2009-02-04, Le_korrigan au Comté du Limousin

Acte d'accusation

le 4ème jour du mois de Février de l'an de grâce 1457

*Les gardes firent entrer le prévenu suivant dans la salle d'audience. Le Procureur, Sieur Mic31, entra dans la salle... *

<<Sieur le_korrigan, vous comparaissez ce jour a la cour du Limousin présidée par le juge Stannis afin de répondre a une accusation de non-respect de fermeture des Frontières. Vous avez reçu le 30 janvier 1457 un courrier de de Dame Thekingdana, Douanière de Limoges, vous informant de la fermeture des frontières dans le comté du Limousin et un rappel de la même personne le 02/02/1457 et avez estimé inutile de répondre. Vous êtes donc appelé a répondre de vos actes devant la justice limousine. >>

Rappel de la loi :
C.2.B.4. Du trouble à l'ordre public
J.1.C. Troubles à l'ordre public :
Vu le décret du 29/01/1457 par le Comte Trokinas


Citation:
« A tout Habitant du Limousin Marche ! A tous ! Peuples, voisins, visiteurs, voyageurs !

Nous Trokinas de Perpezac le Noir, Comte du Limousin et de la Marche, suite a la mis en place de l�alerte orange du a des menaces qui grondent et afin de protéger notre Comté et ses habitants, déclarons la fermeture de nos frontières en ce 29ème jour de janvier de l�an de grâce quatorze cent cinquante-sept, la dicte décision étant légitimée par les pouvoirs qui nous sont conférés.

Faisons savoir que toute personne souhaitant entrer ou sortir du Comté devra avoir obtenu laissez-passer auprès du prévôt, des maréchaux ou du Capitaine ou de nous même, nous trois seuls ayant le pouvoir de délivrer droit de passage.

Faisons savoir que les non Limousins n�ayant pas reçu d�autorisation de séjour sont priés de quitter le territoire dans un délai de deux jours à compter de la parution de ce décret.
Passé ce délai, toute personne non limousine, ou non autorisée par un sauf-conduit qui sera présente dans notre Comté sera passible de poursuites judiciaires.

Faisons savoir que toutes personne circulant sur nos terres sans avoir reçu aval des autorités compétentes, le fera sous sa seule responsabilité, et que nul remboursement ne sera versé dans le cas où nos armées seraient amenées à se déplacer et mettent à mal les visiteurs en illégalités.

Conseillons aux limousins d�éviter tout déplacement, et surtout seul à l�intérieur de notre Comté, et a se tenir informés auprès de la prévôté ou de leur bourgmestre, sur toute mesure qui pourrait être nécessairement prise pour assurer la sécurité de leur ville.

Que la nouvelle soit répandue en nos terres et au-delà.

Fait à Limoges
Le 29 janvier 1457

Trokinas de Perpezac le Noir
Comte du Limousin et de la Marche »

*Monsieur Le Procureur fit parvenir les preuves à l'huissier : *

preuves des déplacements de l'accusé
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« Vous avez le droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès. Cependant, vous devez être présent en Limousin pour déposer vos témoignages et une fois vos 2 plaidoiries déposées, vous pouvez quitter le Limousin et vous serez notifié de la décision du juge par courrier ...
Vous trouverez, ci- joint, un formulaire vous expliquant le Grand Coutumier du Limousin et de la Marche (code en vigueur sur le territoire du comté du Limousin et de la Marche) et ses procédures sur la gargote Limousine citée plus haut.

Seront appelés à la barre, Thekingdana, Douanière de Limoges

Que suivent les témoignages ainsi que la plaidoirie du prévenu. »

Mic31, Seigneur de Laprugne
Procureur du Limousin, Fait à Gueret, le 4 février 1457

Première plaidoirie de la défense
Monsieur le juge
je vous remercie de me faire sortir de vos geôles pour me permettre de témoigner ici.
Que dire sinon que la sentence que vous m'infligerez sera rien à coté de celle que l'on m'a déjà assigné. Je serai en effet pendu dans 3 jours pour un crime commis l'année dernière et que je regrette. Le seul crime de toute ma vie. Alors pensez bien qu'un condamnation pour voyager un groupe armée, dans le seul but de protéger ma compagne de route sur les chemins de votre duché.. Je sais j'aurai du demander une autorisation pour traverser votre duché. Hélas je n'en ai pas pris le temps. Je vous en demande pardon. Mais aujourd'hui seul Aristote pourra venir pardonner mes fautes.
Je vous remercie de bien avoir voulu m'entendre.

Réquisitoire de l'accusation
Votre honneur le prévenu cherche a nous apitoyer sur son sort futur mais nous dis en substance que il a cure de nos lois et que ça lui importe peu d'être jugé ici. Je demande donc 20 écus d'amende et une sommation de quitter le limousin dans les plus brefs délais

Dernière plaidoirie de la défense
Votre honneur, loin de moi l'idée de chercher à vous apitoyer. J'ai commis une faute, je le reconnais. Je ne compte néanmoins pas demeurer dans ce comté plus longtemps. J'en serais déjà parti si je n'avais pas été arrêté en mis dans vos geôles. Je respecterai donc votre sentence et quitterai votre comté en compagnie de dame Thélème dès que vous aurez rendu votre verdict, je n'ai rien à faire ici. Je vous remercie de votre indulgence.

L'accusation a appelé Thekingdana à la barre
Voici son témoignage :
Bonjour, Monsieur le Procureur, Monsieur le Juge, je suis Thekingdana et je viens témoigner en ma qualité de douanière de Limoges.
Le 4 janvier, au petit matin, j�ai constaté que Le_korrigan était toujours sur les terres Limousines, malgré une lettre d�arrivée envoyée le 30 janvier, jour de son arrivée sur les terres du Limousin, qui l�informait de l�alerte orange et de la fermeture des frontières du Limousin. Je me dois aussi de rajouter, que 2 jours après le premier message, voyant que l�homme était toujours en Limousin et qu�il n�avait pris la peine de répondre, je lui ai envoyé un message de rappel, message que l�homme n�a pas pris au sérieux, je suppose, étant donne le fait qu�il n�a rien fait pour obtenir une autorisation.
J�ai donc monté le dossier, énervée de voir que des personnes, paresseuse comme le sieur, ne prenne même pas le temps de se mettre en règle.


Dana alla se rasseoir, fière d�elle

Manque de pot, mon verdict a attendu plus de trois jours, juste pour le plaisir de condamner un pendu (on a les distractions qu'on peut), mais cela ne se produit pas. J'en conclus donc qu'on s'est moqué de moi dans la plaidoirie. Pas d'bol, je suis susceptible: là où j'aurai mis une simple peine de principe sinon, là, je vais me fâcher: 30 écus d'amende (oui, 50% de plus que ce que demande le Procureur... Inflation galopante, mon pauv'monsieur, les temps sont durs!).

Contact sera pris avec le maire de la ville où vous vous trouvez pour règlement de l'amende.

Verdict rendu par Stannis, le X.