procès opposant 2008-12-20, Ange_figoli au Comté du Limousin

Acte d'accusation
Le 20e jour du mois de Décembre l'an de grâce 1456

Accusateur : La prévôté du Limousin et de la Marche
Procureur : Jakamer
Juge : Breccan
Accusé : ange_figoli
Victime : Mairie de Tulle
Date et lieu de l'Infraction : 19 Décembre 1456 à Tulle
Témoins de l'accusation: Ticque, Maire de Tulle
Chef d'inculpation : Trahison

*Les gardes firent entrer le prévenu dans la salle d'audience. Le Procureur, Jakamer, entra dans la salle... *

ange_figoli, vous comparaissez aujourd'hui ci-devant la cour car vous êtes accusé selon la coutume limousine J.1.C.9., ce pourquoi vous comparaissez aujourd'hui. »
Rappel de la loi :
J.1.C.9. Trahison :
Définition : Tout acte portant atteinte au Limousin-Marche, ou susceptible de le faire, qui serait commis par une personne lui devant fidélité sera considéré comme acte de trahison. Principalement la révolte organisée par des résidents du Limousin aboutie ou non
Peine de principe : Amende forfaitaire de 20 écus + 3 jours de prison
Circonstances aggravantes :
En groupe avec preuve d�appel à la révolte ou préméditation : + 40 écus + 2 jours de prison

*Jakamer consulta ses notes et repris :*

« Vous avez lancé en halle de Tulle un appel à la révolte. Je recommande donc une amende de 20 écus + 3 jours de prison pour la peine de principe ainsi que 40 écus + 2 jours de prison pour circonstances aggravantes soit un total de 60 écus d'amende et 5 jours de prison.

Vous avez le droit de rester en liberté jusqu à la fin du procès. Cependant, vous devez être présent en Limousin pour déposer vos témoignages et une fois vos 2 plaidoiries déposées, vous pouvez quitter le Comté et vous serez notifié de la décision du juge par courrier ...

Vous trouverez, ci- joint, un formulaire vous expliquant le Grand Coutumier du Limousin et de la Marche (code en vigueur sur le territoire du comté du Limousin et de la Marche) et ses procédures:A lire directement sur la gargote Limousine :
Coutumier du Comté du Limousin et de la Marche

Seront appelés à la barre Ticque, Maire de Tulle.

Que suivent les témoignages ainsi que la plaidoirie du prévenu. »

Jakamer
Procureur du Limousin

Fait à Limoges le 20 Décembre 1456

Première plaidoirie de la défense
arf
vous fatiguez pas, dans ces conditions, j'arrête le jeu.

sans rancune

Réquisitoire de l'accusation
*Le Procureur,après avoir entendu le témoignage du Maire de Tulle, reprit la parole en s'adressant au Juge:*

«Vostre honneur, le prévenu n'a rien à dire pour sa défense. Je recommande donc 60 écus d'amende et 5 jours de prison.

Fait à Limoges le 23 Décembre 1456
Jakamer
Procureur du Limousin

Dernière plaidoirie de la défense
des malades, completement fachos

faites vous plutot soigner.

2eme impot impayable ce même mois à tulle, je ne mange qu'un jour sur deux depuis que des simples brigands ont pris le contrôle de Tulle.

je confirme donc la nécéssité de liquider les malhonnetes, les corrompus, les injustes et les illégitimes escrocs qui squattent la mairie !

c'est un délit ? ---> clôture du compte, arrêt du jeu.
Vive la révolution !


L'accusation a appelé Ticque à la barre
Voici son témoignage :
*Ticque se lève et vient s'exprimer*

Bonjour, je pense que tout est dit ou presque.
Le sieur Ange-figoli appelle à révolte contre la municipalité de Tulle et persiste dans son état d'esprit malgré la mise à bas de ces arguments.
Ainsi, son but est le révolte pour le fait et non pour le principe. C'est ainsi que je vous demande de tenter de calmer cet individu, n'ayant pas réussi à le faire par la raison.

Et même si cela lui paraît inacceptable, que justice soit faite.

*Ticque va s'asseoir et attend la suite et le verdict.

*Entrant pour la première fois dans son nouveau bureau, le Juge s'installa confortablement dans son fauteuil, puis ouvrit le dossier qu'il venait clore (logique, non?), et enfin prit la parole.*

[Pour commencer: sur un plan totalement HRP, il serait bon que le joueur d'ange_figoli modère ses propos au lieu de traiter de "fachos" les autres joueurs...]

Bien, l'affaire en elle-même est simple: le prévenu reconnaît les faits, et persiste même dans son erreur. Libre à lui...

Il n'est donc pas nécessaire d'en dire plus pour confirmer que le sieur ange_figoli est reconnu coupable de trahison par appel à la révolte. Il est donc condamné à une amende de quatre-vingt écus non-assortie d'emprisonnement.

Verdict rendu par le Juge Stannis Le Ray, le quinze janvier mil neuf cent cinquante sept. Il est précisé que le Procureur, le plaignant et le condamné disposent du droit de faire appel de cette décision. Et moi aussi je peux, mais je n'en vois pas l'intérêt...