l�inventaire des biens qui nous ont été dérobés :

Kadiya : 27 écus et 5 miches de pain.

Diokhan : 66 écus, 2 morceaux de viande, 3 miches de pain et 1 stère de bois.

Chers gens du tribunal, je vous remercie d�avoir entendu mon témoignage.

L'accusation a appelé Diokhan à la barre

Honnête travailleur? Mouarf. Ce qu'il faut pas entendre... Et en ce qui concerne la besace, on va vous aider à vous en délecter encore mieux en l'allégeant, surtout côté écus.

Vous avez brigandé avec Prince., vous aurez la même peine que lui: trois jours de prison et 250 écus d'amende.

Le procureur, le plaignant et l'infâme condamné sont autorisés à faire appel de cette décision.

Verdict rendu par le Juge Stannis, le vingt-sept janvier mil quatre cent cinquante sept.