Acte d'accusationle 9 du mois de février de l'an de grâce 1457
*Les gardes firent entrer le prévenu suivant dans la salle d'audience. Le Procureur, Sieur Mic31, entra dans la salle... *
<<Sire Hassoun, vous comparaissez ce jour a la cour du Limousin présidée par le juge Stannis afin de répondre car vous avez proféré des menaces de mort a l'intention de Trokinas, comte en l'exercice du comté du Limousin et de La marche. En effet vous avez envoyé un pigeon à sa grandeur lui disant que si il refusait de vous payer 400 écus, vous attenteriez a sa vie. Je vous signale que je considère une telle intention comme un fait de très haute gravité étant donné la statut de la victime, vous avez écris au lieutnat de police aldyr en plaidant la folie, thèse a laquelle je ne crois pas donc je vous demanderai de prouver vos dires. Vous êtes donc appelé a répondre de vos actes devant la justice limousine. >>
Rappel de la loi :
C.2.B.4. Du trouble à l'ordre public
J.1. Le procès
J.1.C. Types de plaintes et les peines encourues
J.1.C.6. Insultes :
Peine de principe :
Insultes envers un Policier un Maire ou un Conseiller Comtal : 20 écus
Insultes envers un noble : 40écus
Insultes envers le Comte : 50 écus 1 jour de prison
*Monsieur Le Procureur fit parvenir les preuves à l'huissier : *
Courrier envoyé pour la plainte
https://2img.net/r/ihimizer/img264/7403/plaintetrokinasmenacedezl5.jpgpreuves du méfait
https://2img.net/r/ihimizer/img21/405/lettremenacesdemorthasstz1.jpgréponse de l'accusé au courrier du Lieutenant de Police Aldyr
https://2img.net/r/ihimizer/img264/5823/rponsehassoun07fvtaoptraq4.jpg« Vous avez le droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès. Cependant, vous devez être présent en Limousin pour déposer vos témoignages et une fois vos 2 plaidoiries déposées, vous pouvez quitter le Limousin et vous serez notifié de la décision du juge par courrier ...
Vous trouverez, ci- joint, un formulaire vous expliquant le Grand Coutumier du Limousin et de la Marche (code en vigueur sur le territoire du comté du Limousin et de la Marche) et ses procédures sur la gargote Limousine citée plus haut.
Seront appelés à la barre, Sa grandeur Trokinas, Comte en l'exercice du comté du Limousin et de la marche et sire Aldyr, lieutenant de Police de Rochechouart
Que suivent les témoignages ainsi que la plaidoirie du prévenu. »
Mic31, Seigneur de Laprugne
Procureur du Limousin, Fait à Gueret, le 9 février 1457
Première plaidoirie de la défensemonsieur le juge jai dis a monsieru le duche c mon petit frére qui jouer ce nest pas moi donc vous pouver mexcuse je paierai 2O ou40 ecus mai ce nest pas ma faute mon frére ce nest qun ptit donc vou pouver lexcuser jai expliquer c a monsieru le duché mai son altesse na pas accpté ma réponse je reclame monsieur les juge pour mon relaxement merci
Réquisitoire de l'accusationVotre honneur je demande une amende de 40 écus et un jour de prison pour ce sieur, menacer le Comte du limousin est un fait grave et l'accusé ne nous apporte aucune preuve probante de ses dires. J'espère qu'une telle sentence pourra le faire réfléchir et retrouver une certaine sérénité pour un coup de folie qui je l'espère est passager
Dernière plaidoirie de la défenseson honneur jai deja montrera monsieur le duché et son altesse mic 31 que c mon petit frére qui jouer donc je pourai faire rien car il avait deja envoyé le message don jadmis cette acte come defavorable
mais monsieur jai jamis fait dacte mechant doc vou pouver vou pouver mexcuser je mexcuse son honneur le grand duché de limousin mais pas damende et pas de prison jai jamis fait des acte mechant comprener moi svp
La défense a appelé Aldyr à la barreVoici son témoignage :
*Aldyr vint, salua, et parla :*
« Le 06 février dernier j�ai reçu un courrier de notre cher Comte à tous, messire Trokinas. Sa missive était un dépôt de plainte sans appel avec preuve à l�appuie. En effet, il me joignait à sa plainte, comme preuve, la missive qu�il a reçu d�un messire dénommé Hassoun, lui sommant avec menaces de mort de lui donner, avec toute la mansuétude qu�il peut faire preuve, de lui donner la somme assez rondelette de 400 écus. A l�aune de cela j�ai monté un dossier de justice pour insulte, menaces de mort envers un noble, de surcroit le Comte du comté du Limousin et de la Marche. J�ai par cela contacté ce fameux messire Hassoun pour l�informer des poursuites judiciaires dont il faisait l�objet. Poursuites judiciaires assez importantes du fait qu�il s�en ai pris à la personne la plus haute de ce comté, représentante de la personne du Roy, qui elle-même représentante du droit divin�De plus, dans mon courrier, j�ai précisé à messire Hassoun qu�il avait la possibilité de me contacter pour qu�il puisse, si besoin est, se justifier sur les propos qu�il avait pu proférer à l�encontre du Comte Trokinas. Sa réponse me laissa dubitatif. C�est pourquoi, au sein de la prévôté, après de âpres concertations, nous sommes venus à la conclusion la plus probable, procureur, prévôt et moi-même, que ce messire était atteins de folie latente se caractérisant peut-être par une impression de persécution et de dérive suicidaire. Est-ce que messire Hassoun raconte vrai ou feint-il la folie ? Telle est la question�Encore est-il que ce messire est un tout jeune habitant de notre comté, comme de notre royaume, peut-être a-t-il écrit sans connaissance de cause au Comte, peut-être a-t-il écrit avec sa jeunesse et son insouciance�Peut-être a-t-il exprimé sa révolte, sa colère et son incompréhension juvénile commun à tous les individus découvrant leur milieu de vie pour la première fois�Dans cette optique, je pense qu�il est inutile de rappeler à la cour que messire Hassoun, étant tout jeune habitant de ce comté et avec les réserves pécuniaires en conséquence, pourra sûrement très difficilement subvenir à la probable amende qu�il aura à s�acquitter pour les méfaits qu�on lui reproche�amende de près de 50 écus� »
La défense a appelé Mic31 à la barre 
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Mer 11 Fév - 17:37