2009-02-15, Girnok au Comté du Limousin

Acte d'accusation
Acte d'accusation

le 15 du mois de février de l'an de grâce 1457

*Les gardes firent entrer le prévenu suivant dans la salle d'audience. Le Procureur, Sieur Mic31, entra dans la salle... *

<<Sieur Girnok, vous comparaissez ce jour a la cour du Limousin présidée par le juge Stannis afin de répondre a une accusation de brigandage effectuée dans la nuit du 6 au 7 février 1457 sur les routes du Berry en agressant Sire Awill66. Il a déposé une plainte auprès de Sire Berruyer, Procureur du Berry en déclarant que vous l'avez racketté. le procureur du Berry m'a fait passer un avis de recherche concernant votre personne et le douanier de Gueret vous a reconnu lors de votre arrivée en Limousin. En vertu d'un accord judiciaire conclu entre le Berry et le Limousin, vous serez jugé selon les lois berrichonnes par notre cour de justice. Je vous signale que vous avez aussi avoué votre crime a la victime en lui envoyant un courrier. Vous êtes donc appelé a répondre de vos actes devant la justice limousine. >>

*Procès opposant le Duché du Berry à Girnok, le 13 février 1456

Votre Honneur,

Il est apparu aux services de police du Duché du Berry que l�accusé aurait racketté Awill66.

L�accusé, originaire de Rohan, Duché de Bretagne, a de ce fait transgressé la loi suivante :

« Le brigandage avec ou sans violence n'est pas toléré en territoire berrichon. Les contrevenants seront poursuivis pour trouble a l'ordre public. (Loi faite sous Josybabas le 27 juillet 1454) »

Je vous demande donc de reconnaître l�accusé coupable de trouble à l�ordre public.

Droits du prévenu :

L'accusé pourra s'il le désire faire appel a un avocat pour assurer sa défense notamment via un post sur le forum RR ou le cabinet du dragon.
(http://forum.lesroyaumes.com/groupcp.php?g=1731&sid=myd2riKadLt5sOBDTPHSXQgCk)

Afin que justice soit entendue, je demande les peines suivantes :

- 5 jours de prison
- 500 écus d�amende
- Le bannissement du Berry

Fait le 13 février 1456, à Bourges
Pour le Duc du Berry, Georgelepoilu
Berruyer, Procureur du Berry*

*Monsieur Le Procureur fit parvenir les preuves à l'huissier : *

Courriers du procureur du Berry
*Expéditeur : Berruyer
Date d'envoi : 2009-02-14 18:08:24
Messire,

Voici les informations dont nous disposons:

Notre sergent à écrit-------------------------------
Voici ce que Messire Awill66 m'a rapporté !!!

Voici ses évenements !!!

Citation:

07-02-2009 04:32 : Vous avez été racketté par Girnok .



Il lui a été derobé les affaires suivants !!

Citation:

Donc cette personne m'a racketté 17 ecus ainsi que 2 excellents légumes du jardin !!!!




Messire Awill66 a écrit au prevenu et voici sa rêponse !!

Citation:

Expéditeur : Girnok
Date d'envoi : 2009-02-08 11:41:47
oui sa va sa ma plutot asser amuser

le seul domage c'est que tu n'avais pas grand chose sur toi

mais se qui est surtout comique c'est ton message car quand tu reviendra je serais loin d'ailleur je suis deja loin^^

bonne continuation *

« Vous avez le droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès. Cependant, vous devez être présent en Limousin pour déposer vos témoignages et une fois vos 2 plaidoiries déposées, vous pouvez quitter le Limousin et vous serez notifié de la décision du juge par courrier ...
Vous trouverez, ci- joint, un formulaire vous expliquant le Grand Coutumier du Limousin et de la Marche (code en vigueur sur le territoire du comté du Limousin et de la Marche) et ses procédures sur la gargote Limousine citée plus haut.

Que suivent les témoignages ainsi que la plaidoirie du prévenu. »

Mic31, Seigneur de Laprugne
Procureur du Limousin, Fait à Gueret, le 15 février 1457

Première plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation
votre honneur, dans cette affaire je vais suivre les recommandations de mon homologue berrichon et je vous prie de tenir compte de la non réponse de l'accusé qui est pour moi un aveu de culpabilité

*Afin que justice soit entendue, je demande les peines suivantes :

- 5 jours de prison
- 500 écus d'amende
- Le bannissement du Berry*

Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.