2009-01-31, Julho au Comté du Limousin

Acte d'accusation

Le 31 du mois de janvier de l'an de grâce 1457

*Les gardes firent entrer le prévenu suivant dans la salle d'audience. Le Procureur, Mic31, entra dans la salle... *

« Juhlo, vous comparaissez aujourd'hui ci-devant la cour de justice limousine présidée par le juge Stannis car vous êtes accusée d'avoir commis un acte de non respect du décret Chateauponsac sur les marchands ambulants. Vous avez en effet, aux dates du 29 et 30 janvier 1457 , réalisé des ventes de denrées stratégiques, bois et poisson dans votre cas particulier. le lieutenant de police de Limoges sire Mctyle a diligenté a votre égard une enquête suite a une plainte déposée par le maire de Limoges Kamui-crispy ce qui vous vaut votre présence devant cette cour.»

Rappel de la loi :
C.2.B.4. Du Trouble A l'Ordre Public
Décret Chateauponsac

Article quatrième : Poursuites envisagées pour non-respect de la loi
Tout Marchand Ambulant n'ayant pas d'autorisation, et achetant ou vendant sur un marché sera considéré comme voulant déstabiliser l'économie Limousine, et pourra être poursuivi pour Trouble À l'Ordre Public. En cas de récidive, une interdiction d'exercer le métier de marchand ambulant pourra être édictée à l'encontre de l'auteur de la récidive. Une interdiction de vendre plus de cent (100 ) écus de produits par jour dans un village du Limousin et de la Marche pour une personne non résidente. Si le condamné passe outre, il pourra se voir infliger une interdiction de séjour.



*Monsieur Le Procureur fit parvenir les preuves à l'huissier : *

plainte du maire
http://limousin-marche.forumactif.com/mise-en-accusation-f182/30-janvier1457-chateauponsac-julho-mairie-de-limogesma-t10526.htm

preuve des ventes des denrées par l'accusé
https://i.servimg.com/u/f32/13/22/88/66/preuve10.jpg
https://i.servimg.com/u/f32/13/22/88/66/preuve11.jpg
https://i.servimg.com/u/f32/13/22/88/66/image_10.png



« Vous avez le droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès. Cependant, vous devez être présent en Limousin pour déposer vos témoignages et une fois vos 2 plaidoiries déposées, vous pouvez quitter le Limousin et vous serez notifié de la décision du juge par courrier ...
Vous trouverez, ci- joint, un formulaire vous expliquant le Grand Coutumier du Limousin et de la Marche (code en vigueur sur le territoire du comté du Limousin et de la Marche) et ses procédures sur la gargote Limousine citée plus haut.

Seront appelés à la barre Mctyle, lieutenat de police de Limoges et Kamui-crispy, Maire de Limoges

Que suivent les témoignages ainsi que la plaidoirie du prévenu. »

Mic31, Seigneur de Laprugne
Procureur du Limousin,
Fait à Gueret, le 31 janvier 1457

Première plaidoirie de la défense
On me dit que je suis ici à déstabiliser le marché du Limousin! En êtes vous si sûr? Les stères on été prises à Limoges (voir ci-bas, pièce jointe a) ), d'ailleurs le maire de Rochechouart en place à mon arrivée n'a pas répondu à mon offre de les acheter pour 3.80 écus; pour ce qui est du poisson, j'avais offert à votre mairie de les acheter au prix qu'il m'aurait offert, mais je suis resté sans réponse. Puisqu'il n'y en avait pas sur le marché (autre que les miens) je ne rentrai en conflit commercial avec personne. Sans vouloir abuser de la situation, je les ai d'ailleurs laissés au prix minimum indiqué sur votre panneau d'affichage publique en mairie.
Pour ce qui est dudit décret Chateauponsac: c'est bien écrit, mais mal appliqué! Désolé de vous l'annoncer ainsi, mais à Limoges (avant d'acheter les stères), j'avais 5 poissons sur le marché à 19.80 écus (si je me rappel bien), donc sous la barre des 100 écus, vous en conviendrez. Hors, j'ai été menacé de procès, sous l'effet de ce décret pour non respect. Voilà se qui m'avait froissé. J'admets avoir acheté des stères auxqueles je n'avais pas le droit (voir pièce jointe a) ). Par contre, je n'ai en aucun cas cherché à déstabiliser le marché Limousin, voici donc pourquoi j'ai voulu les vendre ici même à Rochechouart. Je trouve dommage que la maire en place lors de mon arrivée n'ait pas pris la peine de répondre aux offres que je lui avais faites.

Pour démontrer ma bonne foi, j'accepte de racheter les stères au prix qui vous conviendra, puisque c'est la mairie de Rochechouart qui me les a achetées (qu'elle a remises pour 4.60 écus sur le marché).

Soit dit en passant, j'aurais peut-être trouvé raisonnable d'avoir accès à la plainte du maire. Tel que stipulé dans la plainte déposée à mon encontre. Voir pièce ci-jointe b)

Pièces jointes:

a)
30-01-2009 00:50 : Vous avez acheté à Hazim14 5 stères de bois pour 3,75 écus.
30-01-2009 00:50 : Vous avez acheté à Kipkoolll 5 stères de bois pour 3,75 écus.
30-01-2009 00:50 : Vous avez acheté à Kipkoolll 10 stères de bois pour 3,75 écus.
30-01-2009 00:50 : Vous avez acheté à Kipkoolll 1 stère de bois pour 3,75 écus.
30-01-2009 00:30 : Vous avez acheté à Jakamer 2 stères de bois pour 3,70 écus.
30-01-2009 00:30 : Vous avez acheté à Jakamer 10 stères de bois pour 3,70 écus.
30-01-2009 00:30 : Vous avez acheté à Jakamer 10 stères de bois pour 3,70 écus.

b)
citation:
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Réquisitoire de l'accusation
Votre honneur, l'accusé nous avoue lui même avoir fait commerce de poisson et de bois, deux denrées stratégiques énoncées dans le décret chateauponsac a l'article cinquième, je vous demanderai donc pour ce sieur une amende de 30 écus.
je voudrais apporter au dossier une missive reçue de sa part quand au déroulement de son procès et vous demanderai d'en tenir compte pour le paiement d'une éventuelle amende décidée par vous. le lieutenant Mctyle ici présent pourrais procéder a un tel recouvrement avec son mandat de lieutenant.
voici la missive:
https://2img.net/r/ihimizer/img25/9461/courrierjulho1fn2.jpg
https://2img.net/r/ihimizer/img13/1747/courrierjulho2nf2.jpg

Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Kamui.crispy à la barre
Voici son témoignage :
Kamui se présenta a la barre et commença et donné son témoignage pour la mise en procès de Julho.

Bonjour moi Kamui Crispy bourgmestre de la ville de limoges est surpris messire Julho vendant sur le marché des poissons sans autorisation
Je lui ai envoyé un message lui demandant de retiré ses marchandises du marché il n�en a rien fait. La journée passant j�ai vue disparaître du bois a trois 3.60 j�en avais en dans mon inventaire personnel et je l�ai est mit sur le marché pour voir que cette même personne, que j�avais avertie qu�il ne devait pas toucher aux denrées stratégiques sans autorisation du maire ou du CAC, les a acheté. J�ai d�autre preuve d�achat venant jackhamer il lui a acheté du bois a 3.70

Vous avez déjà mes preuves d�achat et de vente en main

Kamui déposé ses preuve et se rassis dans l�assistance

L'accusation a appelé Mctyle à la barre
Voici son témoignage :
Mes respects Votre Honneur,

Messire Kamui Crispy, Maire de Limoges a déposé en mon bureau les pièces relatives à des ventes illégales du chef du Sieur Juhlo.
Ces pièces démontrent de manière accablante que l'accusé a bien enfreint les lois commerciales du Comté en vertu du décret Châteauponsac.
J'ai ainsi pu constater l'infraction d'après les preuves présentées à votre sagacité, ainsi que par les témoignages de deux honorables citoyens Limousins Messires Jakamer et Kamui Crispy dont l'intégrité ne peut être mise en doute.
J'ai donc constitué le dossier et donné à l'instruction près du Prévôt, Dame Corenthine.
Je restes, bien évidemment à la disposition de la Cour pour toute question éventuelle.

Je saluai le Juge et me retirai, attendant la suite du procès.

Je ne vois pas bien en quoi on devrait se plaindre d'écouler du bois, mais bon...

Les faits sont admis, la loi est - hélas - ce qu'elle est, donc me voilà contraint de le reconnaître coupable. Et comme ce fut un drame dramatique, d'une grave gravité, je vais même lui infliger une terrrrrrible amende... Allez, disons 20 écus, ça a déjà été le tarif pour d'autres. Et comme notre ami n'est pas venu à sa seconde plaidoirie, je suppose qu'il n'est plus parmi nous, donc je la fais prélever directement.

Stannis, le 12 février 1457.