procès opposant 2008-12-13, Ardonis au Comté du Limousin

Acte d'accusation
Le 13e jour du mois de Décembre l'an de grâce 1456

Accusateur : La prévôté du Limousin et de la Marche
Procureur : Jakamer
Juge : Breccan
Accusé : Ardonis
Victime : Village de Guéret
Date et lieu de l'Infraction : Le 12 Décembre 1456 à Guéret
Témoins de l'accusation: Jean_beaume
Chef d'inculpation : Trouble à l'Ordre public - Révolte

*Les gardes firent entrer le prévenu dans la salle d'audience. Le Procureur, Jakamer, entra dans la salle... *

Ardonis, vous comparaissez aujourd'hui ci-devant la cour car vous êtes accusée selon la coutume limousine C.2.B.4., ce pourquoi vous comparaissez aujourd'hui. »
Rappel de la loi :
C.2.B.4. Du trouble à l'ordre public

C.2.B.4.a. Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique.

J.1.C. Troubles à l'ordre public :
Définition : Tout acte ou parole remettant en cause la sérénité de la vie en Limousin-Marche : insultes - banditisme, racket, agression, révoltes par des non-résidents du Limousin
V.5. De la révolte contre les mairies.

V.5.A. Toute révolte contre un maire et son Conseil municipal légitimement élus est formellement interdite dans le Comté du Limousin et de la Marche.
Toute personne surprise à fomenter ou aider une révolte contre l'une des villes du Comté sera immédiatement traduite devant la justice limousine sous le chef d'inculpation de trouble à l'ordre public.

*Jakamer consulta ses notes et repris :*

Vous avez, à la date du 12 Décembre de cette année 1456, tenté de vous attaquer à la mairie de Guéret, mais, fort heureusement, vous y avez lamentablement échoué.
Or, c'est votre 2e tentative en moins de 2 semaines donc il s'agit d'une récidive. Je demande donc une amende de 200 écus et 6 jours d'amende.

Les preuves seront fourni par Jean_beaume, chef des maréchaux ayant constaté l'infraction.

« Vous avez le droit de rester en liberté jusqu à la fin du procès. Cependant, vous devez être présent en Limousin pour déposer vos témoignages et une fois vos 2 plaidoiries déposées, vous pouvez quitter le Comté et vous serez notifié de la décision du juge par courrier ...

Vous trouverez, ci- joint, un formulaire vous expliquant le Grand Coutumier du Limousin et de la Marche (code en vigueur sur le territoire du comté du Limousin et de la Marche) et ses procédures:A lire directement sur la gargote Limousine :
Coutumier du Comté du Limousin et de la Marche

Seront appelés à la barre Jean_beaume chef des maréchaux ce jour là.

Que suivent les témoignages ainsi que la plaidoirie du prévenu. »

Jakamer
Procureur du Limousin

Fait à Limoges, le 13e jour de décembre 1456

Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation
étant donné la récidive, je demande une amende de 200 écus et 6 jours d'amende.

Dernière plaidoirie de la défense
amusez vous bien ^^

L'accusation a appelé Jean_beaume à la barre
Voici son témoignage :
Le 12 décembre 2008 à 04:20 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et j'ai contribué à la mater. Dans la mêlée, j'ai reconnu Ardonis parmi les assaillants.

Bon, on va faire court, puisqu'apparemment on va se revoir:

Puisque l'accusé ne nie pas les faits, et les reconnaît même à mots couverts,
Puisque le témoignage de l'accusation, bien que succint, est suffisant,

Le sieur ardonis est reconnu coupable de trahison au motif d'attaque de cité (à lui tout seul, oui, il y en a qui ne manquent pas d'alcool dans le sang...), sans récidive puisque n'ayant apparemment jamais été condamné pour ces faits.

Au regard de l'état déplorable de sa bourse, aucune amende ne lui sera infligée, ce dernier subira donc trois journées d'emprisonnement, où il servira d'attraction pour touristes visitant les cachots et leurs magnifiques salles de torture toujours en activité.

Qu'il soit prévenu que la répétition de ces faits pourrait entraîner la peine capitale.

Verdict rendu par le juge Stannis, le 18 janvier 1457. Le condamné, le procureur et le plaignant disposent du droit de faire appel de ce verdict.