Stannis
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Date d'inscription : 12/09/2007
 | Sujet: Procès Ptitoliv - août 1455  Sam 10 Nov - 21:15 | |
| - Stannis a écrit:
- S’avançant dans la pièce après la déclaration de son client, Stannis se tourna vers la procureur, tenant à la main la copie qu’il avait faite de l’acte d’accusation, sous laquelle se dissimulaient quelques autres feuillets.
Votre Honneur, Dame Procureur, bien le bonjour. Je suis donc dans cette affaire l’avocat de messire Ptitoliv, ce qui est autorisé depuis le premier jour d’avril de cette année, du fait de mon statut d’avocat du Dragon. Ce point éclairé, à destination de ceux qui ne me connaîtraient pas, passons maintenant pour de bon à l’affaire.
Je suis, pour commencer, proprement ahuri par cet acte d’accusation. Il lui est reproché de ne pas avoir obéi à un ordre. Point barre. Ordre qui n’a donc, de l’aveu même de la Procure, puisqu’elle ne juge pas bon d’en présenter des preuves, aucun fondement. Aucune justification. Celà revient à, en début de règne, ordonner à une personnalité gênante – et pourquoi pas toute une liste, après tout – de démissionner du conseil parce qu’on aura les mains libres sans lui. Ce que vous êtes en train de faire maintenant, c’est exactement cela, simplement transposé plus tard dans le temps. Votre acte d’accusation est vide, madame le procureur, et vous le savez très bien. Sans qu’une faute ne justifie le renvoi – ce qui n’est pas le cas ici, au vu des faits reprochés – aller contre la volonté du peuple qui a été de donner une place au sein des institutions au sieur Ptitoliv est une décision purement politique et inique. A acte d’accusation vide, répondons, votre Honneur dit-il en se tournant alors vers la Juge, épongeant un peu de sueur de son front d’un revers de manche par la seule solution juste : la relaxe. Aucune preuve n’est amenée du bien-fondé de cette accusation, de la nécessité de la destitution, comme tous ici peuvent le voir. Il n’y a donc pas d’autre possibilité que la relaxe. Car en effet, si on se conforme à la lettre de la loi, avec la plus mauvaise foi du monde, on pourra dire qu’il n’a pas obéi… Et si le Conseil vote le suicide de quelqu’un sans le justifier à la majorité, on le mettra en procès pour ne pas l’avoir fait ? C’est du même ordre… Le bon sens, votre Honneur, madame le Procureur, le Bon Sens qui, en plus d'être une nécessité dans l'interprétation de la loi, est aussi un principe reconnu de justice, voilà ce qui doit nous guider en cette affaire, plutôt que de fallacieuses interprétations de lois. le Conseil a pris sa décision, oui, elle n'a pas été respectée, mais je vais en venir au pourquoi sous peu.
Le Baron s'arrête alors un instant, pour aller à sa table boire une grande gorgée du godet d'eau claire placé opportunément là, avant de se ravancer et de reprendre.
Mais je vais maintenant, madame le Juge, vous entraîner dans un monde hardi de suppositions... Supposons en effet que la Procure ait fait un acte d'accusation complet au vu des pièces amenées, et qu'elles se soit fondée sur la charte du conseiller qui est la seule, entendez-moi bien car celà est important, la seule pièce mentionnée dans la pseudo justification de la destitution, ce qui montre bien une fois encore le ridicule de cet acte d'accusation qui ne la mentionne pas en une seule occasion. Je vais reprendre les articles mentionnés, un par un, avant d'en citer un autre malencontreusement oublié, je n'en doute pas, par la Duchesse lors de la rédaction de cette annonce.
- Citation :
- II. Des responsabilités :
Article 3 : Le Conseiller doit fournir un travail sérieux permettant d'atteindre les objectifs fixés par le Duc / la Duchesse.
Premièrement donc, cette annonce. Suivie d'une référence de dossier menant vers ce qui est présenté comme une feuille de route, mais qui n'est pas accessible aux regards publics, et ne peut donc pas être retenu à charge. En effet, condamner quelqu'un sur une pièce invisible, madame la Duchesse dit-il en se tournant alors vers elle, car l'erreur là vient de vous, celà n'est pas possible. Imaginons, pour caricaturer que je dise avoir la preuve dans mon coffre que vous ayez tué plusieurs personnes avant votre règne, celà serait-il une raison permettant de vous condamner? Non, bien sûr, aussi en est-il là de même. Nulle pièce n'ayant pas été exposée aux regards publics et mise à la disposition de la défense avant le début du procès pour lui permettre d'y établir une réponse ne peut être retenue à charge, cette accusation s'envole donc.
Et quand bien même, quand à des objectifs qui n'auraient pas pu être atteints, dans la théorie où la pièce ait été présentée, eh bien, le seul moyen de ne pas permettre d'atteindre d'objectif pour le bailli est de nuire à l'enrichissement du Duché en ne vendant pas d'animaux. Voilà son seul pouvoir de nuisance réel et incoutournable. C'est également une chose qui n'est jamais arrivée lorsque mon client tenait le poste, et qui ne saurait donc pas être retenue même si le document cité avait été public. Je n'en dirai d'ailleurs pas tant de son successeur, qui quelques jours à peine après sa prise de fonction a déjà causé une récrimination publique au moins... Lui aurait sa place sur le banc des accusés, en vertu de cet article. Pas mon client. D'autant plus que l'on m'a informé que ledit sieur Smithy Smith avait lui aussi été absent (tout comme le sieur Jeffjo) et avait du être, lui, remplacé, alors même que mon client lui a toujours assumé son poste et se voit déchu... Deux poids de mesure? Non, la justice ne doit pas, ne peut pas cautionner ceci...
- Citation :
- III. De l'assiduité :
Article 1 : Chaque Conseiller est tenu d'être présent de façon régulière et constante au château. Il devra signaler toute absence, autant que faire ce peut.
Article 3 : Le Conseiller doit fournir régulièrement un bilan de ses activités visible sur la gargote, ou à défaut au Conseil pour les sujets confidentiels.
Deuxième point... L'assiduité. Là, franchement, on en rirait, tellement c'est plus ridicule encore que le reste... On prétend que le bilan de mi-mandat n'aurait pas été fait alors que celui-ci comporte clairement le nombre d'animaux, chose qui ne peut être rapportée que par le Bailli. Par contre, si tous les conseillers qui n'en ont pas apporté devaient être appelés à comparaître, d'après ce que j'ai vu dans ce bilan, tous peuvent être appelés, sauf le Commissaire au Commerce et le Bailli, justement. Enfin, en excluant Capitaine, Connétable et à la rigueur Prévôt dont les activités peuvent être jugées confidentielles. Pour les autres, ce n'est pas le cas. Tiendrons-nous rigueur à mon client de ce qui n'a pas été retenu contre quatre autres conseillers, alors que lui a bien accompli son devoir et eux non?
Mais abordons maintenant la question de la forme, avec la dernière citation de loi faite par la Duchesse:
- Citation :
- Alinéa c : Des ordonnances
Est appelée Ordonnance toute décision du Conseil Ducal de Bourbonnais-Auvergne prise au moyen d'une procédure de vote accélérée lorsque la sécurité et l'intégrité du Duché ou de la population le nécessite.
J'attire l'attention de tous sur le fait qu'il est mentionné sécurité "et" intégrité, pas "ou" intégrité. il faut donc que ces deux circonstances soient réunies... Or, l'intégrité n'a jamais été mis à mal: la population avait à manger, et rien de ce que peut faire un bailli n'empêche le maintien l'intégrité territoriale de façon absolue, alors au point de retirer une pauvre journée aux débats... C'est de l'acharnement. Et un premier vice de forme, car il n'y avait là aucunement matière à hâter le vote si ce n'est pour se débarasser rapidement d'une personnalité qui est, rappelons-le, étiquetée comme appartenant à l'opposition politique.
Deuxième point:
- Citation :
- V. Du non respect de la présente Charte :
Article 1 : Tout manquement à la présente Charte pourra se voir sanctionné par un rappel à l’ordre solennel du Conseil. Le Conseiller en défaut par rapport à la Charte devra se conformer au rappel à l’ordre, auquel cas il pourra se voir relevé de ses fonctions au sein du Conseil Ducal, pour une durée déterminée (exclusion des salles de discussions voire perte totale des accès).
Cet article, lui aussi, a été complètement négligé. Le manquement doit être sanctionné en premier lieu par un rappel à l'ordre solennel, j'attire votre attention sur ce dernier mot, pas par une exclusion, en aucun cas. Le rappel à l'ordre est bien précisé comme étant solennel, donc ne peut être un rappel entre deux portes, un mot en passant ou autres prétextes douteux: ce doit être un avertissement bien à part, de préférence par courrier personnel si la personne est présumée inactive au conseil. On ne peut pas mettre un mot dans un placard dans lequel la personne ne passe jamais pour lui dire qu'elle a été avertie... Celà n'a pas été fait, l'exclusion ne saurait donc pas être valide. Second vice de forme.
Au sujet des vices de forme, voici une déclaration de la Procureur d'Appel Lancelote:
- Citation :
- Mes Sieurs, Mes Dames,
Lundi 27 Fevrier de l'année de grace 1453, La cour d'appel a tranché sur la question du Vice de Forme dans l'affaire Pégase.
La forme est dorénavant primordiale. Ci celle ci venait a ne pas etre respecté le verdict serait automatiquement cassé quelque soit les faits commis.
Je vous invite a lire le procès afin de connaitre cette jurisprudence.
L'exclusion du conseiller des débats est au minimum viciée, même si elle était justifiée, donc ne saurait, en vertu de cette décision, être maintenue, je demande donc à la cour d'en plus de la relaxe, ordonner la réintégration immédiate du sieur Ptitoliv au sein du Conseil, quitte à ce qu'il reçoive l'avertissement solennel en bonne et dûe forme - comme ç'aurait du être le cas avant tout ce remue-ménage - en même temps que le verdict de relaxe.
Je vais maintenant, juste avant ma conclusion, discourir brièvement de la nature de la trahison, et a fortiori de la Haute Trahison. Pour ce faire, je vais citer votre article de loi corresponsant:
- Citation :
- Article 1
Est appelée trahison tout agissement portant atteinte à la stabilité ou à l'intégrité du Duché ou de ses institutions.
Tout agissement portant atteinte à la stabilité du Duché... Alors que l'on est légalement dans son bon droit, car aucune preuve du contraire n'a été apportée, je dis bien aucune, peut-on vraiment être accusé de trahir son Duché en demandant à ce que la légitimité se sa position soit reconnue? Non, non, et non! Celà ne doit pas être! Un vrai, un grand Duché est intègre quand sa loi s'applique à tous sans discrimination d'opinions politiques, quand les lois sont respectées dans l'intégralité de la procédure décrite, ce qui n'est pas le cas ici, au vu de tout l'exposé qui a été fait. Si jamais il est vrai que l'intégrité morale du Duché a été violée à un quelconque moment, j'affirme que ça n'est pas le fait de mon client.
De façon plus générale d'ailleurs, quand un conseiller refuse de démissioner, il se voit donc de l'avis de la Procure systématiquement frappé de la plus haute sanction possible, la haute trahison, même s'il est effectivement dans son tort? Permettez-moi de douter de l'éthique de ces méthodes, le procès se doit d'être considéré comme l'éclaircissement d'un doute existant, aussi, considérer en première démarche une demande d'éclaircissement de doute comme une haute trahison me paraît aberrant. Je vais donc, en toute logique et dans le bon ordre des choses, demander une requalification du chef d'accusation en Trouble à l'Ordre Public, ce qui sera nettement plus adapté. C'est effectivement possible, d'après la déclaration suivante d'Amro d'Appérault, ancien Grand Chancelier de France:
- Citation :
- il est admis que le juge est souverain de sa cour (par délégation ducale/comtale), donc il peut à volonté requalifier le délit (tant que ca trouve sa justification dans les lois du comté/duché) sans que cela ne soit un vice de procédure.
Et ce, en m'appuyant sur l'article de vos lois que je vais citer juste après, en me basant sur les agissements ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté. La Trahison, et à fortiori la Haute Trahison, doit être réservée aux agissements gravement nocifs... Rien ne fait état d'une quelconque nocivité des actes de mon client non plus, tout au plus une gêne légère.
- Citation :
- Article 1
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public.
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.
Bref, je suis conscient d'avoir fait long, je m'en excuse auprès des différentes personnes qui pourraient s'être endormies, mais je crois que celà s'avérait nécessaire. En réponse à l'acte d'accusation, dans la forme exacte où il nous est présenté, je demande la relaxe par défaut de preuves, rien n'ayant été apporté comme pièce à charge justifiant une destitution et une exclusion du conseil. La décision ne souffre pour moi d'aucun doute possible.
Je demande aussi au vu de l'argumentation plus longue encore effectuée par la suite la réintégration au conseil au moins, voire à son poste de bailli, de mon client, d'une part déjà parce qu'il s'est avéré plus efficace que son successeur, ce qui est quand même l'essentiel de la charge de bailli, avant même de venir discuter au Conseil, mais aussi parce que la procédure devant mener à une exclusion n'a pas été respectée, ce qui est je le rappelle motif suffisant en soi d'annulation de la procédure dans son intégralité, d'après la jurisprudence citée précédemment, et a été de plus basée sur des faits non prouvés ou avérés faux.
Je demande enfin à ce que le chef d'accusation soit requalifié en trouble à l'ordre public pour que le Bon Sens dont je parlais tout à l'heure lui aussi en sorte indemne... Ptitoliv n'a jamais rien fait volontairement allant clairement contre le Duché sans doute possible, bien au contraire, celà ne peut donc en aucun cas être une trahison, tout au plus un soupçon de trouble à l'ordre public, qui est de plus non étayé comme je l'ai bien assez dit., et méritant une relaxe ainsi que des réparations.
Mesdames les magistrats, merci de votre attention.
S'inclinant, Stannis retourna s'asseoir sur sa chaise. | |
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