procès opposant 2009-01-29, Special01 au Comté du Limousin

Acte d'accusation

le 29 du mois de janvier de l'an de grâce 1457

*Les gardes firent entrer le prévenu suivant dans la salle d'audience. Le Procureur, mic31, entra dans la salle l'air perplexe, le dossier du prévenu sous le bras *

«Special01, vous comparaissez aujourd'hui ci-devant la cour de justice limousine présidée par le juge Stannis car vous êtes accusé selon la coutume limousine C.2.A.2. d'avoir commis un acte d'esclavagisme le 16 janvier de l'an de grâce 1457 dans la ville de Limoges,en embauchant le sieur Erwan56000 au prix de 12 écus ce pourquoi vous comparaissez aujourd'hui. »

Rappel de la loi :
C.2.A.2. De l'esclavagisme
J.1.C.2. Esclavagisme :


* Monsieur Le Procureur fit parvenir les preuves à l'huissier : *

Les preuves :
https://i.servimg.com/u/f62/13/22/88/66/image_10.png

« Vous avez le droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès. Cependant, vous devez être présent en Limousin pour déposer vos témoignages et une fois vos 2 plaidoiries déposées, vous pouvez quitter le Comté et vous serez notifier de la décision du juge par courrier.


Vous trouverez, ci- joint, un formulaire vous expliquant le Grand Coutumier du Limousin et de la Marche (code en vigueur sur le territoire du comté du Limousin et de la Marche) et ses procédures:

http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=328147

Seront appelés à la barre, Erwan56000 la victime et Mctyle, Lieutenant de Police de Limoges comme témoins à charge.

Que suivent les témoignages ainsi que la plaidoirie du prévenu. »

Mic31, Seigneur de Laprugne
Procureur du Limousin
Fait à Gueret, le 29 janvier 1457

Première plaidoirie de la défense
c'est une erreur de ma part, je n'ai pas fait attention quand j'ai depose l'offre, et je n'ai pas non plus vu le courrier.
Ceci entant dit, si la personne n'est pas contente du prix, elle n'est pas obligee non de prendre l'offre.
Merci

Réquisitoire de l'accusation
Messire Special01, je veux bien croire a un erreur de votre part concernant la dépose de l'offre mais concernant le courrier il vous a été envoyé et il me paris logique pour une personne de lire sa correspondance surtout si elle vient d'un membre de la prévôté. Pour finir je répondrais a votre plaidoirie que des lois existent et sont suffisamment diffusées pour que les gens proposant des annonces y fassent attention, le sieur Erwan56000 a certainement pris cette offre par nécessité et je ne reprocherais jamais a une victime d'esclavagisme de s'être fait léser par son employeur. Pour moi la responsabilité vous incombe a vous seul dans cette histoire alors je vais demander une petite peine de principe, 10 écus d'amende et vous conseillerai fortement de faire plus attention lors de vos prochaines offres d'emploi déposées

Dernière plaidoirie de la défense
Je ne suis pas d'accord avec vous MONSIEUR.
Si j'etais un esclavagiste, comme vous dites, MONSIEUR, c'est a coups de fouets qu'ils travalleraient et surement pas en les payants.
Cette personne n'etait pas OBLIGEE de prendre cette offre.
Elle l'a donc pris en connnaissance de cause.
MOI, quand je n'ai pas le choix, je travail pour l'eglise, et je m'en plaind pas.
Quant à la lecture vos courriers, je n'ais pas que ca a faire.
Cela me servira donc de lecon, je ne ferais plus aucune offre d'emploi, comme cela sera m'evitera des problemes.

Bien Cordialement

L'accusation a appelé Erwan56000 à la barre

L'accusation a appelé Mctyle à la barre
Voici son témoignage :
Bonjour, Votre Honneur.

L'affaire est simple et classique. En consultant les offres d'emploi aux fins de vérification quotidienne, j'ai pu constater l'infraction du Sieur Special01 au Préjudice de Messire Erwan56000. Lequel, peu habitué encore aux lois en vigueur a, légèrement accepté la proposition d'embauche du prévenu.
Ce dernier, pourtant censé connaitre la grille des salaires alors en vigueur, a embauché la victime au salaire de 12 écus.
Après plusieurs courriers, d'abord à titre préventif, avant que l'offre soit acceptée, ensuite à titre d'information et d'avertissement, force me fut de constater que le Sieur Special01 faisait la sourde oreille.
J'ai donc demandé au Prévôt, Dame Corenthine, d'instruire l'affaire près Monsieur le Procureur Mic31.
Les preuves et pièces accablantes sont versées au dossier.
Je suis à votre disposition pour d'autres questions éventuelles.

Je me retirai comme de coutume attendant la suite des plaidoyers et réquisitoire.

Bon, rectifions une erreur du procureur: c'est un esclavagisme, non un trouble à l'ordre public.

Pour le reste... Il est avéré, donc soyons bref: le coupable est condamné vingt écus d'amende, qui seront commués en une journée d'emprisonnement au regard de la maigreur de la bourse du prévenu.

Verdict rendu par le juge (bein oui) Stannis, le 3 février 1457.
Il est loisible au prévenu, au procureur et au plaignant d'en faire appel.