2009-02-03, Horakhty au Comté du Limousin

Acte d'accusation

le 2ème jour du mois de Février de l'an de grâce 1457

*Les gardes firent entrer le prévenu suivant dans la salle d'audience. Le Procureur, Sieur Mic31, entra dans la salle... *

<<Sieur Horakhty, vous comparaissez ce jour a la cour du Limousin présidée par le juge Stannis afin de répondre a une accusation de non-respect de fermeture des Frontières. Vous avez reçu le 30 janvier 1457 un courrier de de Dame Valeriane chef douanière du Limousin vous informant de la fermeture des frontières dans le comté du Limousin et le 01/02/1457 un rappel émanant de la même personne et avez estimé inutile de répondre. Vous êtes donc appelé a répondre de vos actes devant la justice limousine. >>

Rappel de la loi :
C.2.B.4. Du trouble à l'ordre public
J.1.C. Troubles à l'ordre public :
Vu le décret du 29/01/1457 par le Comte Trokinas


Citation:
« A tout Habitant du Limousin Marche ! A tous ! Peuples, voisins, visiteurs, voyageurs !

Nous Trokinas de Perpezac le Noir, Comte du Limousin et de la Marche, suite a la mis en place de l�alerte orange du a des menaces qui grondent et afin de protéger notre Comté et ses habitants, déclarons la fermeture de nos frontières en ce 29ème jour de janvier de l�an de grâce quatorze cent cinquante-sept, la dicte décision étant légitimée par les pouvoirs qui nous sont conférés.

Faisons savoir que toute personne souhaitant entrer ou sortir du Comté devra avoir obtenu laissez-passer auprès du prévôt, des maréchaux ou du Capitaine ou de nous même, nous trois seuls ayant le pouvoir de délivrer droit de passage.

Faisons savoir que les non Limousins n�ayant pas reçu d�autorisation de séjour sont priés de quitter le territoire dans un délai de deux jours à compter de la parution de ce décret.
Passé ce délai, toute personne non limousine, ou non autorisée par un sauf-conduit qui sera présente dans notre Comté sera passible de poursuites judiciaires.

Faisons savoir que toutes personne circulant sur nos terres sans avoir reçu aval des autorités compétentes, le fera sous sa seule responsabilité, et que nul remboursement ne sera versé dans le cas où nos armées seraient amenées à se déplacer et mettent à mal les visiteurs en illégalités.

Conseillons aux limousins d�éviter tout déplacement, et surtout seul à l�intérieur de notre Comté, et a se tenir informés auprès de la prévôté ou de leur bourgmestre, sur toute mesure qui pourrait être nécessairement prise pour assurer la sécurité de leur ville.

Que la nouvelle soit répandue en nos terres et au-delà.

Fait à Limoges
Le 29 janvier 1457

Trokinas de Perpezac le Noir
Comte du Limousin et de la Marche »

*Monsieur Le Procureur fit parvenir les preuves à l'huissier : *

preuves des déplacements de l'accusé
https://2img.net/r/ihimizer/img136/2097/omcfhorakhtykx4.jpg

« Vous avez le droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès. Cependant, vous devez être présent en Limousin pour déposer vos témoignages et une fois vos 2 plaidoiries déposées, vous pouvez quitter le Limousin et vous serez notifié de la décision du juge par courrier ...
Vous trouverez, ci- joint, un formulaire vous expliquant le Grand Coutumier du Limousin et de la Marche (code en vigueur sur le territoire du comté du Limousin et de la Marche) et ses procédures sur la gargote Limousine citée plus haut.

Seront appelés à la barre, Dame Valeriane, chef douanière du Limousin

Que suivent les témoignages ainsi que la plaidoirie du prévenu. »

Mic31, Seigneur de Laprugne
Procureur du Limousin, Fait à Gueret, le 2 février 1457

Première plaidoirie de la défense
'solé,
chavais pô !
je quitte de c' pas le duché, veux pô fair' d'stoire, mille scuses 'sieur !!

Adieux !

Réquisitoire de l'accusation
Votre honneur, nous somme ici face a un cas assez simple , l'accusé nous dis ne pas avoir été informé et dame Valeriane nous soutient le contraire, je ne vois aucune raison de faire plus confiance a un simple gueux qu'a un officier assermenté qui est de plus Baronne de Chateauvert, je demande donc une amende de 20 écus pour ce sieur

Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Valeriane à la barre
Voici son témoignage :
*Valériane entra dans le tribunal.. dans une précédente séance, elle était déjà venue témoigner.. faut dire, avec la fermeture des frontières.. on peut dire que le tribunal, lui, ne va pas fermer ses portes ! ^^
Elle écouta , enfin, tenta d'écouter le prévenu qui disait qu'il ne savait pas.. quelle surprise ! *

Bonjour,

Je suis chef douanier et en ce moment je remplace le douanier de Bourganeuf, j'ai donc écrit à cette personne ici présente pour lui annoncer la fermeture des frontières.Ce messire était en Limousin depuis un certain temps..
La fermeture des frontières a été décrétée par le Comte du Limousin le 29 janvier.J'ai écrit dès le lendemain. Et qu'il ne dise pas qu'il ne savait pas ! Comme je n'ai pas eu de réponse et qu'il n'a pas demandé d'autorisation, j'ai attendu deux jours, et je lui ai quand même envoyé une lettre de rappel le 1er février.. toujours sans réponse de sa part.

Et il prétend qu'il ne savait pas ?
Il en a du toupet !
En tout cas, pour moi, j'en ai fini.

*Valériane se dirigea vers la sortie.. des dossiers l'attendaient encore.. *

Bon, encore un pauvre gusse qui n'a pas lu les lois et qui est reparti... 5 écus, c'est le tarif.

Stannis, le 15/02/1457