procès opposant 2009-01-17, PUICK_PUICK au Comté du Limousin

Acte d'accusation
Le 17 du mois de Janvier de l�an de grâce 1457

Accusateur : La prévôté du Limousin et de la Marche
Procureur : Mic31
Juge : Stannis
Accusé : PUICK_PUICK
Lieu et date: Tulle le 05/10/1456
Victime : Village de Tulle
Témoins de l�accusation : Pinpin42

*Les gardes firent entrer le prévenu suivant dans la salle d�audience. Le Procureur, Sieur Mic31, entra dans la salle... *

« PUICK_PUICK, vous comparaissez aujourd�hui ci-devant la cour car vous êtes accusé selon l�Article 3 Chapitre 2 de l�Opus 2 du Grand Coutumier du Limousin et de la Marche, d�avoir commis un acte d�escroquerie Vous avez en effet, à la date du 05/10/1456, vendu 1 manche a 15 écus au sieur Pinpin42 alors que le prix maximum autorisé pour la vente des manches était a la date des faits de 11.40 écus.
Ce pourquoi vous comparaissez aujourd�hui. »

Rappel de la loi :

Opus 2: Des lois, de leur élaboration, de leur application et des situations d'exception.
Chapitre 2. Des lois pénales du Comté du Limousin et de la Marche.
Article 1. Escroquerie.
Définition : fait de vendre un produit au-delà de son prix maximum fixé par le Comté ou la mairie.


* Monsieur Le Procureur fit parvenir les preuves par truchement de l�huissier : *

Les preuves :

http://apu.mabul.org/up/apu/2008/10/11/img-123059kcs8y.png

« Vous avez le droit de rester en liberté jusqu'a la fin du procès. Cependant, vous devez être présent en Limousin pour déposer vos témoignages et une fois vos 2 plaidoiries déposées, vous pouvez quitter le Comté et vous serez notifier de la décision du juge par courrier ...


Seront appelés à la barre Pinpin42 comme témoin a charge.

Que suivent les témoignages ainsi que la plaidoirie du prévenu. »

Première plaidoirie de la défense
bien le bonjour je suis desole d'avoir en
frind la loi mais je n'avais plus d'argent
pour pouvoir me nourrir donc j'ai demender
a quelqu'un me dépanner

Réquisitoire de l'accusation
étant donné votre situation au moment des faits je serais enclin a demander la relax pour vous mais le fait de ne pas avoir répondu aux forces de police ne plaide pas en votre faveur, ne serait ce que pour montrer du respect envers leur travail, je demanderai donc une amende de 15 écus pour votre cas et vous conseillerai vivement si une telle mésaventure devait vous ré arriver de répondre aux sollicitations des forces de la prévôté

Dernière plaidoirie de la défense
je vous remercie de me relaxer vous êtes vraiment des gens géniaux je payerai avec plaisir l'amande que j'ai et je vous promai de ne plus recommencer c'est juste arrive une seule fois et je ne recommencerais pas . je vous merci encore une fois de votre clémence

L'accusation a appelé Pinpin42 à la barre
Voici son témoignage :
Bonjour vostre honneur.
A l'époque des faits, je venais de prendre mes fonctions de policier et il faut dire que je me suis empressé de faire ce dossier. Tout de même l'accusée aurait au moins pu me signifier qu'elle avait besoin d'argent.
Or je n'ai jamais reçu un seul courrier de sa part durant ces nombreuses semaines.
Par conséquent, votre honneur, je vous laisse libre arbitre de juger l'accusée comme bon vous semblera.
Pinpin retourna s'assoir pour entendre le verdict

Bon, comme les faits sont établis, la culpabilité ne fera pas de doute, même s'il aurait été préférable que le Procureur nous joigne également le texte de limitation des prix, pour un dossier plus complet... Surtout dans le cadre de dossiers qui nous parviennent ainsi du fond de je ne sais quel placard de la prévôté où ils ont visiblement longuement sommeillé, puisque les faits datent du cinq octobre, pour une mise en procès le dix-sept janvier...

Et tout ça pour une criminelle de la pire espèce, qui ne recule devant rien pour s'enrichir... Pensez donc, un bénéfice escompté de trois écus soixante par rapport au seuil fixé par la loi, ça rend jaloux tous les truands de notre époque.

Bref, comme c'est se moquer du monde d'avoir fait attendre si longtemps notre pauvre demoiselle pour une affaire si mineure, celle-ci sera condamnée à trois écus soixante d'amende, soit l'exacte différence entre le prix de vente et le prix maximal autorisé, histoire de montrer que le crime ne paie pas... Enfin crime... Un bien grand mot, hein.

La damoiselle PUICK_PUICK est donc reconnue coupable d'escroquerie, et condamnée à trois écus soixante d'amende, parce que tel est notre bon plaisir.

La condamnée, le procureur et le plaignant peuvent faire appel de ce verdict, s'ils ont du temps à perdre. Et moi aussi, mais je préfère perdre mon temps à des choses plus utiles, donc je m'en passerai pour cette fois (comme pour les autres d'ailleurs).