2009-02-08, Doria1 au Comté du Limousin

Acte d'accusation
Le 8e jour du mois de février de l'an de grâce 1457


*Les gardes firent entrer le prévenu dans la salle d'audience. Le Procureur, Mic31, entra dans la salle... *

<<Doria1, vous comparaissez aujourd'hui ci-devant la cour limousine présidée par le juge Stannis car vous avez incité par courriers des personnes a se révolter contre la mairie de Ventadour et dans votre grande intelligence, avez même proposer a un conseiller comtal de participer a cette révolte>>

Rappel de la loi :
C.2.B.4. Du trouble à l'ordre public
J.1.C. Troubles à l'ordre public :
V.5. De la révolte contre les mairies.
V.5.A.
Toute personne surprise à fomenter ou aider une révolte contre l'une des villes du Comté sera immédiatement traduite devant la justice limousine sous le chef d'inculpation de trouble à l'ordre public.

Les preuves:
https://i.servimg.com/u/f61/12/41/13/01/lettre10.jpg

« Vous avez le droit de rester en liberté jusqu à la fin du procès. Cependant, vous devez être présent en Limousin pour déposer vos témoignages et une fois vos 2 plaidoiries déposées, vous pouvez quitter le Comté et vous serez notifié de la décision du juge par courrier ...

Vous trouverez, ci- joint, un formulaire vous expliquant le Grand Coutumier du Limousin et de la Marche (code en vigueur sur le territoire du comté du Limousin et de la Marche) et ses procédures:A lire directement sur la gargote Limousine :
Coutumier du Comté du Limousin et de la Marche

Seront appelés à la barre sieur Jakamer, Conseiller comtal Limousin

Que suivent les témoignages ainsi que la plaidoirie du prévenu. »

Mic31, Seigneur de Laprugne
Procureur du Limousin

Fait à Gueret, le 8e jour de février 1457

Première plaidoirie de la défense
Doria arriva à la barre en saluant Mr le Juge et Mr le procureur.
Je reconnais mes fautes et je paierait si je le dois.
Or je tenais à vous dire que je me suis faite enrôler par plusieurs brigands, qui m'ont fait porter l'étendard de leur plan machiavélique.
Je ne suis qu'une débutante et ignare en la matière, qui s'excuse auprès de nos concitoyens, pour mon manque de vigilance.

Réquisitoire de l'accusation
Votre honneur, l'accusé nous dis s'être fait manipulée mais je ne peux croire a cela, on a pour preuve un courrier rédigé de sa propre main et je ne vois pas dans son écriture une quelconque trace de contrainte, je demande donc une amende de 50 écus et 1 journée de prison

Dernière plaidoirie de la défense
je n'ai même pas cette somme, mais je me m'efforcerai de la rembourser si tel en est mon dû.

L'accusation a appelé Jakamer à la barre
Voici son témoignage :
*Jakamer avait été appelé à la barre, quand il fut appelé, il raconta son histoire*

Votre honneur,

J'ai reçu un courrier pour le moins douteux, le 4 février de l'an de grâce 1457. Une dénommée Doria1 m'indiquait dans cette lettre vouloir monter un coup contre la mairie de Ventadour. Pensant d'abord à une farce, je me suis dis qu'il serait bien plus sage de transmettre cette lettre au autorité pour mener une investigation sur cette affaire. Chose que j'ai faite. Je n'ai pas répondu à cette Dame et n'ai eu aucun contact avec elle. Donc, je ne pourrais vous en dire plus que ce que je viens de vous expliquer.

*Jakamer se rassit et attendit patiemment voir si on avait encore besoin de lui*

Bon, culpabilité reconnue par l'accusée... Ça, c'est fait.

L'acte, ou du moins la tentative rentre dans les catégories "brigandage" ou "pillage des finances publiques", au choix, ce qui tombe bien puisque les deux sont des délits classés comme "spéciaux" par la charte du juge, et permettent plus de trois jours d'emprisonnement.
Ça tombe même doublement bien, puisque l'accusée prétend ne plus rien détenir (soit-disant brigandée...); il faut tout de même bien qu'elle expie son geste, non?

Donc huit jours au trou, soit environ 150 écus, en comptant un taux de change pas très favorable. J'étais en veine de clémence, moi, aujourd'hui.


Verdict rendu par Stannis, le quinze février mil quatre cent cinquante sept. Procureur, plaignant, coupable peuvent faire appel de ce verdict, pour moi ça ira sans, merci.