Acte d'accusation
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Le vieux brigand se présente à la barre, faisant face au juge
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Bonjour votre honneur
Bon, on vas pas perdre notre temps pour un pecnot...
Le gars que la maréchaussée vas jeter devant vous a tenté de vendre du bois auvergnat sur MON marché... L'imbécile...
J'vais tout de même répéter le décret chateauponsac que ça lui rentre dans le crane...
Et qu'il sache quand même pourquoi il a été victime de brutalité policière...
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Article préalable : De la notion de résidence
Est considéré comme "résident" toute personne pouvant justifier d'une habitation principale au sein du comté depuis au moins 15 jours.
Article premier : Définition du marchand ambulant
Est appelée "Marchand Ambulant" toute personne ne répondant pas aux critères de l�article préalable qui vend ou achète des article identiques ou différents pour une valeur de 100 [cent] écus dans un laps de temps de vingt-quatre [24] heures sur un unique marché d�un village du Comté du Limousin et de la Marche. Une personne résidente dans le Comté peut aussi être considérée comme Marchand Ambulant, ce cas est traité dans l'article sixième.
Article deuxième : De la pratique du commerce ambulant
Les Marchands Ambulants ne répondant pas aux conditions de l'article préalable ont obligation de demander l'autorisation du Commissaire au Commerce Comtal avant de déposer, ou d'acheter, des matières sur les marchés. Ils doivent lui déclarer ce qu�ils ont l�intention d�acheter ou de vendre, à quel prix et dans quelle mesure [quantité] et ceci au moins vingt quatre [24] heures à l'avance. Dans le cas de transactions sous contrat, une copie dudit contrat devra être envoyée au Commissaire au Commerce Comtal. Cette copie pourra être demandée comme preuve par les forces de police ou la mairie, ainsi qu'une copie des contenus des inventaires à l'arrivée et au départ du marchand ou des événements relatifs au séjour dans la ville.
Tous les marchands ambulants (sous contrat ou non) ont le devoir de se présenter au maire du village. Toute vente hors contrat doit recevoir l'assentiment de la mairie.
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V'la les preuves...
La roue, le fouet, l'écartèlement... j'laisse ça à votre appréciation...
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Il salua d'un léger signe le juge
Première plaidoirie de la défense
Bonjour votre honneur
étant en vadrouille afin de voir si je peut m'installer ailleurs je vais de ville en ville est je travaille de temps a autres dans la ville que je traverse je n'ai pas fais attention a ce décret sinon j'aurais demandé l'autorisation de pouvoir vendre mon bois dans votre ville, et si je l'ai fais c'est par besoin car il ne me restais que 6 écus.
Je n'ai jamais eu l'attention de troublé l'ordre public et si on m'avais averti que je venais de transgresser un décret j'aurais annulé ma vente sans discuté, et je vais être plus attentif dorénavant aux décret de chaque ville traversé c'est pourquoi je vous demande votre indulgence pour cette maladresse de ma part et si il le faut je quitte votre ville.
Je vous remerci de votre compréhension
Jeannot6
Réquisitoire de l'accusation
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Soupire, tête qui dodeline�
Tarrelian revient prendre la parole face au juge
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Je ne savais pas� Ce n�est pas ma faute�J�avais pas vu�
Que cet homme ai au moins l�honnêteté de reconnaître son illettrisme� Ne pas savoir lire n�est pas une tare� Y�a plein de cailloux à casser dans nos mines et cela ne requiert pas grande connaissance du français�
Enfin bon, on ne va pas épiloguer des heures�
Je ne suis pas là pour remplir les prisons du comté, juste les caisses de ma ville, et finalement la justice m�offre des moyens légaux de le faire�
Ce monsieur me parait de bonne foi, je ne demanderais que le rachat des 36 stères à 3.45 écus majorée de 25 deniers chaque, pour frais administratif, perte de temps à la taverne du coin à attendre le verdict, usure des fers de mon cheval et j�en passe�
Si le monsieur n�as rien d�autre à ajouter, j�vous laisse le crachoir vot�honneur�
Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
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Mar 24 Fév - 19:22