Acte d'accusationle 04 du mois de février de l'an de grâce 1457
*Les gardes firent entrer le prévenu suivant dans la salle d'audience. Le Procureur, Sieur Mic31, entra dans la salle... *
<<Sire Polo13090, vous comparaissez ce jour a la cour du Limousin présidée par le juge Stannis afin de répondre a des accusations de brigandages effectuées, quatre en l'occurrence, dans le duché du Bourbonnais Auvergne sur demande du procureur de ce même duché sire Fabien74. Je vous informe q'uen vertu d'un traité de coopération judiciaire signé entre le limousin et le Bourbonnais auvergne, vous serez jugé en application des lois du Bourbonnais auvergne. Je vous rappelle aussi que vous avez été juger en limousin 2 fois coupables pour des faits de brigandage ce qui constitue une circonstance aggravante pour votre cas. Vous êtes donc appelé a répondre de vos actes devant la justice limousine. >>.
citation du procureur du bourbonnais- auvergne
*En effet, le Sieur Polo13090 a brigandé Khelanor dans la nuit du 1 au 2 septembre 1456 et lui a dérobé 8 écus, 2 miches de pain et 1 cape; Malabarant dans la nuit du 3 au 4 septembre 1456 et lui a dérobé 102 écus, 3 pains et 1 couteau: Cir@mor dans la nuit du 7 au 8 septembre 1456 et lui a dérobé 81 écus et 2 bouteilles de lait; Jeannot6 dans la nuit du 19 au 20 aoüt 1456 et lui a dérobé 100 écus, 10 pains, 100 sacs de maïs et 3 poissons.*
Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :
Livre III : du code pénal
Titre B : Des délits et crimes
Article 3 : du trouble à l'ordre public
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.
L'enquête des Maréchaux d'investigation du bourbonnais-auvergne aa pu nous apporter les preuves suivantes:
* Le Procureur tend le dossier à l'huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense : *
Preuves Jeannot6:
Preuve 1:
https://2img.net/r/ihimizer/img170/4797/info1wy2.jpgPreuve 2:
https://2img.net/r/ihimizer/img170/4593/plainteej1.jpgPreuve 3:
https://2img.net/r/ihimizer/img246/5154/info2up5.jpgPreuve 4:
https://2img.net/r/ihimizer/img246/149/propo1zy2.jpgPreuve 5:
https://2img.net/r/ihimizer/img170/1848/propo2bv1.jpgPreuve 6:
https://2img.net/r/ihimizer/img170/7598/propo3ct6.jpgPreuve 7:
https://2img.net/r/ihimizer/img182/6091/acceptationlv4.jpgPreuve 8:
https://2img.net/r/ihimizer/img386/1342/testpolotitanpr4.jpgPreuves Khemanor:
Preuve 1:
https://2img.net/r/ihimizer/img54/346/racketxa1.pngPreuve 2:
https://2img.net/r/ihimizer/img411/2845/khelap3.jpgPreuve 3:
https://2img.net/r/ihimizer/img246/149/propo1zy2.jpgPreuve 4:
https://2img.net/r/ihimizer/img170/1848/propo2bv1.jpgPreuve 5:
https://2img.net/r/ihimizer/img170/7598/propo3ct6.jpgPreuve 6:
https://2img.net/r/ihimizer/img182/6091/acceptationlv4.jpgPreuve 7:
https://2img.net/r/ihimizer/img386/1342/testpolotitanpr4.jpgPreuves Cir@mor:
Preuve 1:
http://img176.imageshack.us/my.php?image=racketrw1.pngPreuve 2:
http://img99.imageshack.us/my.php?image=cira1bp3.jpgPreuve 3:
http://img99.imageshack.us/my.php?image=cira2ni4.jpgPreuve 4:
http://img99.imageshack.us/my.php?image=cira3gx5.jpgPreuve 5:
https://2img.net/r/ihimizer/img246/149/propo1zy2.jpgPreuve 6:
https://2img.net/r/ihimizer/img170/1848/propo2bv1.jpgPreuve 7:
https://2img.net/r/ihimizer/img170/7598/propo3ct6.jpgPreuve 8:
https://2img.net/r/ihimizer/img182/6091/acceptationlv4.jpgPreuve 9:
https://2img.net/r/ihimizer/img386/1342/testpolotitanpr4.jpgPreuves Malabarant:
Preuve 1:
https://2img.net/r/ihimizer/img297/4647/malabarant1qt0.jpgPreuve 2:
https://2img.net/r/ihimizer/img297/4661/malabarany2ag8.jpgPreuve 3:
https://2img.net/r/ihimizer/img246/149/propo1zy2.jpgPreuve 4:
https://2img.net/r/ihimizer/img170/1848/propo2bv1.jpgPreuve 5:
https://2img.net/r/ihimizer/img170/7598/propo3ct6.jpgPreuve 6:
https://2img.net/r/ihimizer/img182/6091/acceptationlv4.jpgPreuve 7:
https://2img.net/r/ihimizer/img386/1342/testpolotitanpr4.jpg*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*
*tend un parchemin à l'accusé*
(forum officiel, les institutions Auvergnates, salons d'accueil du barreau des avocats)
et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:
*Tend un second parchemin à l'accusé *
http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/« Vous avez le droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès. Cependant, vous devez être présent en Limousin pour déposer vos témoignages et une fois vos 2 plaidoiries déposées, vous pouvez quitter le Limousin et vous serez notifié de la décision du juge par courrier ...
Vous trouverez, ci- joint, un formulaire vous expliquant le Grand Coutumier du Limousin et de la Marche (code en vigueur sur le territoire du comté du Limousin et de la Marche) et ses procédures sur la gargote Limousine citée plus haut.
Que suivent les témoignages ainsi que la plaidoirie du prévenu. »
Mic31, Seigneur de Laprugne
Procureur du Limousin,
Fait à Gueret, le 04 février 1457
Première plaidoirie de la défenseBonjour monsieur le Juge:
Je tient tout d'abord a vous signaler que ces faits commencent à ne plus être très récent, c'est pourquoi ma mémoire peut fiable ne pourra pas confirmer ces soi disant milles écus ou autre que j'ai volé, ce qui m''étonnerai étend donné ma maigre fortune actuelle!
De plus je tient a signaler a monsieur le juge que je me suis rangé. En effet j'en ai eu marre de tous ces brigandage et je me suis consacrer a mes études!
En conséquence, les faits étend vieux et mon honnêteté et maintenant véritable.
C'est pourquoi je plaide non coupable aux accusations qui me sont portées.
Je vous remercie, monsieur le juge, de m'avoir entendu.
Polo13090
Réquisitoire de l'accusationVotre honneur, l'accusé nous dis être un repenti, en avoir eu marre de tous ces brigandages, ceci est une bonne nouvelle pour lui mais nous ne sommes pas ici pour juger ce qu'il est aujourd'hui, nous devons juger d'agissements passés qui au vu des preuves ne laissent aucune ambigüité sur sa culpabilité donc sa plaidoirie non coupable ne tient pas la route ensuite pour la date des faits certes ce n'est pas récent mais est-ce une raison valable de le dédouaner. Un repentir si il est sincère selon moi doit démarrer
par une reconnaissance des faits passés et l'acceptation de payer le prix de ses erreurs
Dernière plaidoirie de la défenseVotre honneur, je dois vous avouer que je ne comprend pas bien certains sens de cette affaire.
En effet, il y a certains fait et "preuve" (si on peut les appelées ainsi) qui ne sont absolument pas en rapport avec cette affaire.
Je m'explique:
Cette preuve n°7
https://2img.net/r/ihimizer/img182/6091/acceptationlv4.jpgn'a aucun rapport avec le procès en cours (ainsi que bien d'autre)
Nous pouvons voir ici que j'accepte une réforme de brigandage, et alors??
Le principe de la réforme n'est il pas que si je ne me fait pas prendre, il n'y a pas d'affaire en justice? Du moins, d'après ce que j'avais compris.
Ensuite on m'accuse d'avoir volé certaines choses, mais aucunes preuves ne confirme ce nombre exorbitant des 1000 écus que j'aurais dérobait.
Monsieur le juge, je pense (mas c'est a vous d'en juger) que Monsieur le procureur essai de me décréditer en sortant des preuves n'ayant aucun rapport avec cette affaire, et fait cela dans l'unique but de me voir condamner a une forte peine! (a moins que je fasse totalement fausse route)
C'est pourquoi je demande a monsieur le procureur de m'expliquer le rapport (si toutefois il y en a) de ces preuves, avec notre affaire!
Merci de m'avoir entendu!
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Sam 7 Fév - 23:48