Acte d'accusation
Le 11e jour du mois de février de l'an de grâce 1457,
*Les gardes firent entrer le prévenu dans la salle d'audience. Le Procureur, Mic31, entra dans la salle et s'adressa au prévenu :
«Monnieudpouil, vous comparaissez aujourd'hui ci-devant la cour car vous êtes accusé d'avoir enfreint le code de l'Université.
Vous vous êtes inscrit en effet, aux dates du 12, 15, 20 et 30 janvier 1457 à plusieurs cours à L'Université qui ne vous étaient pas destinés. Vous ne respectez pas les horaires d'inscription aux cours comme le prévoit le Code de L'université.
A plusieurs reprises le co-recteur, Dame Yarwelh vous a écrit en vous le signalant et en vous demandant de respecter les règles.
Le règlement de l'université, voté par le Conseil, précise qu'un étudiant ne doit pas s'inscrire avant 21h30 à un cours qui ne fait pas partie de sa voie. (cf Code de l'Université dans le Coutumier en Gargotte).
Malgré les courriers du co-recteur, vous avez continué à vous inscrire à des cours qui n'étaient pas dans votre choix initial, ce pourquoi vous comparaissez aujourd'hui.»
Rappel de la loi :
C.2.B.4. Du trouble à l'ordre public
Code de l'Université en ce qui concerne les étudiants figurant en gargote limousine
*Sanction :
1ère infraction : courrier-type d'information envoyé par le recteur.
2ème infraction : courrier-type de mise en demeure envoyé par le recteur.
3ème infraction : Procès pour trouble à l'ordre public.*
* Monsieur Le Procureur fit parvenir les preuves par le biais de l'huissier : *
Les preuves :
Cours du 12 en Ontologie
http://img7.imageshack.us/my.php?image=screeninfraction1201te1.pngCours du 15 en stratégie avancée
http://img145.imageshack.us/my.php?image=screeninfraction1501fq2.pngCours du 20 en Tactique de base
http://img25.imageshack.us/my.php?image=screenrecidive200109an5.pngCours du 30 en cours de Tech. de communication
http://img17.imageshack.us/my.php?image=recidive300109af5.pngcourriers envoyés par le co-recteur
http://img514.imageshack.usmy.php?image=lettreinfomonnieudpouilyc9.pnghttp://img8.imageshack.us/my.php?image=lettremiseendemeuregt5.png« Vous avez le droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès. Cependant, vous devez être présent en Limousin pour déposer vos témoignages et une fois vos 2 plaidoiries déposées, vous pouvez quitter le Comté et vous serez notifier de la décision du juge par courrier.
Vous trouverez, ci- joint, un formulaire vous expliquant le Grand Coutumier du Limousin et de la Marche (code en vigueur sur le territoire du comté du Limousin et de la Marche) et ses procédures:A lire directement sur la gargote Limousine :
Coutumier du Comté du Limousin et de la Marche
Seront appelés à la barre Dame Yarwelh, Co recteur de l'Université du Limousin et de la Marche comme témoin à charge.
Que suivent les témoignages ainsi que la plaidoirie du prévenu. »
Mic31, Seigneur de Laprugne
Procureur du Limousin
Fait à Gueret, le 11 du mois de février de l'an de grâce 1457
Première plaidoirie de la défense
Je reconnais les faits qui me sont reprochés et j'en assumerai les conséquences.
Comme expliqué, ma vie pour le moment ne me laisse que très peu de temps pour me connecter et il est vrai que j'ai fais au plus vite sans réfléchir, je n'avais même pas vu le premier courrier. Je pense ne plus avoir commis d'erreur depuis.
Réquisitoire de l'accusation
votre honneur, autant la défense que le porteur de la plainte vont dans le sens dans l'indulgence, je vais donc continuer dans cette voie tout en gardant a l'esprit qu'une loi limousine a été bafouée, je demande donc 15 écus d'amende pour ce sieur
Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
La défense a appelé PetitLouis à la barre
Voici son témoignage :
Bonjour,
Je me présente Petitlouis, filleul de Sieur Monnieudpouil.
Mon parrain ne s'est pas inscrit à ces différents cours pour causer des soucis à l'organisation de l'université.
C'est un homme très érudit qui a soif d'apprendre un tas de choses.
Il s�était porté candidat pour donner cours à votre université, preuve de son dévouement au village mais un dur labeur quotidien
l'empêche de s�investir plus et par là même, de tenir à jour et de traiter toutes ses missives.
C�est la raison pour laquelle, les erreurs pour lesquelles il est jugé l�ont mené ici.
Il serait dommage de l�inculper de trouble à l�ordre public pour ces erreurs
qui se sont produites dans un délais si court.
J�implore votre clémence pour cette erreur qui depuis le début de ce procès l�accable énormément.
Depuis, son attention se porte à éviter ce genre d�erreur.
Merci de m'avoir écouté.
L'accusation a appelé Yarwelh à la barre
Voici son témoignage :
*Yarwelh s'avance devant la Cour*
Votre Honneur, je regrette qu'une affaire aussi triviale soit arrivé devant la cours, et si le prevenu s'etait donné la peine de repondre plus prestement a mes courriers nous vaquerions chacuns a nos occupations respectives.
J'ai bien compris le probleme evoqué par le prevenu, mais cela ne change en rien le fait de respecter le reglement interne de notre université.
Si cette personne est trop pressée, elle a toute latitude pour etudier en bibliotheque sans gener les etudiants qui font la queue parfois pour avoir la chance de suivre un cours.
Je demande l'indulgence de la cours pour cette affaire, etant entendu que le prevenu s'engage a ne plus enfreindre notre reglement.
Respectueuses salutations
*Yarwelh retourne s'assoir à sa place*
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Mar 24 Fév - 19:33