2009-02-04, Ardonis au Comté du Limousin

Acte d'accusation

le 4ème jour du mois de Février de l'an de grâce 1457

*Les gardes firent entrer le prévenu suivant dans la salle d'audience. Le Procureur, Sieur Mic31, entra dans la salle... *

<<Sieur Ardonis, quel plaisir de vous revoir, vous comparaissez ce jour a la cour du Limousin présidée par le juge Stannis afin de répondre a une accusation de non-respect de fermeture des Frontières. Vous avez reçu le 1er fevrier 1457 un courrier de de Dame Anantee ,douanière du village de Tulle, vous informant de la fermeture des frontières dans le comté du Limousin et le 02/02/1457 un rappel émanant de la même personne et avez estimé inutile de répondre. Vous êtes donc appelé a répondre de vos actes devant la justice limousine. >>

Rappel de la loi :
C.2.B.4. Du trouble à l'ordre public
J.1.C. Troubles à l'ordre public :
Vu le décret du 29/01/1457 par le Comte Trokinas


Citation:
« A tout Habitant du Limousin Marche ! A tous ! Peuples, voisins, visiteurs, voyageurs !

Nous Trokinas de Perpezac le Noir, Comte du Limousin et de la Marche, suite a la mis en place de l�alerte orange du a des menaces qui grondent et afin de protéger notre Comté et ses habitants, déclarons la fermeture de nos frontières en ce 29ème jour de janvier de l�an de grâce quatorze cent cinquante-sept, la dicte décision étant légitimée par les pouvoirs qui nous sont conférés.

Faisons savoir que toute personne souhaitant entrer ou sortir du Comté devra avoir obtenu laissez-passer auprès du prévôt, des maréchaux ou du Capitaine ou de nous même, nous trois seuls ayant le pouvoir de délivrer droit de passage.

Faisons savoir que les non Limousins n�ayant pas reçu d�autorisation de séjour sont priés de quitter le territoire dans un délai de deux jours à compter de la parution de ce décret.
Passé ce délai, toute personne non limousine, ou non autorisée par un sauf-conduit qui sera présente dans notre Comté sera passible de poursuites judiciaires.

Faisons savoir que toutes personne circulant sur nos terres sans avoir reçu aval des autorités compétentes, le fera sous sa seule responsabilité, et que nul remboursement ne sera versé dans le cas où nos armées seraient amenées à se déplacer et mettent à mal les visiteurs en illégalités.

Conseillons aux limousins d�éviter tout déplacement, et surtout seul à l�intérieur de notre Comté, et a se tenir informés auprès de la prévôté ou de leur bourgmestre, sur toute mesure qui pourrait être nécessairement prise pour assurer la sécurité de leur ville.

Que la nouvelle soit répandue en nos terres et au-delà.

Fait à Limoges
Le 29 janvier 1457

Trokinas de Perpezac le Noir
Comte du Limousin et de la Marche »

*Monsieur Le Procureur fit parvenir les preuves à l'huissier : *

preuves des déplacements de l'accusé
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« Vous avez le droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès. Cependant, vous devez être présent en Limousin pour déposer vos témoignages et une fois vos 2 plaidoiries déposées, vous pouvez quitter le Limousin et vous serez notifié de la décision du juge par courrier ...
Vous trouverez, ci- joint, un formulaire vous expliquant le Grand Coutumier du Limousin et de la Marche (code en vigueur sur le territoire du comté du Limousin et de la Marche) et ses procédures sur la gargote Limousine citée plus haut.

Seront appelés à la barre, Dame Anantee, Douanière de Tulle

Que suivent les témoignages ainsi que la plaidoirie du prévenu. »

Mic31, Seigneur de Laprugne
Procureur du Limousin, Fait à Gueret, le 4 février 1457

Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation
votre honneur, je ne sais quoi dire nous avons ici un prévenu qui s'est abstenu de venir nous voir
il est coupable et a beaucoup d'antécédents judiciaires chez nous, bah allez 20 écus d'amende pour ce sieur voici ma réquisition

Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Anantee à la barre
Voici son témoignage :
Anantee s'avança à la barre :

Bonjour Monsieur le Procureur, Monsieur le Juge, je suis Anantee et je viens témoigner en ma qualité de douanière de Tulle.
Au matin du 3 février 1457, j�ai constaté que Ardonis était toujours sur les terres Limousines malgré une lettre d�arrivée envoyée deux jours auparavant qui l�informait de l�alerte orange par conséquent la fermeture des frontières de notre comté.
Je rajoute tout de même que le 2 février, j�ai envoyé à notre voyageur une lettre de rappel, lui rappelant qu�il risquait un procès si il ne quittait pas la ville ce jour. Aucune réponse de sa part, j�ai donc monté le dossier.

Anantee alla se rasseoir.

Bon, c'est son dernier procès, alors on va finir en beauté parce qu'il devenait soûlant: au gibet, et bon débarras!

Stannis, le 15 février 1457.