2009-02-19, Anne_lore au Comté du Limousin

Acte d'accusation
Acte d'accusation

le 19 du mois de février de l'an de grâce 1457

*Les gardes firent entrer le prévenu suivant dans la salle d'audience. Le Procureur, mic31, entra dans la salle l'air perplexe, le dossier du prévenu sous le bras *

«Anne_Lore, vous comparaissez aujourd'hui ci-devant la cour de justice limousine présidée par le juge Stannis car vous êtes accusé selon la coutume limousine C.2.A.2. d'avoir commis un acte d'esclavagisme le 04 février de l'an de grâce 1457 dans la ville de Limoges,en embauchant Kalissa au prix de 12 écus et le 5 février 1457 vous avez embauché teddy59 au même tarif. Kalissa a porté plainte auprès de la prévôte du Limousin Dame Finitou qui vous a envoyé un rappel de cette affaire le 15 février 1457 et le Lieutenant de police de Limoges messire Mctyle vous a envoyé trois missives les 4,5 et 6 du mois de février 1457 afin de vous informer de votre situation d'infraction la loi Limousine. Votre désintérêt des courriers venants des agents de la prévôté limousine ajoutés a la plainte de Dame kalissa vous valent donc une convocation devant notre cour afin de répondre de vos actes»

Rappel de la loi :
C.2.A.2. De l'esclavagisme
J.1.C.2. Esclavagisme :


* Monsieur Le Procureur fit parvenir les preuves à l'huissier : *

Les preuves :
https://i.servimg.com/u/f62/13/22/88/66/image_13.png
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Plainte de Kalissa
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« Vous avez le droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès. Cependant, vous devez être présent en Limousin pour déposer vos témoignages et une fois vos 2 plaidoiries déposées, vous pouvez quitter le Comté et vous serez notifier de la décision du juge par courrier.


Vous trouverez, ci- joint, un formulaire vous expliquant le Grand Coutumier du Limousin et de la Marche (code en vigueur sur le territoire du comté du Limousin et de la Marche) et ses procédures:

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=328147

Seront appelés à la barre, Kalissa et Teddy59 comme témoins à charge.

Que suivent les témoignages ainsi que la plaidoirie du prévenu. »

Mic31, Seigneur de Laprugne
Procureur du Limousin
Fait à Gueret, le 19 février 1457

Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation
pas de réponse, donc l'accusé reconnait ses torts, une personne a été flouée de deux écus dans cette histoire je demande donc a ce que l'accusé la rembourse plus un bénéfice pour le comté de 8 écus pour la procédure engagée donc en tout 10 écus d'amende

Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Kalissa à la barre
Voici son témoignage :
Kalissa s'avança à la barre.

Monsieur le Juge, Monsieur le Procureur,
Comme je l'ai écrit dans ma lettre à Dame Finitou,
Dame Anne-Lore m'a payé 12 écus au lieu du salaire de base de 14 écus.

Ne pas se présenter en cour de justice, c'est mal. Et ça donne peu d'espoir, en plus, pour toute tentative de remboursement ultérieur.

Puisque la prévenue ne se défend pas, elle devient coupable. Y'a pas d'raison. Et puisqu'elle n'a pas un sou pour payer son amende, je double la réquisition du Procureur, et lui inflige donc 20 écus d'amende qui seront transformés en une journée de prison (ce qui, pour elle, coûtera cependant probablement moins).

Allez hop, que les gardes du castel aillent la jeter dans les geôles, elles sont fort fraîches encore en cette saison...

Stannis, le quatre mars mille quatre cent cinquante sept.