2009-02-04, Nandre. au Comté du Limousin

Acte d'accusation

le 4ème jour du mois de Février de l'an de grâce 1457

*Les gardes firent entrer le prévenu suivant dans la salle d'audience. Le Procureur, Sieur Mic31, entra dans la salle... *

<<Sieur Nandre., vous comparaissez ce jour a la cour du Limousin présidée par le juge Stannis afin de répondre a une accusation de non-respect de fermeture des Frontières. Vous avez reçu le 30 janvier 1457 un courrier de de Dame Thekingdana, Douanière de Limoges, vous informant de la fermeture des frontières dans le comté du Limousin et un rappel de la même personne le 02 février 1457 et avez estimé inutile de répondre. Vous êtes donc appelé a répondre de vos actes devant la justice limousine. >>

Rappel de la loi :
C.2.B.4. Du trouble à l'ordre public
J.1.C. Troubles à l'ordre public :
Vu le décret du 29/01/1457 par le Comte Trokinas


Citation:
« A tout Habitant du Limousin Marche ! A tous ! Peuples, voisins, visiteurs, voyageurs !

Nous Trokinas de Perpezac le Noir, Comte du Limousin et de la Marche, suite a la mis en place de l�alerte orange du a des menaces qui grondent et afin de protéger notre Comté et ses habitants, déclarons la fermeture de nos frontières en ce 29ème jour de janvier de l�an de grâce quatorze cent cinquante-sept, la dicte décision étant légitimée par les pouvoirs qui nous sont conférés.

Faisons savoir que toute personne souhaitant entrer ou sortir du Comté devra avoir obtenu laissez-passer auprès du prévôt, des maréchaux ou du Capitaine ou de nous même, nous trois seuls ayant le pouvoir de délivrer droit de passage.

Faisons savoir que les non Limousins n�ayant pas reçu d�autorisation de séjour sont priés de quitter le territoire dans un délai de deux jours à compter de la parution de ce décret.
Passé ce délai, toute personne non limousine, ou non autorisée par un sauf-conduit qui sera présente dans notre Comté sera passible de poursuites judiciaires.

Faisons savoir que toutes personne circulant sur nos terres sans avoir reçu aval des autorités compétentes, le fera sous sa seule responsabilité, et que nul remboursement ne sera versé dans le cas où nos armées seraient amenées à se déplacer et mettent à mal les visiteurs en illégalités.

Conseillons aux limousins d�éviter tout déplacement, et surtout seul à l�intérieur de notre Comté, et a se tenir informés auprès de la prévôté ou de leur bourgmestre, sur toute mesure qui pourrait être nécessairement prise pour assurer la sécurité de leur ville.

Que la nouvelle soit répandue en nos terres et au-delà.

Fait à Limoges
Le 29 janvier 1457

Trokinas de Perpezac le Noir
Comte du Limousin et de la Marche »

*Monsieur Le Procureur fit parvenir les preuves à l'huissier : *

preuves des déplacements de l'accusé
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« Vous avez le droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès. Cependant, vous devez être présent en Limousin pour déposer vos témoignages et une fois vos 2 plaidoiries déposées, vous pouvez quitter le Limousin et vous serez notifié de la décision du juge par courrier ...
Vous trouverez, ci- joint, un formulaire vous expliquant le Grand Coutumier du Limousin et de la Marche (code en vigueur sur le territoire du comté du Limousin et de la Marche) et ses procédures sur la gargote Limousine citée plus haut.

Seront appelés à la barre, Thekingdana, Douanière de Limoges

Que suivent les témoignages ainsi que la plaidoirie du prévenu. »

Mic31, Seigneur de Laprugne
Procureur du Limousin, Fait à Gueret, le 4 février 1457

Première plaidoirie de la défense
bonjour

suite a mon proces je plaide coupable...
faute de comprehension suite aux démarches a effectuées je me retrouve devant vous et vous demande clemence.
j'ai ainsi demandé un laisser-passer pour pouvoir séjourné dans votre comté aupres de dame finitou qui pourra vous le confirmée.
je m'excuse encore....

Réquisitoire de l'accusation
messire je trouve fort dommage de vois vous inviter devant la cour afin d'avoir des nouvelles de votre part, une réponse a un courrier aurait été bine plus simple pour moi, j'accepte donc vos excuses mais demande tout de même une amende de 10 écus afin de payer les frais de procédure, je vous signale aussi que si vous trouvez un accord avec le juge et acceptez de payer l'amende qui vous sera éventuellement assignée directement a un tiers comtal policier,maire ou commissaire au commerce, on pourra compter ceci comme une circonstance atténuante pour votre affaire

Dernière plaidoirie de la défense
j"accepte la sentence et vous remerci de votre clemence.
cordialement

L'accusation a appelé Thekingdana à la barre
Voici son témoignage :
Bonjour, Monsieur le Procureur, Monsieur le Juge, je suis Thekingdana et je viens témoigner en ma qualité de douanière de Limoges.
Le 4 janvier, au petit matin, j�ai constaté que Nandre. était toujours sur les terres Limousines, malgré une lettre d�arrivée envoyée le 1er février, jour de son arrivée sur les terres de notre beau Limousin, qui l�informait de l�alerte orange et de la fermeture des frontières du Limousin, lettre à laquel le prévenu a répondu, expliquant qu�il n�a pas compris comment obtenir un laissez-passer, chose très bien expliquée dans la lettre. Je lui ai donc expliqué comment faire, avec le rappel joint. Mais apparemment, cela ne lui a pas suffit.
Donc, le 4 janvier, le voyant toujours en Limousin, j�ai décidé de créer le dossier �
A vous de décider monsieur le Procureur

Dana alla se rasseoir fière d�elle.

Bon, ce genre de cas a déjà été rencontré, donc n'y perdons pas des siècles: 5 écus d'amende, comme à Gevaudan, son prédecesseur (si c'était bien lui... Je travaille de tête, donc j'peux me tromper). Et pour cette somme là, on ne va pas déranger un maire, donc zou!

Stannis, le 15 février 1457.