2009-02-06, Azurely au Comté du Limousin

Acte d'accusation

le 6ème jour du mois de Février de l'an de grâce 1457

*Les gardes firent entrer le prévenu suivant dans la salle d'audience. Le Procureur, Sieur Mic31, entra dans la salle... *

<<Dame Azurely, vous comparaissez ce jour a la cour du Limousin présidée par le juge Stannis afin de répondre a une accusation de circulation en lance non autorisée. Vous avez reçu le 1er février 1457, un courrier du douanier de Gueret, sieur Lankou vous informant de la fermeture des frontières dans le comté du Limousin et le 03/02/1457 un courier émanant de de Dame Valeriane chef douanière du Limousin ous informant que le prévôt dame Finitou vous avait délivrée une autorisation de passage mais qu'il n' y était nullement spécifié que vous pouviez voyager en Lance.Vous avez répondu a ce dernier courrier que vous n'accepteriez pas de vous soumettre a nos lois. Vous êtes donc appelé a répondre de vos actes devant la justice limousine. >>

Rappel de la loi :
L'armée
Partie 3: Les lois affiliées à l'armée.
II/ Des groupes armés dans le Comté du Limousin-Marche
Article 1

*Monsieur Le Procureur fit parvenir les preuves à l'huissier : *

preuves des déplacements de l'accusé
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groupes présents a Bourganeuf le 03/02/1457
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réponse d'Azurely
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« Vous avez le droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès. Cependant, vous devez être présent en Limousin pour déposer vos témoignages et une fois vos 2 plaidoiries déposées, vous pouvez quitter le Limousin et vous serez notifié de la décision du juge par courrier ...
Vous trouverez, ci- joint, un formulaire vous expliquant le Grand Coutumier du Limousin et de la Marche (code en vigueur sur le territoire du comté du Limousin et de la Marche) et ses procédures sur la gargote Limousine citée plus haut.

Seront appelés à la barre, Dame Valeriane, chef douanière du Limousin

Que suivent les témoignages ainsi que la plaidoirie du prévenu. »

Mic31, Seigneur de Laprugne
Procureur du Limousin, Fait à Gueret, le 6 février 1457

Première plaidoirie de la défense
*Azurely se rendit au tribunal après fort sympathique invitation. Elle écouta la tirage du procureur puis attendit qu'on l'appelle à la barre.
Son tour venu , elle se leva gracieusement...*

Cher procureur, Cher juge,

Tout cela n'est qu'affreux malentendu.

J'en suis d'ailleurs fort contrite.

Voilà , lors de notre précédent séjour, la comtesse Ewaelle, régnante à l'époque , nous avait donné laisser passer en lance pour l'aller et le retour, sachant que nous, wilou61 et moi même, rendions visite à ma famille en Anjou .

Pour le retour, j'ai fait donc demande de laisser passer et l'ai effectivement obtenu, en pensant qu'effectivement celui ci était aussi valable pour la lance , dame Ewaele étant vice comtesse du Limousin actuelle.
Lorque j�ai reçu courrier de dame Finitou , vous pouvez constater qu�il n�y ait aucunement fait état d�autorisation de lance. J�ai donc simplement cru que l�autorisation de dame Ewaele était valable comme il était convenu et que les douaniers n�en avaient pas connaissance .
Il est vrai que j�ai perdu patience au bout d�un nombre certain de courrier et je m�excuse . Mais j�avais expliqué la situation au douanier de Gueret et pensais l�affaire réglée .
Par ailleurs, une fois à Limoges, je me suis fait confirmer la valididité de cette autorisation de lance auprès de Dame Ewaele que je ne voulais déranger par pareille broutille , surchargée de travail comme elle est .
Mais voyant cette mise en procès , elle viendra vous confirmer cette autorisation , elle-même .
Aussi je demanderai au procureur d�abandonner les charges puisque je suis en rêgle avec vos lois comme je m�y attachais lors de mon précendent séjour et m�y attacherai lors de celui-ci .
Je vous remercie de votre écoute et laisse la place à dame Ewaele que je remercie de mettre son travail de coté pour qu�injustice ne soit produite .
*Azurely regagna sa place sagement *

Réquisitoire de l'accusation
Dame Azurely, je comprends votre embarras pour cette affaire et plaiderais la relax pour votre cas suite au témoignage de la vice comtesse, votre innocence est prouvée.
Par contre je suis assez déçu de votre réponse a notre chef douanière qui est selon moi un manque de respect envers elle d 'abord et les lois limousines d'un autre abord, je vous cite
"il devient lassant d'être confronté a des lois généralistes, sans distinctions appliquées avec une bêtise innommable. Je ne voyage pas en Lance par plaisir mais par commodité, ne vous en déplaise et compte bien continuer ainsi"
Votre perte de patience comme vous la décrivez reste assez forte dans les propos adressés a un représentant des autorités Limousines, donc je vous demanderai a l'avenir de faire preuve de bien plus de respect dans ce genre de cas ce qui évitera de froisser les personnes qui �uvrent pour le Limousin, un courrier d'excuses personnelles envers dame Valériane ne serait pas non plus inutile selon moi.

Dernière plaidoirie de la défense
Monsieur le procureur , monsieur le juge,

Je tiens tout d'abord à vous remercier d'abandonner les charges à mon encontre et réitère de nouveau mes excuses envers dame Valeriane ...

Je vous prie de m'excuser de m'être laisser à l'emportement passant que dame Valériane avait eu connaissance de cette autorisation orale, si ce n'est par la voix même de dame Ewaele, au moins par celle du douanier de Guéret. Comprenez mon désaroi , étant en règle, face au recevoir de tant de lettre me disant être hors la loi ...

Je le redis ici , je m'attache particulièrement aux lois , ainsi qu'au travail des douaniers puisqu'en mon village , je tiens ce poste ...

*Azurely reprit sa place , attendant la parole du juge *

La défense a appelé Ewaele à la barre
Voici son témoignage :
Voilà c'était au tour d'Azzurely maintenant, elle s'avança a nouveau toujours avec son dossier et la petite note qu'elle avait préparé...

Dame Azurely et Sieur Wilou61, ont demandé un laissé passer pour se rendre en Anjou le 3 janvier 1457, et de circuler en lance, je savais que leur retour était prévu après leur visite auprès du Duc Vadikura. Je leur avais donné une autorisation de passage donc en lance pour leur voyage (allez/retour), lors de mon mandat de Comtesse.
Ce soir j�apprends qu�ils sont mis en accusation car ils rentrent chez eux en lance� Après vérification un sauf conduit leur a été accordé par notre prévôt, mais nul part il est indiqué que les lances sont interdites pour la fermeture des frontières limousines. Ils étaient dans l�incapacité de savoir ce fait si personne ne les avaient prévenu auparavant.
Lors de leur premier passage ils ont eu une tenue irréprochable, et je ne pense pas qu�ils aient l�intention de voler nos villes ou de déstabilisés nos marchés�

Elle avait reprit les mêmes mots que pour le procés de Wilou61, nouveau regard circulaire, elle ramassa son dossier et se retira...

L'accusation a appelé Valeriane à la barre
Voici son témoignage :
*Valériane étant conviée à s�exprimer s�avança à la barre. Elle avait écouté dame Azurely et dame Ewaele avec attention.*

Messire Procureur, Votre honneur,
Je crois que tout a été dit dans cette affaire. Sachez que depuis la fermeture des frontières et l�interdiction formelle pour les étrangers à voyager en lance, Dame Finitou, Prévôt du Limousin recueille toutes les demandes et y répond dans un temps record. Elle affiche toutes les demandes et ses réponses dans un lieu spécifique à la douane. Pour parfaire la visibilité et pour les douaniers je reprends chaque nom et chaque cas dans une liste où je mets les différentes autorisations, soit les jours accordés en groupe simple, ou un séjour temporaire. Avant de venir ici, j�ai encore regardé sur ces tableaux d�affichage et je n�ai point trouvé la fameuse autorisation de Dame Ewaele. Elle n�a peut être pas été portée à l�époque, c�est fort possible. J�ai indiqué à Dame Azurely que si le passage en lance en Limousin avait été accordé en début d�année, le contexte avait changé puisque le Comté était en état d�alerte, et que de ce fait, la lance n�était pas accordée.
D�autre part, je m�étonne que le but de voyager en lance soit uniquement d�aller plus vite, car au regard de la douane, je peux m�apercevoir que celle-ci séjourné plus de deux jours dans la même ville. Dame Azurely aurait peut être pu détruire sa lance à chaque escale.
Je ne rappellerai pas la lettre que m�envoya Dame Azurely , excédée a priori de recevoir des courriers des douaniers . Il est regrettable cependant de mal considérer des personnes obéissant aux ordres du Comté. Je n�ai eu aucune informations de la part du douanier Guéret et je le regrette.
C�est tout ce que je peux dire, mais en tout état de cause, je n�ai fait que mon travail, c'est-à-dire obéir aux ordres. Si certains privilèges sont accordés, il aurait fallu nous les communiquer en temps et en heure.
Je laisse donc le Juge trouver une solution à cette affaire , je ne doute pas de son objectivité.

*valériane s'en retourna s'asseoir*

Bon.

Malheureusement, l'affaire est très simple, reprenons la loi:

COLM.5.B.1.b. La constitution d’un groupe armé est uniquement possible sous réserve d’acceptation et autorisation. Seuls le Comte, le Capitaine, le Connétable et le Prévôt ont autorité à délivrer un contrat attestant de l’autorisation pour fonder un groupe armé exclusivement formé dans le but de défendre le Comté.

Deux points ici ne sont malheureusement pas respectés: l'autorisation par la Vice-Comtesse n'est pas prévue, et la lance n'avait apparemment pas vocation à défendre le Comté. Certes, on pourrait argumenter sur le fait qu'on parle ici de "groupe armé" strictement. j'y ai pensé. D'un autre côté, vu le titre de la partie concernée de la loi, il paraissait logique d'y inclure la lance aussi.

Afin de trancher pour de bon et en toute impartialité, je suis allé demander à la rédactrice du texte ce qui était entendu par le point que j'ai cité, sans lui préciser pourquoi j'en avais besoin. Et la lance est prévue comme illégale, même si c'est mal formulé.

Cette loi est stupide, je suis d'accord, mais je n'ai d'autre choix que de l'appliquer. La dame Azurely est donc reconnue coupable de trouble à l'ordre public pour groupement illégal, et condamnée à une amende de dix écus.

Il est loisible au Procureur, au plaignant et à l'accusée de faire appel de ce verdict.
Stannis, le onze février.